Question d’approfondir l’interrogation sur les concepts de systèmes et de réseaux en méthodologie juridique, j’ai fait ce que tout bon bibliothécaire aurait fait : j’ai recherché des ouvrages de référence sur le sujet, principalement des encyclopédies et des dictionnaires. Ce réflex suppose que la caution bibliographique est une mesure d’autorité des théories, ou des ouvrages qui les portent. Voici quelques résultats.

En premier lieu, je constate une absence d’ouvrages récents au service d’un doctorant en droit. Le domaine juridique pullule d’outils, mais souvent ils s’agit de recensements chronologiques ou alphabétiques de lois. Par ailleurs, cette recherche est compliquée par l’ineptie du catalogue Atrium de l’Université de Montréal – quel outil pourri. Il est impossible d’effectuer des recherches avancées dans plusieurs index… J’ai donc opté pour la bonne vieille méthode de parcourir les rayons à pied, en gardant en tête le système de classification de la bibliothèque de droit.

(Je dois avouer par contre qu’Atrium m’a quand même livré les documents les plus pertinents et que ma promenade n’a pas pu me permettre de trouver des trucs pertinents – probablement à cause de l’indexation sujet précise des bibliothécaires de l’UdeM que du catalogue lui-même!)

Par ailleurs, j’ai utilisé MUSE, le catalogue de l’Université McGill, ainsi que les collections de références numériques de l’Université Concordia (surtout Oxford Reference Online Premium).

Voici rapidement les résultats :

Bibliothèque de droit, Université de Montréal

Titre	Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques / sous la direction de Olivier Cayla, Jean-Louis Halpérin ; conseillers scientifiques, Stéphanie Hennette-Vauchez, Paolo Napoli.
Auteur(s)	Cayla, Olivier Halpérin, Jean-Louis Hennette-Vauchez, Stéphanie Napoli, Paolo
Adresse bibl.	Paris : Dalloz, c2008.
Description	xi, 620 p. ; 25 cm.
ISBN	9782247048960, 224704896X
Sujet(s)	Droit — Philosophie — Dictionnaires français Droit — Philsophie — Histoire — Dictionnaires français
Localisation Cote UdeM Droit REF BXZA D5548 2008

Cet outil de référence présente les auteurs d’envergure en droit, d’Aristote à Wolff, en passant par Bobbio, Habermas et Spinoza. On constate une sélection intéressante de contemporains et d’auteurs plus anciens. Ce livre serait très utile pour organiser un séminaire de première session au doctorat, afin de s’inspirer de cette sélection pour choisir des textes à proposer aux doctorants en herbe… intéressant, mais pas particulièrement utile pour les fins de ma recherche précise.

Titre	Dictionnaire de la culture juridique / publié sous la direction de Denis Alland et Stéphane Rials.
Auteur(s)	Rials, Stéphane
Adresse bibl.	Paris : Lamy-PUF, 2003.
Description	xxv, 1649 p.
Collection(s)	Quadrige (Presses universitaires de France). Dicos poche ;
ISBN	213053936X
Sujet(s)	Droit — Dictionnaires français Culture et droit — Dictionnaires français Droit — Philosophie — Dictionnaires français
Collect. non indexée(s)	Quadrige. Dicos poche ;
Localisation Cote UdeM Droit REF AAZA D5545 2003

Un autre outil plus général, quelques informations intéressantes sous l’entrée « Sociologie juridique », mais rien qui ne couvre l’actualité de la question.

Titre	Encyclopedia of law and economics / edited by Boudewijn Bouckaert, Gerrit de Geest.
Auteur(s)	Bouckaert, Boudewijn Geest, Gerrit de
Adresse bibl.	heltenham, UK ; Northampton, Ma. : Edward Elgar, 2000.
Description	5 v.
ISBN	185898565X (set), 1858989841 (v. 1), 185898985X (v. 2), 1858989868 (v. 3), 1858989876 (v. 4), 1858989884 (v. 5)
Autre(s) titre(s)	The history and methodology of law and economics Civil law and economics The regulation of contracts The economics of public and tax law The economics of crime and litigation
Dépouillement	v. 1. The history and methodology of law and economics — v. 2. Civil law and economics — v. 3. The regulation of contracts — v. 4. The economics of public and tax law — v. 5. The economics of crime and litigation.
Sujet(s)	Droit et économie politique — Encyclopédies
Localisation Cote UdeM Droit REF BXZA E56 2000 v.1 UdeM Droit REF BXZA E56 2000 v.2 UdeM Droit REF BXZA E56 2000 v.3 UdeM Droit REF BXZA E56 2000 v.4 UdeM Droit REF BXZA E56 2000 v.5

