Droits | Page 134
Canada Créateur Diversité culturelle Enfant Films Images Médiation Numérisation
“Anime tes clics”
Olivier Charbonneau 2007-01-06
Soulignons, un peu sur le tard, une initiative novatrice de l’Office du film du Canada : le concours « Anime tes clics« . Sous la banière « Objectif animation« , cette initiative invite les jeunes de 12 à 15 ans de soumettre des films de 30 secondes créés à partir d’images prises avec une caméra numérique. La date limite est le 15 janvier 2007…
Accès libre au droit Commerce et Compagnies Document numérique Données géospatiales États-Unis Gouvernements Livre et édition Numérisation Rapport et étude
Les contrats des données spatiales
Olivier Charbonneau 2007-01-06
Voici un nouvel article pertinent aux questions de contrats de licence signés en bibliothèque, particulièrement pour les données géospatiales :
Day, Patti et Chieko, « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » Library Trends, Fall [Automne] 2006 , Vol. 55, no. 2, p236-253, 18p.
Appel de communication Document numérique Droits des citoyens
Appel de manuscrits : usages numériques
Olivier Charbonneau 2007-01-06
L’éditeur de la série les Cahiers du numérique lance un appel aux manuscrits, avec une date finale de tombée à la fin mars 2007. Par ailleurs, voici le lien vers la feuille de style.
Bibliographie Droit d'auteur Droits Internet
Écrire Web
Olivier Charbonneau 2007-01-05
Notre collègue du carnet Écrire Web nous a demandé des références pour quelques livres en français traitant des considérations du web. Voici quelques pistes :
- Dans un billet présédent, nous présentons les livres de MM Latrive et Aigrain ;
- Pierrat Emmanuel. 2006. La guerre des copyrights. Fayard. Ce livre traite plus largement de la question des perversions industrielles de la propriété intellectuelle. Il y a quelques chapitres qui explorent des questions du Web (Google, Creative Commons, le logiciel libre) ;
- Chatelain, Yannick. 2005. Privacy : ordinateur et vie privée : manuel d’autodéfense à l’usage de l’honnête homme & contes V.1.0.1.117.exe [illustrations de Claire Soldaini], Paris : Eska, 243 p. Un peu léger comme traitement, au style d’écriture… jovial.
- Fischer, Hervé. 2001. Le choc du numérique. VLB Éditeur. Philosophique, cet ouvrage trace les trente lois paradoxales du numérique.
- Lévy, Pierre. 2002. Cyberdémocratie. Éditions Odile Jacob. (voir le résumé dans Essai21)
- Gautrais, Vincent. 2002. Droit du commerce électronique. Les Éditions Thémis. Il s’agit d’une collection d’essais assez théoriques pour des élèves.
Peut-être qu’une expérience intéressante serait de proposer des jugements de la cour ayant trait au monde numérique, voici quelques suggestions :
Sans oublier deux petits derniers : Blogs pour les pros, de Loïc Le Meur et La révolution Google, de John Battelle (traduction).
Accès libre États-Unis Livre et édition
L’accès libre en 2006
Olivier Charbonneau 2007-01-03
Le bulletin de l’accès libre de la SPARC par Peter Suber nous offre une revue de l’année 2006 en ce qui concerne l’accès libre.
Anniversaire Canada Domaine public Patrimoine
Journée du domaine public
Olivier Charbonneau 2007-01-03
Comme nous le souligne CopyrightWatch.ca, le 1er janvier est la journée où toute une série d’oeuvres entre dans le domaine public suite au 50e anniversaire de la mort d’un auteur (voir ce billet pour une liste).
Une oeuvre est considérée « dans le domaine public » si son créateur est décédé depuis 50 ans. Les oeuvres dans le domaine public ne sont plus couvertes par le droit d’auteur et donc, tous et chacun sont libres d’adapter, de reproduire, ou de généralement diffuser lesdites oeuvres.
Bibliothèque nationale Livre et édition Standards
2007 sous le signe du ISBN 13
Olivier Charbonneau 2007-01-03
Bonne année à toutes et tous ! Comme quoi le monde n’arrête pas de tourner pendant les fêtes, depuis le 1er janvier 2007, tous les ISBNs du monde sont passés à 13 chiffres. Voir le site d’information de Bibliothèque et Archives Canada, le feuillet de Bibliothèque et Archives nationales du Québec ainsi que le ISBN Manual (en, pdf, 48p.)
Commerce et Compagnies Contenu culturel Créateur Patrimoine Réforme UNESCO
Diversité culturelle pour les fêtes !
Olivier Charbonneau 2006-12-19
En un peu plus d’un an, plus de 30 pays ont ratifié la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO.
Après l’Inde, 21e à ratifier, c’est l’Union Européenne qui a ajouté 14 pays en bloc hier, selon la une du journal Le Devoir de ce matin, ainsi qu’une lettre de Raymond Bachand, Ministre du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, de Monique Gagnon-Tremblay, Ministre des Relations internationales et ministre responsable de la Francophonie, et de Line Beauchamp, Ministre de la Culture et des Communications . La Convention entrera en vigueur dans 3 mois. Quel beau cadeau pour le temps des fêtes !
Accès libre au droit Bibliographie Bibliothécaire Canada Commerce et Compagnies CultureLibre.ca Droit d'auteur Information et savoirs Questions Lecteurs
Lectures sur le droit d’auteur au Canada
Olivier Charbonneau 2006-12-19
Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…
Lectures requises :
Lectures facultatives :
Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.
Accès à l'information BAC LAC Bibliothèque nationale Contenu culturel Créateur Préservation Rapport et étude Réforme
Stratégie de l’information numérique
Olivier Charbonneau 2006-12-18
Le document de discussion du sommet national « Vers une stratégie canadienne sur l’information numérique » est maintenant diffusé dans le site de Bibliothèques et Archives Canada.
C’est avec l’impatience d’un enfant la veille de Noël que nous attendons les résultats fianux de ce sommet national où la participation a été limitée à 100 invités afin d’avoir un échantillon d’intervenants du domaine de l’information venant de partout au pays. Il s’est tenu à l’hôtel Fairmont Le Château Montebello à Montebello, Québec, les 5 et 6 décembre et ses objectifs étaient de déterminer les éléments d’une stratégie nationale et les types de collaboration et d’investissement qui permettront de renforcer et de maintenir le patrimoine numérique au Canada.
Voir aussi un article récent du Cyberbulletin de BAC.