La revue du Institute of Electrical and Electronics Engineers, nommée IEEE Spectrum Online, résume les considérations issus du droit des moteurs de recherche.

En fait, ce lien nous a mené vers un volume du Iowa Law Review, qui contient un article intéressant :

James Grimmelmann. 2008. « The Structure of Search Engine Law » Iowa law Review vol. 93 no. 1 http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=979568

Un collègue souligne la publication d’un rapport concernant 6 technologies émergeantes à surveiller:

Grassroots Video
Collaboration Webs
Mobile Broadband
Data Mashups
Collective Intelligence
Social Operating Systems

Il s’agit d’un rapport de New Media Consortium.

Le portail Culture.ca, une unitiative du Conseil national des arts, nous propose un nouveau répertoire de baladodiffusion, ces émissions radiophonique, audio ou vidéo en série, diffusées dans Internet. Le portail ne recense que le contenu canadien, traitant de culture.

Source : Doyon, Frédérique. 2008. « Nouveau répertoire de baladodiffusion » Le Devoir, jeudi 24 janvier, page B7.

Une collègue, soucieuse de verser son ébauche d’article académique dans une archive ouverte, nous a contacté quant aux mécanismes de négociations avec un éditeur pour s’assurer que cela soit fait dans les règles de l’art. Voici quelques réflexions :

Avant tout, précisons que nous ne sommes pas avocat et que cette communication est fournie pour des fins de discussion uniquement. Par ailleurs, nous répondons en termes généraux et ceci ne constitue pas un avis juridique. Veuillez consulter un avocat pour des détails juridiques.

En ce qui concerne la création de votre article, l’article 13 de la loi sur le droit d’auteur est très clair:  » 13. (1) Sous réserve des autres dispositions de la présente loi, l’auteur d’une oeuvre est le premier titulaire du droit d’auteur sur cette oeuvre.  » Les auteures et auteurs de l’article sont les détenteurs originaux du droit d’auteur. Le cas d’exception principal survient lorsque le travail fut effectué dans le cadre d’un emploi.

En effet, si le document fut créé dans le cadre d’un emploi, la loi précise que l’employeur détient les droits sur l’œuvre, à moins qu’une disposition contraire, stipulée dans un contrat, ne s’applique :

13 (3) Lorsque l’auteur est employé par une autre personne en vertu d’un contrat de louage de service ou d’apprentissage, et que l’oeuvre est exécutée dans l’exercice de cet emploi, l’employeur est, à moins de stipulation contraire, le premier titulaire du droit d’auteur; mais lorsque l’oeuvre est un article ou une autre contribution, à un journal, à une revue ou à un périodique du même genre, l’auteur, en l’absence de convention contraire, est réputé posséder le droit d’interdire la publication de cette oeuvre ailleurs que dans un journal, une revue ou un périodique semblable.

Constatez que dans le cas d’un article produit dans le cadre d’un emploi, l’auteur a le droit d’en interdire la publication uniquement si le « genre » de périodique ne lui plaît pas. Un bien petit droit de contrôle pour l’auteur, vous en conviendrez.

Donc, une loi, un règlement ou tout autre régime contractuel individuel ou collectif peut préciser l’assignation du droit d’auteur dans des situations précises. Par exemple, plusieurs syndicats de professeurs universitaires tentent de négocier des clauses à cet effet dans leurs conventions collectives. Aussi, les étudiants universitaires ont à gagner de se renseigner sur le règlement internet applicable à leurs productions, comme ce fut le cas de la FAÉCUM récemment. Ainsi, le régime contractuel applicable à chaque auteur revêt une importance capitale.

Maintenant, lorsqu’un article est soumis à un éditeur, les auteurs sont assujettis au contrat d’édition. CE CONTRAT EST NÉGOCIABLE, mais l’éditeur à le gros bout du bâton puisqu’il peut toujours refuser la publication. Certains éditeurs sont plus flexibles que d’autres en ce qui concerne les archives ouverte.

Nous vous invitons fortement à privilégier les éditeurs qui détiennent une cote « verte » dans le système RoMEO du groupe SHERPA. Ce groupe britannique recense les pratiques contractuelles d’éditeurs en ce qui concerne le versement d’articles dans des archives ouvertes. C’est à dire que certains éditeurs sont déjà comfortables avec le versement d’articles dans des archives ouvertes.

Plusieurs éditeurs informent leurs auteurs potentiels de leurs pratiques contractuelles directement à partir de leur site Intenret. Il faut toujours vérifier si l’information fournie dans RoMEO du groupe SHERPA sont à jour en validant avec le site de l’éditeur.