Le volume 1 contient une entrée sur «Public Goods and Club Goods» (le concept de «Shared Resource» serait plus applicable aux bibliothèques) et le second volume traite de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Mais encore ici, ces volumes semblaient intéressants dans une autre mesure, celle d’élargir notre cadre conceptuel (plutôt que de rechercher une méta-conception du droit, qui renseignera la méthodologie).

Bibliothèque de droit, Université McGill

Parry & Grant encyclopaedic dictionary of international law de Clive Parry; John P Grant; J Craig Barker Livre Langue : Anglais Éditeur : Oxford  ; New York, N.Y. : Oxford University Press, ©2009.

Ces ouvrages semblent les plus pertinents. Je les examinerai la prochaine fois que je visite l’Université McGill.

Oxford University Press, Université Concordia
L’Université Concordia (comme la majorité des universités à Montréal) offre un accès numérique à la collection de référence de l’Éditeur Oxford University Press. Cette collection numérique contient une sélection d’ouvrages en droit.

Une recherche a permit de trouver un article sur l’analyse systémique :

Richard Nobles, David Schiff « Systems Theory » The New Oxford Companion to Law. by Peter Cane and Joanne Conaghan. Oxford University Press Inc. Oxford Reference Online. Oxford University Press. Concordia University Library, Montreal. 24 March 2010 [http://0-www.oxfordreference.com.mercury.concordia.ca/views/ENTRY.html?subview=Main&entry=t287.e2146]

Les auteurs citent les livres suivants:
N Luhmann, Law as a Social System (Oxford: Oxford University Press, 2004)
G Teubner, Law as an Autopoietic System (Oxford: Blackwell, 1993)

Vraiment pertinent comme entrée d’encyclopédie. Cela permet de confirmer que l’analyse systémique obtient une certaine caution bibliographique. Par contre, une entrée équivalente pour le concept de réseau n’est pas incluse dans cette encyclopédie…

Conclusion
Il semblerait que la seule mention des concepts de «réseau» et de «système» sont dans une encyclopédie de Oxford UP (The New Oxford Companion to Law via la collection numérique de l’U. Concordia), et que celle-ci ne traite que de la question de «système».

Comme de raison, si la réponse ne se trouve pas dans un ouvrage de référence, il convient ensuite de se déplacer vers les livres, puis éventuellement vers les articles académiques.

Une recherche sur le concept de réseau à la Bibliothèque de droit de l’Université de Montréal n’a pas donné de résultats, sauf bien sûr pour la notice suivante :

Auteur	Ost, François, 1952-
Titre	De la pyramide au réseau ? : pour une théorie dialectique du droit / François Ost, Michel van de Kerchove.
Auteur(s)	Kerchove, Michel van de
Adresse bibl.	Bruxelles : Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2002.
Description	596 p. : ill.
Collection(s)	Publications des Facultés universitaires Saint-Louis ; 94 Publications des Facultés universitaires Saint-Louis. Droit ;
ISBN	2802801536
Autre(s) titre(s)	Pour une théorie dialectique du droit
Sujet(s)	Droit — Philosophie
Collect. non indexée(s)	Publications des Facultés universitaires Saint-Louis ; 94. Droit
Localisation Cote UdeM Droit BXZD O85d 2002

Il s’agit du livre des auteurs qui propose cette théorie originale.

Nous en concluons que le concept de système est plus reconnu dans le monde de la recherche en droit, mais cela ne veut pas nécessairement dire que le concept de réseau est moins pertinent. Par ailleurs, il y a probablement lieu de les lier.

