Un jour, avant mon trépas je l’espère, j’aurai le loisir de produire et diffuser un texte savoureux, fabuleux, où l’on sent le dévouement et la passion de l’auteur. Un texte qui vient du coeur mais qui existe (persiste!) pour la lectrice. Un don de soi… merci Éric Guichard de me donner cet exemple d’ouvrage qui enrichit notre expérience collective !

Je vous invite chaleureusement à télécharger l’incontournable LaTeX pour littéraires, éditeurs et designers: version 2024 (FR, 25 Mo, 114 pages, CC-NC-SA).

Je n’ai jamais autant voulu encoder un document (en passant, je crie vivement le TEI!) puis le mettre en bonne et due forme.

Préambule

le positionnement : symbolique, structurant, stratégique

• entre l’acte de création et sa réception;
• l’accessibilité citoyenne et la baisse de coût des moyens de production;
• émergence de nouvelles avenues de diffusion par le numérique en parallèle des moyens connus;
• élimination des barrières à la (re)création = surenchère de l’offre ceteris paribus

les valeurs

• ouvert
• transparent
• ludique

cadre conceptuel du projet (pluralisme juridique comme approche contextuelle pour questionner les conceptions naturelles ou positives du droit)

De la culture numérique

Cadre théorique proposé / pluralisme juridique / dialectique : thèse -> cadres de gouvernance du droit d’auteur ; antithèse -> enjeux et débats ; synthèse -> métadonnées juridiques

Cadres de gouvernance du droit d’auteur (thèse)

• le droit d’auteur est un droit de propriété fort (titulaire; originalité; fixation; droit moral; transfert/contrats: concession/cessions/licences; contrefaçon)
• des exceptions flexibles (insubstantialité, utilisation équitable, fair use, exceptions nommées)
• des institutions pérennes (pratiques artistiques; rôles professionnels; marchés & industries artistiques, culturelles, créatives, de la communication; gestion collective; organisations du patrimoine; recherche universitaire et scientifique; processus judiciaires; …)

Entre règles et stratégies: enjeux, débat, silences et lacunes (antithèse)… accélération ou transformation ?

• Savoirs traditionnels (où la propriété n’est pas appropriée)
• Le paradoxe quantique du numérique: ni bien, ni rareté (Libre accès comme hypothèse de travail)
• Plateformes et distortions de l’attention: découvrabilité, influenceurs, algorithmes
• Contenu généré par les utilisateurs (remix)
• Espace public et domaine public
• Liberté d’expression
• Données ouvertes liées
• Balisage sémantique et autres standards numériques
• Accessibilité (pour les personnes aux habiletés alternatives de perception et de manipulation ainsi que la neurodiversité)
• Technologies communément appelées intelligence artificielle (dans la création d’oeuvres, pour l’accès voir plateformes)
• Droit à l’image, e-réputation
• Vie privée et gestion des renseignements personnels = biscuits et autres témoins des habitudes de furetage
• Statut de l’artiste et autres régimes provinciaux

Métadonnées juridiques (synthèse)

• Déclaration de l’intention des artistes/créatrices
• Enrichissement par la chaîne de production (paratexte, épitextes)
• Folksonomies, ontologies et déclarations
• Concours, prix, subventions, galas
• Synthèses, contextes, réception
• Optimisation des moteurs de recherche

Ouvertures, vers une conclusion

Objectifs de développement durable ;

équité, diversité, inclusion ;

la tension entre croire et savoir …

J’ai l’énorme plaisir de participer le 9 avril prochain à une matinée d’échanges sur le thème des commons à l’initiative de Thierry Belleguic et Florence Piron. En fait, il s’agit d’une Journée d’étude organisée par le laboratoire de recherche action sur les communs (LARAC). Je vous offre quelques réflexions sur le sujet des communs dans un contexte où je suis bibliothécaire et que ces deux concepts sont interalliés de plusieurs façons.

Avant tout, je vous invite à visionner cette vidéo récente de Yochai Benkler, professeur en droit et affaires à Harvard, qui a longtemps étudié le thème des communs (avec tant d’autres américains: Lawrence Lessig, James Boyle, David Bollier… ainsi que plusieurs français: Florent Latrive, Philippe Aigrain…), Benkler a proposé une courte présentation au World Economic Forum à Davos sur le thème « Challenges of the sharing economy »

Voici ma réflexion sur les communs: 

Les bibliothèques, à plusieurs niveaux, sont des institutions. Hess et Ostrom (2007) définissent les institutions comme

formal and informal rules that are understood and used by a community. Institutions. as we use the term here, are not automatically what is written in formal rules. They are the rules that establish the working « dos » and « don’ts » for the individuals in the situation that a scholar wished to analyse and explain (p. 42).

