nouvelle plateforme de contenus numériques, est maintenant ouverte à tout membre du personnel travaillant au sein des établissements de niveaux préscolaire, primaire, secondaire et collégial! Déjà plus de 6 000 ressources numériques y sont disponibles pour une utilisation à des fins pédagogiques : des livres, des cahiers d’exercices, des revues, des articles à la pièce, des photos de presse, des œuvres artistiques et des textes de chansons! Des livres et des périodiques qui traitent de sujets aussi variés que l’économie, la famille, l’éducation, l’informatique, la science, les langues. On y retrouve également des romans pour tout public, des bandes dessinées, des biographies, de la poésie, des ouvrages de référence, mais aussi des images et des photos d’œuvres artistiques contemporaines (illustrations, sculptures, costumes et décors de théâtre, installations), des photos d’animaux, de gens et de lieux liés à l’actualité, au voyage, à l’architecture.
Et ceci n’est qu’un avant-goût de ce que vous retrouverez dans SAMUEL car de nouvelles œuvres y sont déposées régulièrement ! Tout ce contenu peut être utilisé, en quelques clics, dans les limites des licences Copibec!
Pour accéder à SAMUEL, vous avez simplement besoin d’un compte utilisateur dans Savia, notre système de gestion des droits de reproduction en ligne. Pour plus d’information, contactez-nous!
Ainsi, tout enseignant œuvrant dans une commission scolaire ayant une entente avec Copibec peut utiliser le matériel dans SAMUEL gratuitement (du moment que l’on ne dépasse pas les limites prévues du système pour une oeuvre). Il s’agit d’un système qui contient des ressources numériques (images, pages de livre, etc.) qui sont dans le répertoire de Copibec. Le but est de permettre aux profs de puiser directement de ce système les items dont ils ont besoin afin que Copibec puisse obtenir des données d’utilisation pour redistribuer les redevances perçues du Ministère de l’éducation, sports et loisirs.
C’est gratuit pour le prof car les items font partie de la licence. Il s’agit d’une sorte de banque de donnée de livres et images pour le secteur de l’éducation au Québec, où les droits sont déjà acquités (du moment que l’on ne dépasse pas les limites de l’entente copibec).
Ainsi, l’utilisation est libre car un prof peut utiliser du matériel numérique sous droit d’auteur sans payer directement pour l’utilisation. Elle n’est pas gratuite car le MELS a déjà acquitté le droit d’auteur par son entente annuelle.
IL s’agit vraiment d’un développement intéressant car pour une première fois, Copibec offre des licences d’utilisation en plus de fournir le document numérique auquel le droit est rattaché.
Dans une page diffusée dans le site du service des bibliothèques, l’Université d’Alberta annonce que son équipe de bibliothécaire refusera d’entrer en relation contractuelle avec des éditeurs et autres fournisseurs d’information si le contrat d’accès impose une clause de dissimulation des informations de la licence, dont le coût de l’abonnement.
Voici le texte du communiqué diffusé sur leur site le 9 septembre dernier :
UNIVERSITY OF ALBERTA LIBRARIES STATEMENT OF PRINCIPLE ON NON-DISCLOSURE CLAUSES IN LICENSES
September 9, 2014
To promote openness and fairness among libraries that license scholarly resources, the University of Alberta Libraries (UAL) will no longer enter into vendor contracts that require non-disclosure of pricing information or other information that does not constitute a trade secret. All new and renewed licenses submitted with non-disclosure or confidentiality clauses will not be signed but henceforth will be referred to the Office of the Vice-Provost (Learning Services) and Chief Librarian, for final decision.
Background And Rationale
Many electronic resources provided to the University community via libraries require a license that governs the terms of use of the product. Some publishers will request that the UAL treat the subscription price as confidential information and not disclose it to third parties. In the past, some libraries have tolerated these clauses in the belief that they might result in a lower cost. This, however, is a position that UAL can no longer accept.
A recent study by Bergstrom et al. (2014), illustrates that information related to the cost of large bundled journal packages is rarely publicly available, due to non-disclosure clauses that prevent libraries from revealing pricing and other terms. This has resulted in wide price discrepancies that point simply to successful bargaining, as opposed to concrete factors such as student enrollment numbers. As Darnton (2010) has noted, by “keeping the terms secret, … one library cannot negotiate for cheaper rates by citing an advantage obtained by another library.” The International Coalition of Library Consortia (2004) states that “Non-disclosure language should not be required for any licensing agreement, particularly language that would preclude library consortia from sharing pricing and other significant terms and conditions with other consortia.” The more freely that libraries are able to communicate with one another about vendor offers, the better they are able to weigh the costs and benefits of any individual offer. An open market will result in better licensing terms.
Non-disclosure agreements conflict with the needs of UAL librarians and staff to work openly, collaboratively, and transparently. This conflict increases the likelihood that the terms of a non-disclosure agreement would be inadvertently violated, posing a threat to the University.
UAL endorses the position of the Association of Research Libraries (Blixrud, 2009), that its member libraries should not sign (or accept new or revised) agreements that include confidentiality or non-disclosure clauses. UAL will share upon request information contained in these agreements (save for trade secrets or proprietary technical details).
Bergstrom, T. C., Courant, P. N., McAfee, R. P., & Williams, M. A. (2014). Evaluating big deal journal bundles. Proceedings of the National Academy of Sciences of the United States of America, 111(26): 9425-9430. doi: 10.1073/pnas.1403006111
Or, qu’el est l’état de la question quant à l’analyse en réseau de données bibliographiques juridiques ? Voici un petit aperçu imparfait de la question.
J’ai déjà filmé une vidéo (en anglais) expliquant comment trouver du contenu sous licence libre, voir:
J’en suis à tenter de lister ou de recenser des sites offrant du contenu libre.