Pour terminer, voici une liste rapide d’ouvrages récents qui portent sur la sociologie et le droit:

Notice #1 Catalogue: Atrium Auteur: Carbonnier, Jean, 1908- Titre: Écrits / Jean Carbonnier ; textes rassemblés par Raymond Verdier. Édition: 1re éd. Auteur(s): Verdier, Raymond Adresse bibl.: Paris : Presses universitaires de France, 2008. Description: 1613 p. : ill. ; 24 cm. ISBN: 9782130565635, 2130565638 Sujet(s): Droit civil — France Sociologie juridique Note(s): Ce volume rassemble des textes publiés de 1933 à 2003. Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit AZFD C264e 2008 Disponible

Notice #2 Catalogue: Atrium Auteur: Cotterrell, Roger Titre: Living law : studies in legal and social theory / Roger Cotterrell. Adresse bibl.: Aldershot, Hampshire, England : Dartmouth Pub. Co. ; Burlington, VT, USA : Ashgate, c2008. Description: xxx, 382 p. ; 23 cm. Collection(s): Collected essays in law ISBN: 9780754627104, 0754627101 Sujet(s): Sociologie juridique Droit — Philosophie Dépouillement: Subverting orthodoxy, making law central : a view of sociolegal studies — Community as a legal concept? Some uses of a law-and-community approach in legal theory — From ‘living law’ to the ‘death of the social’ : sociology in legal theory — Pandora’s box : jurisprudence in legal education — Living law revisited : communitarianism and sociology of law — Emmanuel Levy and legal studies : a view from abroad — Durkheim’s loyal jurist? The sociolegal theory of Paul Huvelin — The rule of law in transition : revisiting Franz Neumann’s sociology of legality — The representation of law’s autonomy in autopoiesis theory — Images of Europe in sociolegal traditions — The development of capitalism and the formalization of contract law — The law of property and legal theory — Some sociological aspects of the controversy around the legal validity of private purpose trusts — Trusting in law : legal and moral concepts of trust — Some aspects of the communication of constitutional authority — Comparative law and legal culture — Common law approaches to the relationship between law and morality — Legal effects and moral meanings : a comment on recent debates on approaches to legislation — Ideas and values in law : a comment on The Importance of Ideals — Culture, comparison, community — Lawyers and the building of communities. Dépouillement: http://www.loc.gov/catdir/toc/fy0805/2007941043.html Collect. non indexée(s): Collected essays in law series Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD C847La 2008 Disponible

Notice #3 Catalogue: Atrium Auteur: Deflem, Mathieu Titre: Sociology of law : visions of a scholarly tradition / Mathieu Deflem. Adresse bibl.: Cambridge, UK ; New York : Cambridge University Press, 2008. Description: x, 348 p. ; 24 cm. ISBN: 9780521673921 (pbk.), 9780521857253 (hardback), 0521857252 (hardback), 9780521673921 (pbk.), 0521673925 (pbk.) Sujet(s): Sociologie juridique Droit et sciences sociales Droit — Aspect social Droit — Philosophie — Aspect social Dépouillement: Introduction : sociology, society, law — Theoretical foundations of the sociology of law. Law and the rise of the social sciences — Max Weber on the rationalization of law — Emile Durkheim on law and social solidarity — Development and variations of the sociology of law. The theoretical move towards the sociological study of law — From sociological jurisprudence to sociology of law — Sociology of law and the antinomies of modern thought — Sociological dimensions of law. Law and economy : the regulation of the market — Law and politics : the role of democratic law — Law and integration : the legal profession — Law and culture : the balance of values through norms — Special problems of law. Social control : the enforcement of law — The globalization of law — Conclusion : visions of the sociologyof law. Dépouillement: http://www.loc.gov/catdir/enhancements/fy0803/2007039899-t.html Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD D313s 2008 Disponible

Notice #4 Catalogue: Atrium Titre: The role of social science in law / edited by Elizabeth Mertz. Auteur(s): Mertz, Elizabeth. Adresse bibl.: Aldershot, England ; Burlington, VT : Ashgate, c2008. Description: xxx, 611 p. : ill., cartes ; 26 cm. Collection(s): International library of essays in law and society ISBN: 9780754626015 (cloth : alk. paper), 0754626016 (cloth : alk. paper) Sujet(s): Droit et sciences sociales Sociologie juridique Collect. non indexée(s): The international library of essays in law and society Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD R745 2008 Disponible

