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Les dangers du droit d’auteur de la couronne

Avec son amour pour le secret, il n’est pas surprenant que le gouvernement conservateur refuse de diffuser un rapport récent de Santé Canada qui lie les changements climatiques aux troubles de santé via Internet.

Mais un citoyen a décidé de prendre les choses en main : Miguel Tremblay a décidé de publier le rapport sur son blogue ! Selon Fabien Deglise du le quotidien montréalais Le Devoir de ce matin :

«Le gouvernement ne veut pas diffuser ce rapport d’intérêt public? Eh bien, nous allons le faire à sa place», a indiqué au Devoir Miguel Tremblay, un physicien à l’emploi d’Environnement Canada qui anime depuis quelques mois, à titre personnel, le blogue «Hors des lieux des communs» (ptaff.ca/blogue) versé dans les informations diverses, «surtout lorsqu’elles sortent des sentiers battus», dit-il. «J’ai vérifié, cela respecte totalement la politique du gouvernement fédéral en matière de diffusion de documents publics et, en plus, cela n’a pas été trop compliqué à faire.»

Depuis le 8 août dernier, soit plus d’une semaine après la sortie en douce de cette évaluation des risques sanitaires liés aux changements climatiques, son coin du cyberespace propose donc aux visiteurs de télécharger l’intégralité du rapport de plus de 500 pages. Il est possible aussi d’en prendre connaissance chapitre par chapitre. Jusqu’à maintenant, la seule façon de mettre la main dessus était d’en faire la demande officielle à Santé Canada par courriel ou par la poste. Le ministère argue que le caractère volumineux du document l’empêche de le rendre accessible directement dans son site Internet.

Cliquez ici pour lire l’article complet.

Précisons qu’aux États-Unis, le gouvernement fédéral ne conserve pas de droit d’auteur sur ses publications et elles sont versées directement dans le domaine public, permettant une rediffusion immédiate et sans entraves.

Accès libre Brésil Conférence Information et savoirs

Atelier vendredi: Forum social mondial

Ne manquez pas ce vendredi 22 août un atelier de concertation des acteurs québécois en vue du Forum social mondial, sciences et démocratie, au Brésil :

75 ONG et organisations concernées par l’impact des sciences et techniques sur nos vies
quotidiennes, sur les réalités économiques, sociales et environnementales, lancent un
appel pour un « Forum social mondial Sciences et démocratie » le 26 janvier 2009 à
Bélèm (Brésil).
Cette initiative vise à étendre le champ de la démocratie à la sphère scientifique et
technique et à renforcer le dialogue politique entre les acteurs de la recherche et les
mouvements sociaux pour défendre :
– les connaissances de l’humanité comme biens communs
– la possibilité pour les chercheurs d’exercer leur responsabilité sociale
– l’autonomie et les missions de service public de la recherche
– l’amélioration des conditions des étudiants, chercheurs et ingénieurs;
– les partenariats entre mouvements citoyens et les institutions de la recherche

Voici les détails:

VENDREDI 22 AOÛT DE 10h00 – 12h00
UQAM salle PK3210, Pavillon Président­Kennedy
(201, avenue du Président­Kennedy, Montréal)

ABRC CARL Accès libre Canada Livre et édition Professeur Rapport et étude

Profs : conservez vos droits !

L’Association canadienne des professeures et des professeurs d’université publie un bulletin d’information à l’attention de ses membres à propos du droit d’auteur (PDF, 3p, fr). L’ACPPU précise ce qui suit :

Le contrat d’édition conclu entre l’auteur et l’éditeur est la pierre angulaire sur laquelle repose la possibilité pour celui-là de profiter des nouvelles technologies de la communication. Un tel contrat étant toujours négociable, il est essentiel que l’auteur le lise attentivement et propose, au besoin, d’en modifier les termes pour que l’éditeur ne s’attribue pas plus de droits que son travail de publication n’en requiert. Ce contrat consiste habituellement en une simple déclaration par laquelle l’universitaire autorise l’éditeur à publier son oeuvre, non en une cession intégrale de son droit d’auteur.

Il recommande aux chercheurs de conserver leurs droits d’auteurs plutôt que les céder aveuglément aux éditeurs académiques. De plus, l’ACPPU propose un lien vers l’addenda aux contrats d’édition académique proposé par l’Association des bibliothèques de recherche du Canada.

Accès libre Livre et édition Universités

Les solutions de l’accès libre

Peter Suber nous offre la 123e édition de son bulletin à propos des initiatives d’accès libre aux résultats de recherche. En plus d’un court essai qui évoque la problématique, il nous propose une revue des déclarations de plusieurs organisations, dont :

Accès libre Gouvernements UNESCO

Libérez l’info gouvernementale dit l’UNESCO

L’UNESCO appelle aux gouvernements de libérer l’information gouvernementale du domaine public :

Dans son intervention à la table ronde sur “Les moteurs de la créativité, l’accès au savoir et le domaine public”, M. Khan a déclaré que les gouvernements devraient identifier et promouvoir les gisements d’information et de connaissances du domaine public et les rendre accessibles à tous. Il a souligné que le rôle et la valeur de l’information du domaine public, notamment de l’information produite par le secteur public, n’étaient pas assez étudiés et étaient généralement mal compris.

En 2003, la Conférence générale de l’UNESCO a adopté la “Recommandation sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace”, qui reconnaît l’importance de promouvoir le multilinguisme et l’accès équitable à l’information et au savoir, notamment dans le domaine public.

La Recommandation propose des mesures pour favoriser l’accès universel aux services et ressources numériques, et préserver la diversité culturelle et linguistique.

L’UNESCO a également publié des “Principes directeurs pour le développement et la promotion de l’information du domaine public gouvernemental”, [PDF, en, 44p.] en privilégiant plus particulièrement l’information sous forme numérique.

Accès libre Art contemporain Conférence Montréal

Biennale de Montréal 2009 sous le thème de la culture libre

Biennale de Montréal Rencontre incontournable du monde artistique de la métropole québécoise, la Biennale de Montréal annonce son thème pour son édition 2009 : Culture Libre. Selon son site :

Tout comme le mouvement Source libre a été au cœur des développements technologiques dans le monde des logiciels, les mouvements Creative Commons et Open Source Culture vont, dans les années à venir, révolutionner la culture elle-même. Coïncidant avec le sommet de ce mouvement, La Biennale de Montréal 2009, « Culture libre », se veut le point de mire international des expositions, participations et débats de ce mouvement planétaire sur la culture de l’innovation lorsqu’elle débutera en mai 2009.

La Biennale de Montréal 2009 constituera ainsi la première biennale mondiale « source libre » et réunira arts visuels, design, architecture, théâtre et musique pour engager le public dans ce processus de création qu’est la culture source libre. La Biennale de Montréal 2009 sera à la fois exploration et engagement dans le processus généré par le mouvement de culture libre tant par divers projets ouverts à la participation du grand public qu’à la réalisation de projets parmi les plus avant-gardistes qu’ait produits ce mouvement.

Il va sans dire que nous applaudissons ce judicieux choix. Le commissaire Scott Burnham et son équipe auront donc l’honneur de tirer profit de se thème audacieux – à suivre…