Je me souvenais avoir déjà visité une excellente page du projet Parole citoyenne de l’ONF (puis de l’INM) mais ladite page n’existe plus… Heuseusement, j’avais consigné l’adresse dans un billet de mon blogue (http://parolecitoyenne.org/coffre-a-outils), et j’ai pu la revisiter grâce au Way Back Machine du Internet Archive.
Voici donc, un copier-collé sans honte du contenu que je cherchais, une liste de sites qui proposent du contenu en accès libre :
Nous désirons faire de la science autrement. En plus d’avoir une visée internationale et multidisciplinaire, nous voulons pratiquer la science en libre accès et ouverte. Ainsi, les textes proposés, portant sur les sciences en société, seront soumis à un processus de revu par les pairs ouvert. Également, aucun frais de transaction n’est exigé mais, les auteurs dont les textes seront publiés devront agir comme évaluateurs de deux textes l’année suivant leur publication. De toute évidence, je vous invite fortement à me joindre comme membre de l’Association science bien commun.
Je vous invite à visiter le site de la revue et de parcourir la liste des thèmes – peut-être pourriez-vous proposer un article ?
Ironiquement, l’Université Laval et leur approche constitue une pierre angulaire de la seconde partie de ma thèse que je suis en train d’écrire en ce moment. Je vous recommande chaudement la vidéo pour comprendre les enjeux. (je ne semble pas pouvoir l’imbriquer dans mon site)
Le renouvellement des licences de reproduction de Copibec auprès de plusieurs utilisateurs institutionnels a fait l’objet d’intenses séances de négociations durant les derniers mois. Celles-ci se poursuivent d’ailleurs avec les représentants du gouvernement fédéral et des institutions collégiales.
Copibec et les représentants universitaires en sont arrivés à une entente de principe pour une durée de trois ans qui débutera le 1er juin 2014. Afin qu’elle puisse être mise en application, chaque université doit cependant adopter une résolution entérinant cette entente. L’Université de Montréal, les HEC, l’ÉTS, l’École Polytechnique, le siège social de l’UQ et l’UQAM ont déjà accompli cette formalité et la direction de Copibec croit que l’ensemble des universités se ralliera au texte de cette convention qui tient compte des amendements à la Loi sur le droit d’auteur, du contexte juridique et des licences commerciales avec des agrégateurs pour l’obtention du contenu et des droits de reproduction numérique des périodiques scientifiques.
Les données de Copibec ont permis d’établir que dans plusieurs universités, le nombre de titres reproduits annuellement par les professeurs et représentés par Copibec s’élevait à plus de 6 000. En l’absence d’une licence avec Copibec, ces titres devraient être libérés à la pièce entraînant des coûts considérables pour chacun des établissements. Les universités qui seraient alors tentées d’adopter des lignes directrices afin d’interpréter de façon très généreuse la notion d’utilisation équitable à des fins d’éducation pour limiter les coûts et les heures découlant de la libération des droits exposeraient leurs professeurs et leur personnel effectuant les reproductions à de longues poursuites judiciaires. Copibec se réjouit que des échanges constructifs avec les représentants des universités ayant participé aux négociations aient permis de conclure une entente qui favorisera la poursuite du dialogue entre les parties.
Copibec a également renouvelé deux licences touchant les employés du Gouvernement du Québec. La première portant sur la reproduction et la diffusion numérique de revues de presse et la seconde, sur les reproductions en format papier ou numériques effectuées par les employés. Dans les deux cas, la tarification a été indexée et, pour la licence touchant l’ensemble des fonctionnaires, une légère augmentation a été consentie pour tenir compte des nouveaux usages numériques qui ont été intégrés à la licence. Les négociations ont été menées avec le Centre des services partagés du Québec.
Ce dimanche le 22 juin 2014 aura lieu la Marche des 4 libertés, à l’honneur des quatre libertés fondamentales du logiciel à code source libre:
– la liberté d’exécuter le logiciel, pour tous les usages
– la liberté d’améliorer le logiciel et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté
– la liberté d’étudier le fonctionnement du logiciel et de l’adapter à ses besoins
– la liberté de redistribuer des copies du logiciel (ce qui implique la possibilité aussi bien de donner que de vendre des copies)
Rendez-vous de midi à 13h à Place de la Paix (devant la Société des Arts Technologiques: 1201 Saint-Laurent, métro Saint-Laurent) pour casser la croûte avant de débuter la marche. Ensuite, tous sont invités à se désaltérer au Hurley’s Irish Pub vers 14h30 (1225 rue Crescent) pour des discussions chaudes et des bières froides.
Je ne pourrai malheureusement pas y participer, ayant une obligation familiale préalable.
Depuis plus de 3 ans, je collabore avec un groupe de bibliothécaires scolaires sur la question du droit d’auteur. Il s’agit d’un mandat bénévole – un des seuls qui a résisté à la table rase causée par mon doctorat et mes obligations familiales. En fait, je veux que le droit d’auteur soit « réglé » d’ici à ce que mes filles fréquentent la petite école dans notre coin du Québec.
Si la communication que nous avons proposée est acceptée par le Comité du congrès, je participerai à nouveau au prochain Congrès des milieux documentaires pour présenter nos travaux. À cette étape du projet, nous visons établir de la documentation sur le sujet du droit d’auteur. Nous y travaillons d’arrache pied cet été et nous sommes confiants que le tout sera prêt d’ici à cet automne, certainement pour le prochain Congrès des milieux documentaires.
Par ailleurs, voici la version la plus à jour de notre « Processus du droit d’auteur » :
(Voici la version originale en format PowerPoint si vous voulez la modifier)