Notice #5 Catalogue: Atrium Auteur: Cotterrell, Roger Titre: Law, culture and society : legal ideas in the mirror of social theory / Roger Cotterrell. Adresse bibl.: Aldershot, England ; Burlington, VT : Ashgate, c2006. Description: 198 p. ; 24 cm. Collection(s): Law, justice, and power ISBN: 0754625052 (hbk.), 0754625117 (pbk.), 9780754625056 (hbk.), 9780754625117 (pbk.) Sujet(s): Sociologie juridique Droit — Philosophie Droit comparé — Aspect sociologique Dépouillement: http://www.loc.gov/catdir/toc/ecip068/2006003910.html Collect. non indexée(s): Law, justice, and power series Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD C847Lc 2006 Disponible

Notice #6 Catalogue: Atrium Titre: Theory and method in socio-legal research / edited by Reza Banakar and Max Travers. Auteur(s): Banakar, Reza Travers, Max Collectivité(s): Institut international de sociologie juridique Adresse bibl.: Oxford ; Portland, Or. : Hart Pub., 2005. Description: xvi, 376 p. ; 24 cm. Collection(s): Oñati international series in law and society ISBN: 1841136263 (br.), 1841136255 (rel.), 9781841136257, 9781841136264 Sujet(s): Sociologie juridique Droit — Recherche documentaire Sciences sociales — Recherche Autre(s) titre(s): Theory and method in sociolegal research Note(s): « A series published for the Oñati Institute for the Sociology of Law ». Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD T396 2005 Disponible

Notice #7 Catalogue: Atrium Titre: Dessiner la société par le droit = Mapping society through law / sous la direction de Ysolde Gendreau. Auteur(s): Gendreau, Ysolde, 1962- Collectivité(s): Université de Montréal. Centre de recherche en droit public Université de Montréal. Faculté de droit Adresse bibl.: Montréal : Éditions Thémis, 2004. Description: 190 p. ISBN: 2894001851 Sujet(s): Sociologie juridique — Congrès Droit — Aspect social — Congrès Droit social — Congrès Médecine — Recherche — Droit — Congrès Droit constitutionnel — Canada — Congrès Autre(s) titre(s): Mapping society through law Note(s): Communications présentées à des conférences organisées par le Centre de recherche en droit public et tenues à la Faculté de droit de l’Université de Montréal en 2002. Textes en français et en anglais. Exemplaires: Localisation/Cote: UdeM Droit BYZD D475 2004 Disponible UdeM Droit BYZD D475 2004 ex. 2 Consultation interne

Scarpelli nous offre la définition suivante du positivisme (p. 22 de l’original, p. 9 du 2e tome du recueil de textes):

le juspositivisme est cette tendance de la culture juridique au sein de laquelle on donne une définition volontariste et neutre du concept de droit, qui en fait un système de normes posées par la volonté d’êtres humains, porteur de certaines caractéristiques qui permettent de le reconnaître indépendamment de sa conformité aux valeurs d’une morale ou d’une idéologie.

Il semblerait que le positivisme offre au chercheur en droit la possibilité d’atteindre le «nirvana» juridique de poser le droit par ses écrits. Ainsi, cette «volonté d’êtres humains» explicitée dans des textes premiers du droit (les lois et éventuellement les écrits des cours de justice) peut être nuancée, articulée et comprise par le biais de la doctrine.

BIBLIOGRAPHIE

Umberto SCARPELLI, Qu’est ce que le positivisme juridique?,
Bruxcelles – Paris, Bruylant – L.CG.D.J., 1996, p. 13-22 et 25-30

Ironiquement, l’encyclopédie sur la sociologie du droit disponible dans le local des doctorants à la bibliothèque de droit de l’Université de Montréal ne mentionne que le concept de systèmes mais pas celui des réseaux. En fait, Profs Ost et Van de Kerchove ont travaillé à cette encyclopédie, mais sa publication (1993) est antérieure à la publication de leur livre proposant l’analogie du réseau pour évoquer les nouveaux paradigmes de l’émergence des ordres juridiques contemporains.

Je vais devoir fouiller cette question plus tard par contre, j’ai d’autres lectures à compléter pour le cours de lundi…

La lecture de la thèse de Grégory Maitre (La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, Paris, L.G.D.J., 2005) traite de l’analyse systémique dans le droit. En effet, cette approche herméneutique permet d’appréhender des situations complexes en les divisant en sous-systèmes. Ainsi, Dr. Maitre propose que le droit et l’économie sont eux-même des sous-systèmes du système social. L’interaction systémique (communication entre les deux sous-systèmes) permet l’émergence d’une nouvelle méthodologie (ou méta-méthodologie) en science juridique: l’analyse économique du droit.

