Droits | Page 75

Accès libre Domaine public Internet Préservation

Jardinier du Web

L’hebdomadaire britannique The Economist (5 mars 2009) nous offre un article à propos de Brewster Kahle. Ayant fait sa fortune dans les technologies de l’information, il se lance dans la préservation du matériel culturel numérique, bien avant la création de Google.

À son actif, nous comptons www.archive.org, un dépôt d’oeuvres culturelles dans le domaine public ou non, et openlibrary.org, un catalogue qui tente de recenser tous les livres publiés et des liens vers la version en accès libre autant que possible.

Visoinnaire et humaniste, la vision de Mr Kahle est réellement celle d’un bibliothécaire du 21e siècle.

Accès libre Créateur Montréal Musique

Mister Valaire teste le marché

Philippe Papineau du quotidien montréalais Le Devoir (samedi 14 mars 2009 page E6) met en revue le nouvesau disque de Mister Valaire, un groupe de musique québécois. Une expérimentation qui a mené à 30,000 téléchargements. Comme le souligne le journaliste,

Il est vrai qu’en ce moment, à une époque où toute la musique se trouve en un tour de clic sur Internet — légalement ou pas –, le modèle classique de l’industrie de la musique se voit forcé de s’adapter, de se transformer. Mais aussi partisan de la musique gratuite que soit Misteur Valaire, le groupe croit donc quand même au disque, à une sorte de modèle hybride. «Il y a encore beaucoup de gens qui apprécient l’objet du disque. Je suis le premier à télécharger des albums et à aller les acheter par la suite parce que je les aime, parce que je veux les avoir dans mes mains, les déballer et feuilleter les livrets, assure Luis. Et il y en a aussi qui ne sont simplement pas familiers avec le téléchargement, ou qui n’aiment pas acheter avec leur carte de crédit en ligne.»

La musique de ce groupe ce trouve sur le site de Mister Valaire.

Accès à l'information Canada Critique Gouvernements

Mauvaise note pour l'accès à l'information

Comme le rapporte Hélène Buzzetti dans les pages du journal Le Devoir (27 février 2009, page A2, page réservée aux abonnés), le commissaire fédéral à l’information lance un rapport qui précise que le régime d’accès à l’information se détériore.

Le rapport du commissaire fédéral à l’information est résumé dans la section « salle de presse » du site Internet. Par ailleurs, le rapport lui-même, intitulé Fiches de rendement 2007-2008 : Problèmes systémiques influant sur l’accès à l’information au Canada (Février 2009), est également disponible.

Accès libre Accès libre au droit

L'accès libre au droit et le Web 2.0

Notre rédacteur-en-chef Olivier Charbonneau a participé au colloque étudiant du Regroupement droit et changement ce 19 février dernier au Salon des professeurs de la Faculté de droit à l’Université de Montréal.

Lors de ce colloque, il a présenté le sujet de sa thèse de mémoire : Collaboration et diffusion libre du droit (MP3, fr, 17 min.). Voici le sommaire :

Les technologies de la collaboration, aussi connues sous l’appellation Web 2.0, offrent de possibilités nouvelles tant sur le plan de la création de ressources d’information mais aussi pour la mise en œuvre et l’animation de communautés virtuelles. Par ailleurs, la diffusion libre du droit par Internet devient un phénomène de plus en plus incontournable. Comment ces deux phénomènes peuvent-ils interagir afin d’améliorer l’accès à la justice?

Cliquez sur le lien précédent pour entendre sa présentation. Une petite note, après 15 minutes d’allocution, une malheureuse gaffe s’est produite : l’orateur a trébuché sur le fil de tension du projecteur !

Canada Commerce et Compagnies Crimes Droit d'auteur États-Unis Rapport et étude Revendication

Le Canada, toujours un pays de pirates

À chaque année, l’International Intellectual Property Alliance (IIPA),
un lobby de l’industrie culturelle américaine, présente un rapport au U.S. Trade Representative, le « ministère » du commerce international aux USA, concernant l’état de la législation de la propriété intellectuelle dans des pays jugés à risque. Puisqu’il est édicté par un article précis de la loi, il est nommé « Section 301 Report ».