Dans le cas où l’éditeur est défavorable aux archives ouvertes, l’Association des bibliothèques de recherche du Canada propose un « addenda » générique au contrat d’édition que les auteurs canadiens peuvent envoyer à leur éditeur pour faciliter la négociation du contrat d’édition au profit du versement dudit article dans une archive ouverte. L’Addenda se trouve dans le site de l’ABRC en format PDF, ainsi qu’un dépliant d’information.

En fait, il s’agit d’une version canadienne de l’addenda du Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition, affilié à la American Library Association (ALA).

Pour tout dire, les auteurs d’articles académiques ont le droit de négocier où et comment leurs articles sont publiés. Si le travail est effectué dans le cadre d’un emploi, il est important de se renseigner si l’employeur détient les droits d’auteur ou si l’auteur a pu les conserver. Certains éditeurs sont favorables au versement des articles (pré-publication ou post-publication) dans les archives ouvertes. Pour ceux qui ne le sont pas, vous disposez d’outils, comme le contrat type de l’ABRC, pour faciliter la négociation finale du contrat d’édition.

Il ne faut pas avoir peur de choisir un éditeur qui partage votre vision du rôle social des universitaires et l’importance des archives ouvertes !

La Fédération des associations étudiantes du campus de l’Université de Montréal (FAÉCUM) annonce la publication d’un guide détaillant les droits de ses membres en ce qui concerne la propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur.

Le guide, un document en format PDF de 24 pages, est présenté sous le style « question-réponse » et discute de la législation canadienne, mais aussi des politiques spécifiques de l’Université de Montréal. Par ailleurs, un dépliant d’information de deux pages, également en format PDF, présente un sommaire.

Fondée en 1976, la FAÉCUM (prononcer fécoum) représente 81 associations étudiantes du campus de l’Université de Montréal et compte plus de 33 000 membres de tous les cycles universitaires. L’Université de Montréal est la plus grosse université francophone de l’Amérique.

Le ministère des Services gouvernementaux du Québec annonce la publication du bilan annuel (fr, PDF, 37 pages) de son bulletin e-Veille. Le bulletin est élaboré par le CEFRIO. Selon le communiqué,

Le bilan des articles e-Veille parus d’octobre 2006 à août 2007 a pour objet de rassembler, en un seul document, les principales idées véhiculées, les cas exemplaires et les études majeures qui ont marqué la dernière année. Cette rétrospective permet à la fois de dresser le portrait de l’avancement de la réflexion en matière de gouvernement électronique et de dégager les principaux défis actuels que pose la société de l’information.

Le bilan e-Veille se divise en trois chapitres :

I. Gouvernement électronique et transformation des administrations publiques par les TI

II. Démocratie en ligne et enjeux de la société de l’information

III. Technologies émergentes et sécurité de l’information

Le Chronicle of Higher Education (CHE) présente un rapport d’un groupe de recherche anglais qui précise qu’une bonne connaissance de l’informatique ne présuppose pas que les jeunes disposent d’une culture de l’information.

En effet, l’habilité d’utiliser les ordinateurs et Internet pour trouver de l’information ne vient pas naturellement à la génération Google, celle née après 1993 et qui n’a jamais connu un temps sans un Internet libre et ouvert.

Le rapport du Joint Information Systems Committee (JISC), disponible en format PDF, s’intitule Information Behaviour of the Researcher of the Future (Habitudes informationnelles des futurs chercheurs). JISC est un groupe de recherche du monde de l’enseignement universitaire.

Voici quelques bribes soulignées par CHE :

* Young people don’t develop good search strategies to find quality information.

* They might find information on the Internet quickly, but they don’t know how to evaluate the quality of what they find.

* They don’t understand what the Internet really is: a vast network with many different content providers.

Comme quoi le travail du bibliothécaire et des autres professionnels de l’information ne fait que débuter dans l’ère numérique.

La The William and Flora Hewlett Foundation annonce la publication d’un rapport concernant le l’édition libre de ressources éducatives, sous la plume de Daniel E. Atkins, John Seely Brown et Allen L. Hammond (titre en anglais : A Review of the Open Educational Resources (OER) Movement: Achievements, Challenges, and New Opportunities). Le rapport est disponible en format PDF.

Notre collègue Daniel Marquis du Cégep de Granby Haute-Yamaska, qui a lancé une étude concernant l’utilisation de Wikipedia au collégial, a été l’invité de Patrick Masbourian à son émission radio Vous êtes ici du 15 janvier 2008.

Il est possible d’écouter l’émission via Internet et d’y laisser des commentaires. Il s’agit d’un excellent moyen de comprendre les enjeux de Wikipedia, l’encyclopédie ouverte et citoyenne, ainsi que l’étude de Mr Marquis.

L’association française APRIL, constituée de plus de 1 700 membres utilisateurs et producteurs de logiciel libre dont plus d’une soixantaine d’entreprises, une cinquantaine d’associations et une collectivité locale, annonce la publication d’un livre blanc concernant les les modèles économiques du logiciel libre.