Dans sa thèse, Dr Maitre précise qu’un système (p.7-8)

présente trois propriétés principales. Il est tout d’abord auto-référent, dans la mesure où il ne peut se comprendre que par référence aux éléments qui le composent. Seuls ces éléments, quelle qu’en soit la nature, sont pertinents pour saisir le système étudié. L’environnement du système, c’est à dire ce qui lui est extérieur, et notamment les autres systèmes, ne sont d’aucune aide pour appréhender le système en cause. Expliquer un système dans les termes d’un autre système n’aurait aucun sens.

Il est ensuite auto-régulé. Un système étant par définition clos, sa structure ne peut être déterminée par l’environnement de ce système. Au contraire, l’agencement des éléments qui composent le système s’opère de manière purement interne, et donc autonome. Les autres systèmes n’ont aucune influence directe sur le fonctionnement du système considéré. Le concept d’auto-régulation demeure cependant vague, car il intègre en réalité deux distinctions. D’une part, l’auto-régulation implique l’auto-organisation du système. En d’autres termes, la structure du système est élaborée spontanément, par l’interaction des éléments qui composent le système. D’autre part, l’auto-régulation proprement dite permet la conservation de la structure du système, et la modification éventuelle de cette structure, selon un processus interne.

Il est enfin autopoïétique, c’est à dire qu’il s’auto-reproduit : tout système procède au renouvellement constant des éléments qui le composent sans intervention extérieure. Un système est donc en perpétuelle évolution, c’est-à-dire que les agencements possibles des éléments du système se succèdent constamment les uns aux autres. Il n’en reste pas moins que le système demeure le même malgré le changement de combinaison de ses composantes.
(nous soulignons)

Dans cette explication de l’analyse systémique, Dr Maitre cite les travaux de Nikkass Luhmann, dont le no 11-12, 1989, de la revue scientifique Droit et Société semble porter sur lui et ses recherches, ainsi que les travaux de G. Teubner (Le droit, un système autopoïétique, PUF, Les voies du droit, 1993). Par ailleurs, Dr. Maitre précise que Habermas (dont les travaux sont également présentés dans le no 11-12, 1989 de Droit et Société) préfère le concept de droit dit «médium» – une sorte d’interface entre les sous-systèmes (économiques, bureaucratiques, etc).

Cette approche est vraiment fascinante. L’analogie des systèmes, très proche de celle des réseaux, semble permettre d’attaquer un problème complexe en le décomposant en sous-systèmes qui peuvent entrer en interaction ou communication (voir les travaux de M. van HOECKE, Law as Communication, Oxford, Hart Publishing, 2002, pp. 208). Si les sous-systèmes constituent les entités d’un réseau, les interactions ou communications entre ces sous-systèmes peuvent êtres représentés par les vecteurs, les lien entre ces sous-systèmes. S’en suit une représentation d’une situation complexe, qui offre une schématisation conceptuelle d’une situation difficile.

Ensuite, l’analyse de cette représentation schématique, par le biais des sciences juridiques ou possiblement d’autres approches épistémologiques, devient possible. Tout dépend de comment est posé l’élaboration du système et de ses composantes – soit d’autres sous-systèmes ou des éléments constitutifs (éléments d’instance).

Il me semble qu’il y a là une approche épistémologique très intéressante pour mon projet de thèse. Cette approche permet de récupérer mes connaissances en analyse des systèmes dans le domaine de la gestion – un domaine qui est très employé dans le développement des systèmes informatiques justement.

Je me demande comment les réseaux et les systèmes sont représentés en dans les approches herméneutiques ou épistémologiques en droit… vivement une bonne encyclopédie !!

Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, signe un billet sur le blogue anglophone VoxPopuLii concernant le Web 2.0 et l’accès libre au droit. Il s’agit en fait du sujet du mémoire en droit déposé à l’Université de Montréal l’an dernier. Voir commentaires sur le blogue canadien SLaw.

Olivier Charbonneau aura la chance de présenter les résultats de cette analyse lors de la conférence Légal IT à Montréal 26-27 avril 2010, un événement à ne pas manquer si vous vous intéressez au droit et aux technologies !

L’Agence internationale des ISBN publie dans son site Internet une note concernant l’attribution des ISBNs aux livres numériques (pdf, en, 3p).