Comme le précise le communiqué annoncant la diffusion du rapport,

Canada continues to merit elevation to the Priority Watch List. Alone among developed economies in the OECD, Canada has taken no meaningful steps toward modernizing its copyright law to meet the global minimum standards of the WIPO Internet Treaties, which it signed more than a decade ago, and to which virtually all other OECD members have adhered. Although the government’s top leaders acknowledged many of these deficiencies and the need
for copyright reform over two years ago, such reform has not been undertaken.

Le rapport complet pour 2009 place le Canada sur la liste « prioritaire » de pays à observer. La raison principale est simplement que nous n’avons pas encore mis en oeuvre les Traités d’internet de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) de 1996. Par contre, il n’est pas clair que les actions des canadiens portent un préjudice sérieux aux intérêt économique des ayant-droits aux USA.

La position de ce rapport concerne UNIQUEMENT les intérêt des grosses entreprises amécicaines. Nous devons considérer ce texte en sa juste valeur, c’est à dire une prise de position qui renie les droits à l’appropriation culturelle, le dialogue et la médiation des positions divergentes en lien avec une réforme du droit d’auteur balancée et équitable.

Droits des citoyens États-Unis Rapport et étude Web 2.0

Le public et ses médias

Le Center for Social Media de l’école de communication de l’American University à Washington DC annonce le lancement d’un nouveau rapport sur la vie civique et les outils du Web 2.0. Intitulé « Public Media 2.0: Dynamic, Engaged Publics » (PDF, en, 48 p.) ce document étudie les thèmes suivants :

Public broadcasting, newspapers, magazines, and network newscasts have all played a central role in our democracy, informing citizens and guiding public conversation. But the top-down dissemination technologies that supported them are being supplanted by an open, many-to-many networked media environment. What platforms, standards, and practices will replace or transform legacy public media?

This white paper lays out an expanded vision for “public media 2.0” that places engaged publics at its core, showcasing innovative experiments from its “first two minutes,” and revealing related trends, stakeholders, and policies. Public media 2.0 may look and function differently, but it will share the same goals as the projects that preceded it: educating, informing, and mobilizing its users.

Multiplatform, participatory, and digital, public media 2.0 will be an essential feature of truly democratic public life from here on in. And it’ll be media both for and by the public. The grassroots mobilization around the 2008 electoral campaign is just one signal of how digital tools for making and sharing media open up new opportunities for civic engagement.

Par ailleurs, le site du Center for Social Mediaune propose une multitide de renseignements sur l’étude « Public Media 2.0: Dynamic, Engaged Publics » du .

Canada Rapport et étude Vie privée et anonymat

Listes électorales, des données mal gérées

Selon la commissaire à la protection de la vie privée,

Des lacunes décelées dans la façon dont les renseignements personnels des 23 millions d’électeurs canadiens inscrits sont régis risquent d’entraîner de graves conséquences pour les Canadiennes et les Canadiens, comme le vol d’identité, prévient la commissaire à la protection de la vie privée du Canada.

« Les renseignements personnels des électeurs canadiens ne sont pas protégés adéquatement », a indiqué aujourd’hui la commissaire Jennifer Stoddart après avoir présenté un rapport de vérification au Parlement. « Nous sommes préoccupés à l’idée que les renseignements personnels des électeurs puissent se retrouver entre les mains des mauvaises personnes et être utilisés pour des activités illégales. »

Le quotidien montréalais Le Devoir nous proposais un article à ce sujet le 13 février dernier sous la plume de Hélène Buzzetti (en accèes fermé).

Canada Films Financement

Financement pour créateurs canadiens

TV5 Québec Canada annonce l’ouverture du concours Fonds TV5 pour la création numérique. Les capsules vidéo admissibles doivent être de 1 à 4 minutes et la date de fermeture du concours est le 20 mars 2009. Selon le site du concours :

Le Fonds TV5 pour la création numérique est destiné aux créateurs canadiens de la relève en vidéos et nouvelles technologies. Son mandat : soutenir la production et la diffusion de capsules pouvant prendre la forme de courtes fictions, documentaires, animations, expérimentations ou toute autre forme de courtes vidéos facile à regarder sur internet ou à partir d’un écran de téléphone mobile.