Afin d’appréhender les rôles et fonctions des institutions, ces deux chercheures emploient le « Institutional Analysis and Development Framework » (IAD) afin de conceptualiser des cas où les communs émergent comme modalité organisatrice de la société. La tentation est forte d’avoir recours à ce modèle pour analyser les bibliothèques, mais je désire inclure certains autres concepts dans le modèle qui m’intéresse avant de procéder.

Le droit d’auteur semble être le régime juridique formel le plus pertinent à analyser du point de vue juridique. Le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Depuis l’émergence du numérique, plusieurs problèmes d’ordre économiques et sociaux irritent les divers agents qui opèrent au sein des systèmes sociaux.

Le trio conceptuel qui m’intéresse est donc les bibliothèques, comme institution (au sens de Hess et Ostrom 2007, mais aussi North 1991) mais aussi objet d’étude; le droit d’auteur, comme régime juridique formel qui anime le système social (au sens de Luhmann, 2004) mais aussi comme sujet d’étude; et l’univers numérique comme contexte d’étude. Si j’écrivais un conte pour enfant, la bibliothèque aurait une aventure en droit d’auteur à cause du numérique. Et je me sens parfois comme un personnage de ce conte… Mais, mon cadre conceptuel inclus ces trois éléments: bibliothèques, droit d’auteur et numérique.

Je puise dans diverses théories pour articuler mon approche. La première classe de théories puise largement dans l’économie où, au niveau individuel (ou microscopique), la transaction domine dans sa sphère néolibérale classique (offre, demande, tension entre valeur et richesse, etc.). Sur le plan institutionnel (ou macroscopique), le marché domine dans un contexte de biens privés mais où les biens publics imposent un autre cadre d’analyse (Hayek vs Polanyi). La seconde classe de théories découlent de la sociologie où, au niveau individuel ou microscopique, l’interaction est le jeu de pouvoir et de risques. Sur le plan institutionnel ou macroscopique, la gouvernance devient le modèle ce coopération, coordination ou compétition. La gouvernance s’exprime en diverses topographies sociales (arbre, hiérarchie, réseau).

À l’intérieur de ce cadre théorique économico-social, mon cadre conceptuel (bibliothèques, droit d’auteur, numérique) s’analyse grâce à l’Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa). L’élément central de mon corpus est le contrat, où les bibliothèques opèrent des relations économiques et sociales pour faire émerger des communs. Donc, outre le simple commerce de la culture, les bibliothèques offrent une entrée non-commerciale au savoir, à l’information et à la culture.

Ce qui m’intéresse donc est d’étudier des relations contractuelles et, si ces relations sont pérennes et massives, d’y voir émerger des normes comme proto-institutions dans un contexte d’oeuvres protégées par le droit d’auteur numériques.

Et mon chantier actuel est le jeux vidéo (voir aussi les détails sur mon carnet OutFind.ca), où je tente d’articuler les termes des contrats afin de rendre disponible des jeux vidéos indépendants par le biais des bibliothèques publiques.

Bibliographie partielle

– Livres

Aigrain, P., Cause commune : l’information entre bien commun et propriété, coll. «Collection Transversales; Variation: Collection Transversales.», Paris, Fayard, 2005

— Internet & création comment reconnaître les échanges hors-marché sur internet en finançant et rémunérant la création ?, Cergy-Pontoise, In libro veritas, 2008

Aoki, K., J. Boyle et J. Jenkins, Bound by law? : tales from the public domain, New expand, Durham, NC, Duke University Press, 2008

Benkler, Y., The wealth of networks : how social production transforms markets and freedom, New Haven, Yale University Press, 2006

Bollier, D., Brand name bullies : the quest to own and control culture, Hoboken, N.J., J. Wiley, 2005

Boyle, J., The public domain : enclosing the commons of the mind, New Haven, Yale University Press, 2008

Guibault, L.M.C.R. et C. Angelopoulos, Open content licensing : from theory to practice, Amsterdam, Amsterdam University Press, 2011

Hess, C. et E. Ostrom, Understanding knowledge as a commons : from theory to practice, Cambridge, Mass., MIT Press, 2007

Latrive, F., Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes, coll. «La Découverte/Poche ;; 247; Variation: Découverte/Poche.; Essais ;; 247.», Paris, La Découverte, 2007

Lessig, L., Code and other laws of cyberspace, New York, Basic Books, 1999

— Code Version 2.0, New York, Basic Books, 2006

Luhmann, N., Law as a social system, coll. «Oxford socio-legal studies», Oxford; New York, Oxford University Press, 2004

Ostrom, E., Governing the commons : the evolution of institutions for collective action, Cambridge ; New York, Cambridge University Press, 1990

Wershler-Henry, D., Free, as in speech and beer : open source, peer-to-peer and the economics of the online revolution, Toronto, Prentice Hall, 2002

 – Articles ou chapitres

Benkler, Y., «Coase’s Penguin, or, Linux and the Nature of the Firm» dans Ghosh, R.A. (dir.), CODE : collaborative ownership and the digital economy, Cambridge, Mass., MIT Press, 2005,

— «Sharing Nicely: On Shareable Goods and the Emergence of Sharing as a Modality of Economic Production», (2004) 114 The Yale law journal

North, D.C., «Institutions», (1991) 5 Journal of Economic Perspectives

Nancy Sims, bibliothécaire responsable du programme sur le droit d’auteur de l’University of Minnesota Libraries, nous offre une critique approfondie d’une infographie illustrant le processus décisionnel inhérent au droit d’auteur en milieu scolaire.