En général, un ISBN devrait être assigné à chaque version d’un livrel, du fichier «.epub» d’origine, à chaque version (incluant un chapitre si le livre est ainsi commercialisé).

Merci à ÉchoDoc pour le tuyau.

Un groupe financé par des institutions prestigieuses aux USA, le Blue Ribbon Task Force on Sustainable Digital Preservation and Access, nous propose une étude sur les impératifs économiques de la préservation à long terme, intitulée:
Sustainable Economics for a Digital Planet: Ensuring Long-term Access to Digital Information (PDF, en, 112p, 4Mb).

Merci à ÉchoDoc pour le tuyau.

Le Pew Internet and American Life Project publie la 4e édition de leur étude sur le Futur d’internet. Cette étude de Janna Anderson et Lee Rainie recense les perceptions de 900 experts en la matière.

Une autre liste de thèses :
1.
L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne
by Ferron, Christian, LL.M., McGill University (Canada), 2008, 192 pages; AAT MR51418

2.
Le droit de distribution electronique: Essai sur le droit de distribution des oeuvres en droit d’auteur canadien, americain, anglais et francais
by Moyse, Pierre-Emmanuel, LL.D., Universite de Montreal (Canada), 2006, 699 pages; AAT NR23806

3.
Copyright protection to musical works in cyberspace
by Yuan, Xiaotong, LL.M., McGill University (Canada), 2005, 106 pages; AAT MR12689

4.
The legal nature of the copyright licence under Canadian law
by Brand, Frederic, LL.M., University of Toronto (Canada), 2005, 65 pages; AAT MR07328

5.
Copyright at home: Copyright and the phantom public
by Bannerman, Sara, M.A., Carleton University (Canada), 2004, 155 pages; AAT MQ98950

6.
The impact of competition law on copyright law in new economy markets in Canada
by Aregger, Ruth, LL.M., McGill University (Canada), 2003, 126 pages; AAT MQ88105

7.
L’impasse de la position canadienne face a la qualification juridique de l’oeuvre multimedia
by Delisle, Marie-Louise, LL.M., McGill University (Canada), 2002, 136 pages; AAT MQ79125

8.
Fair dealing and the purposes of copyright protection: An analysis of fair dealing in the copyright law of the United Kingdom and Canada
by Craig, Carys Jane, LL.M., Queen’s University at Kingston (Canada), 2001, 222 pages; AAT MQ55897

9.
Defining the public interest in Canadian intellectual property policy
by Fewer, David Anthony, LL.M., University of Toronto (Canada), 1997, 207 pages; AAT MQ29443

10.
PROPERTY RIGHTS AND INFORMATION MARKETS: POLICY ISSUES AFFECTING NEWS AGENCIES AND ONLINE DATABASES
by SAMARAJIWA, ROHAN AINSLEY, Ph.D., Simon Fraser University (Canada), 1986; AAT NL30831

Voici un retour sur certaines notes de cours concernant des explorations méthodologiques, particulièrement en ce qui concerne les étapes à suivre en ce qui concerne la méthode académique en sciences sociales et comment elle s’applique au domaine juridique. Nous en profitons pour consigner celles-ci, augmentés d’autres éléments discutés dans les cours précédents (surtout les notes du cours du 22 février dernier) que nous n’avons pas encore inscrit dans ce carnet. Le but de l’exercice est de récupérer les éléments pertinents à mon projet de thèse (et de pouvoir mettre mes originaux papier dans le recyclage). Désolé si ce billet semble désordonné !

Un énorme MERCI à la professeure Louise Rolland pour sa contribution indéniable à l’évolution du projet de cet humble candidat au doctorat !

Les recherches en droit opère dans un continuum qui se joue entre le pôle interne au droit, le positivisme, ou externe au droit par l’anthropologie, la sociologie, la politique, etc. Le chercheur peut se positionner d’un côté ou de l’autre de ces pôles, mais il doit se justifier (surtout dans le contexte d’une thèse de doctorat). Par ailleurs, une approche dite mixte est possible, comme par exemple l’analyse économique du droit.

