Voir cet article du Harvard Crimson du 30 octobre 2008.

Intellectual Property Watch (William New, 30 octobre 2008) traite de la question de l’accord Google Books:
Google Books Settlement A Possible Path To Resolution Of Digital Content Disputes.

Suite aux élections du 14 octobre 2008 et le renforcement du parti conservateur (quoique toujours minoritaire) au Parlement fédéral, le site officiel du premier ministre du Canada annonce le nouveau cabinet. Une surprise : deux nouveaux députés seront titulaires du dossier du droit d’auteur.

L’honorable Tony Clement sera ministre de l’Industrie tandis que l’honorable James Moore sera ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

Il reste à voir comment ils se comporteront en lien avec le sujet de la réforme du droit d’auteur…

Du 3 au 7 novembre prochain, le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) se réunira à Genève en Suisse pour discuter des développements internationaux.

Entre autres sujets, les délégués vont aborder une étude sur les exceptions et limites des bibliothèques et archives, intitulée « Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives ». La page 20 de ce rapport contient un sommaire intéressant des positions du traité ADPIC de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Dans le cadre de la journée de l’accès libre qui a eu lieu le 14 octobre dernier, la coalition SPARC nous propose une série de courts vidéos, véritables cris du coeur en faveur de l’accès libre.

Le site France numérique 2012, diffusé sous la banière du premier ministre de la Répubique, nous offre un plan de développement pour l’Hexagone :

Le 2 avril 2008, le Président de la République et le Premier Ministre m’ont confié la mission d’élaborer un plan de développement de l’économie numérique, capable de replacer la France parmi les grandes nations numériques à horizon 2012.

Ce plan a été préparé à l’issue d’une concertation sans précédent – les « assises du numérique » – au cours desquelles 27 axes de proposition ont été analysés. Ces assises se sont tenues pendant tout le mois de juin et jusqu’à la mi-juillet. Elles ont permis de faire remonter de nombreuses contributions, grâce à plus de 130 ateliers, à un site Internet où les propositions pouvaient être librement discutées, et ont donné lieu à 250 forums de discussion. En tout, des milliers de personnes, sur tout le territoire, ont pu ainsi contribuer à cette réflexion autour de l’économie numérique, et je voudrais les remercier collectivement à nouveau.

Entre autres, un document de 88 pages articule les plans pour une France numérique 2012.

La nouvelle livraison du Bulletin e-Veille du ministère des Services gouvernementaux du Québec nous offre trois articles intéressants:
– Les changements technologiques et culturels : impacts sur la collaboration  ;
– Petit guide pour réussir un projet de cyberdémocratie
– Quand les élus optent pour la cyberdémocratie

Le site Internet du Réseau francophone des bibliothèques nationales numériques est maintenant disponible à l’adresse suivante : http://www.rfbnn.org/.

En premier lieu, voici une nouvelle du géant de l’information numérique libre concernant son projet Google Books.

Ensuite, voici une initiative intéressante, un programme de stages rémunérés, financés par Google. À lire aussi, ce billet d’un carnet corporatif…

Dans le cadre de la conférence annuelle de ARLIS / NA MOQ, le rédacteur-en-chef de culturelibre.ca, Olivier Charbonneau, va prononcer une conférence sur le droit d’auteur. Pour ceux qui désirent plus de lectures, nous vous suggérons de consulter notre catégorie bibliographie et aussi ces quelques livres :

Canadian Copyright : a citizen’s guide
Auteurs : Prof. Laura Murray, professeure au Department of English à la Queen’s University (Kingston, Ontario), et de Samuel Trosow, professeur à la University of Western Ontario
Éditeur : Between the lines, Toronto

Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur
Auteurs : Lionel Maurel. Préface d’Yves Alix
Éditeur : Presses de l’enssib
ISBN : 978-2-910227-69-2
Pages : 358, Prix : 35 € + frais de port

Ce dernier livre porte sur le contexte français et québécois. Nous vous reviendrons avec un sommaire.