L’infographie originale fut créé par Silvia Rosenthal Tolisano dans son blogue.

Olivier Charbonneau fut l’invité des nouvelles de CTV aujourd’hui à midi (jeudi 3 juin), j’ai préparé quelques notes concernant le projet de loi sur la réforme du droit d’auteur. Nous les diffusons rapidement, en anglais. Nous allons les traduire dans la journée.

Here are some speaking point about Bill C-32, an Act to amend the Copyright Act.
1. (Imperative) Digital technologies allow all Canadians to become active players in the creation and use of cultural products: creating, using and making available their own cultural works as well as the works of others on the Internet. This poses a problem to the « logic » of the Copyright regime, as only professionals or corporations were traditionally active players in shaping our culture, individuals were seen as having a passive role: consuming. International treaties tried to resolve this, but they were drafted almost 15 years ago.

2. (Process) The Bill was introduced yesterday but there is still a long way to go before it comes into force. The Government has indicated it wants this Bill to go through « 3 readings » at the House of Commons, usually in Committees. It could take over a year for this process if the Government does not « rush » the Bill. The Bill could also change drastically during this time.

3. (Content) The government tries to have a balanced or nuanced approach, with regards to the needs of creators, industry and consumers. It is difficult to make everyone happy and most everybody will have issues with the Bill. Remember copyright applies to video games, movies, music, literature, scientific articles. It affects creators (musicians, actors, authors, etc.), the industry (producers, publishers, distributors, etc.) as well as consumers and their institutions (you and me, as well as teachers, librarians, archivists, etc.). The issue is money: how to make money with culture, and how much money should be made with culture.

4. Spaghetti Western Analysis

4.1 (The Good)
– Broadening « fair dealing » to include parody, satire and education, as in the USA. Teachers will be able to show movies in the classroom and email links to content on the Internet to students.
– Time-shifting and place shifting exceptions, so my mom can tape this program and show her friends (but only done by and for herself).
– User-generated content exception: remix and post content as long as it’s not under « digital locks » – really cool!
– A « notice and notice » regime, so that corporations can’t pull down content posted on the Internet.

4.2 (The Bad)
– You can only get content from « legitimate » sources – it’s not clear if your neighbor can tape a show for you when you’re on vacation. Borrowing and lending ebooks seems to be out of the logic of this Bill.

4.3 (The Ugly)
– Digital locks: nothing can override digital locks, except if you have a perceptual disability. So, you can’t take music from a CD with a « lock » and place it in your MP3 player. It feeds into the « legitimate » source issue.

5. (Key message) The Bill proposes some « cool » things and the government should get some praise for trying to forge a Canadian approach to the digital paradox. But we have to be very vigilant and engaged in the debates that will ensue. There are some problems, but we can work together on making them better.

6. (Next Steps) Stay informed: The Canadian Library Association’s Copyright page: www.cla.ca/copyright. Michael Geist’s blog: www.michaelgeist.ca or my blog (en français): www.culturelibre.ca. Understand what imperative drives the position made by different stakeholders and how they relate to you. Talk to your federal MP – they will have to vote on this.

Écrire pour Internet est un exercice de brièveté. Il est impératif de retenir de courtes phrases, directes, sans artifices. Par ailleurs, vos paragraphes gagneraient grandement s’ils étaient plus courts. Scindez-les s’ils ont plus de quatre ou cinq phrases (tout en restant flexible, bien sûr).

Petit rappel impératif : une idée par paragraphe ; établir le sujet du paragraphe dès la première phrase ; étayez cette thèse avec les quelques phrases qui suivent ; concluez le paragraphe avec une phrase englobante.

De plus, il serait pertinent d’ajouter plus de sous-titres dans les différentes sections de votre document. En plus de permettre une navigation directe vers des intérêts précis du lecteur, ils allègent la présentation à l’écran. Songez à créer une sous-section après quelques paragraphes. Assurez-vous de leur donner des titres significatifs qui résument en quelques mots le contenu de la section.

Vérifiez l’existence d’un néologisme avant d’en créer un surtout pour les traductions. Utilisez des ressources comme des dictionnaires multilingues (voir le Grand Dictionnaire de l’Office québécois de la langue française, gratuit). Pour des acronymes, créez des liens vers le site de l’organisation en question (ou vers le site de documentation pour un standard technologique).

Les bibliothèques de l’Université Concordia offrent un guide à propos du droit d’auteur canadien (en anglais). Le rédacteur-en-chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, a contribué à son écriture.