Le projet de thèse débute avec un thème de départ et se développer grâce à la phase d’élaboration du projet, comme le précisent Mace et Pétry. L’élaboration du projet se décompose en deux phases: la conceptualisation (réflexion autour d’un problème à résoudre qui découle d’un écart entre la réalité observée et un objectif à atteindre) puis l’opérationalisation (la «réalisation» de la recherche). En fait, le problème s’articule grâce à une théorisation ou un «cadre théorique» dans laquelle s’inscrit éventuellement une hypothèse et des objectifs qui visent la solution (ou le dénouement de la recherche).

Dans l’élaboration, il est essentiel de faire des choix (et de les respecter!) pour arriver à bout de notre projet. En effet, il faut (1) choisir un problème et l’articuler avec précision ; (2) formuler le problème et surtout, des questions générales et spécifiques de recherche ; (3) définir des objectifs de recherche ; (4) positionner le projet sur l’état des connaissances ; (5) clarifier le bagage conceptuel (le cadre conceptuel) ; et (6) préciser les ambitions et surtout les limites du projet.

Par ailleurs, «une thèse, ce n’est pas un essai». L’essai est un amalgame de thèses, de théories, proposées par un auteur pour explorer un sujet d’une manière qui lui est propre. Un essai peut être original (comme une thèse d’ailleurs), mais la rigueur académique n’est pas nécessairement à la rencontre (pas que la rigueur soit exclue de l’essai, mais il y a plus de latitude). Souvent, l’essai est teinté d’un choix politique ou une position morale sur une question. Il faut absolument éviter cette perspective dans la thèse. La cohérence et la rigueur sont les assises de la thèse. C’est d’ailleurs pourquoi il y a beaucoup de références ou notes de bas de page dans une thèse.

Afin de présenter quelques exemples de cadres conceptuels, la professeure Rolland présente quelques entrées du Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, surtout les concepts d’«Interprétation» par Arnaud et celui de «Validité» par Ost/de Kerchove (p. 243 et suivantes du 1er tome du recueil). Au sujet de la validité, les auteurs offrent l’hypothèse que la validité s’articule en trois aspects, la validité formelle (qui offre le concept de légalité), la validité empirique (pour l’effectivité) et la validité axiologique (donc, légitimité). Il est souvent très pertinent de représenter le cadre conceptuels présentés dans nos lectures en graphiques («topic/concept map»).

Ensuite, il est essentiel de poser une hypothèse et/ou des objectifs de recherche. L’hypothèse, qui constitue une approche classique, est une «petite» (hypo) thèse, celle que l’on approche en amont. Il s’agit d’une tentative d’explication, une réponse anticipée ou de prédiction de phénomène de réalité découlant de notre cadre d’analyse, qui est quand même plausible. Elle s’articule en expression affirmative, qui emploie les concepts de son cadre conceptuel. Dans le contexte hypothético-déductif, la thèse est la somme de l’hypothèse et de la preuve.

Les objectifs de recherche sont la formulation de notre intention de recherche. Ils permettent de décrire ou de comparer.

Par ailleurs, l’hypothèse peut établir une relation entre deux faits, entre deux concepts ou entre un fait et un concept que l’on doit valider. Le lien de relation peut être la causalité, une liaison associative (implication, cause-effet), une finalité (moyen-fin), dialectique (thèse, antithèse, synthèse). Il faut décortiquer son/ses hypothèses pour en établir le cadre opératoire de la preuve que nous désirons effectuer.

Les concepts sont des abstractions de la réalité basés sur un langage précis. Ils doivent comprendre tous les attributs essentiels pour ne classe d’objets aux propriétés communes. C’est en dressant le cadre conceptuel que l’on peut décortiquer notre hypothèses en variables. Ces variables sont ensuite utilisées et analysés grâce à notre cadre opératoire (lequel contient, entre autres, le cadre d’analyse). Nous partons donc du référent (cadre conceptuel) pour aller vers la réalité (cadre opératoire).

Le cadre opératoire devient ainsi un approfondissement du cadre conceptuel, en lien avec les variables à étudier.

BIBLIOGRAPHIE

Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, sous la direction de André-Jean Arnaud, et de J.-G. Belley, [et al.], 2e éd., Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, c1993. («Interprétation» par Arnaud ; «Validité» par Ost/de Kerchove) [ce volume est disponible dans la salle des doctorants de la Bibliothèque de droit de l’Université de Montréal]

Gordon MACE et François PÉTRY, Guide d’élaboration d’un projet de recherche, 3e éd., Québec, P.U.L., 2000