J’ai récemment eu la chance de contribuer au colloque sur les bibliothèques numériques de l’ACFAS. Lors de ce colloque, Lyne Da Sylva a proposé une introduction aux bibliothèques numériques (j’y reviendrai) et a cité le livre de Michael Goreman de 2000 intitulé Our Enduring Values : librarianship in the 21st century. Voici une occasion de revisiter ce texte.

Écrit à la frontière de deux millénaires, Goreman désire, dans son texte, explorer les valeurs fondamentales des bibliothèques. L’objectif est double. Dans un premier temps, exprimer nos valeurs fondamentales, exercice axiologique ou épistémologique que nous semblons avoir occulté de notre quotidien. Ensuite, il désire explorer l’émergence de l’environnement virtuel et voir comment ces valeurs fondamentales peuvent guider notre pratique et nos recherches. (Par exemple, il cite «l’exécrable» rapport de la Fondation Benton intitulée « Buildings, Books, and Bytes: Libraries and Communities in the Digital Age » de 1996 pour appuyer sa thèse du vide philosophique de notre pratique).

Dans son chapitre introductif, il propose cette définition de ce qu’est une bibliothèque (p.8):

[What is a Library] Many years ago, there was a simple answer to that question. A library was a building or rooms set appart to house books and other printed materials and make them available for study. That simple definition not only does not fit now, but also has not fit for decades. The word « library » is a concept that embraces library service, library collections, library staff, and a range of activities that take place inside and outside the physical plant that is the most visible manifestation of the concept « library. »

Pour conclure son introduction, il se lance dans l’énumération, très pragmatique, du travail habituel de ces institutions et des agents de cette profession.

Son premier chapitre porte sur l’histoire et la philosophie des valeurs des bibliothèques.

Évoquant leur approche utilitaire, puis la tension entre le pragmatisme et l’idéalisme qui anime les professionnels, il précise que le bibliothécaire moyen est frileux de s’aventurer dans les considérations philosophiques (ce qui n’aide pas a créer un gouffre entre les chercheurs/éducateurs de professionnels puis les praticiens).

Dans tous les cas, il identifie quatre penseurs qui ont posé des théories significatives sur les valeurs des bibliothèques au cours du 20e siècle : R.S. Ranganathan ; Jesse Shera ; Samuel Rothstein ; Lee Finks. Pour chacun, Goreman tisse des liens (par induction) avec les valeurs qu’il proposera au chapitre suivant.

Pour R.S. Ranganathan (1892-1972), il cite ses 5 lois (p. 19)

1. Books are for use.
2. Every book its reader.
3. Every reader his book.
4. Save the time of the reader.
5. The library is a growing organism.
[Five laws of library science, 2nd ed. Asia Publishing House]

tout en précisant qu’il faut lire ces préceptes avec un oeil moderne – « book » réfère à tous les types d’objets des collections des bibliothèques. Il faut noter que le chercheur Indien a également produit des recherches exemplaires sur les théories de la classification et du repérage par sujet.

Ensuite, Goreman explique que Jesse Shera propose une «épistémologie sociale» de la bibliothéconomie, spécifiquement en se questionnant sur comment les humains connaissent; comment la connaissance d’un devient une connaissance commune; l’histoire et la philosophie de la connaissance et l’effectivité des systèmes de bibliothèques à répondre aux besoins de communication des individus et de la société. [Shera, « Toward a Theory of Librarianship and Information Science » in Knowing books and Men: Knowing Computers too, Libraries Unlimited 1973, 93-110]

Puis, Rothstein, ancien directeur de l’école de bibliothéconomie de l’U. British Columbia a proposé, dans sa critique du ALA Code of Ethics for Librarians, une exploration des valeurs communes des bibliothèques. Goreman (p.21) précise que Rothstein s’objectait au recours à l’éthique pour préciser qu’une déclaration de principes aurait été plus approprié. Cette déclaration aurait trois composantes: une déclaration de valeurs, croyances et objectifs; une description des capacités et des connaissances particulières aux bibliothécaires et une liste de dilemmes, problèmes et difficultés particulières aux bibliothèques. [Samuel Rothstein, « In search of ourselves » Library Journal (Jan 15 1968) p. 156-7]

En ce qui concerne Lee W. Fink, Goreman expose sa «taxonomie personnelle de valeurs» (p.24-6) :

professional values: service, stewardship, philosophival values (reason & learning), democratic values, books & reading
general values: work values, social values (tolerance & respect…), satisfaction values
personal [librarian] values: humanistic, idealistic, conservative (respect for the past and change in slow increments) and aesthetical values
Rival values: bureaucracy, anti-intellectualism, nihilism

Voici la liste des valeurs communes des bibliothèques selon Goreman, à la fin de son premier chapitre (p. 26-27):

Stewardship ; Service ; Intellectual Freedom ; Rationalism ; Literacy and learning ; Equity of access to knowledge and information ; Privacy ; Democracy.

Il reprendra chacune de ces valeurs dans un chapitre distinct, après avoir exploré la valeur des bibliothèques (ou leur rôle) dans son second chapitre puis les bibliothèques comme lieu (library as space) dans son troisième chapitre.

Sur la valeur des bibliothèques, Goreman précise

(p. 29) Libraries allow every person in the community served to continue her or his education, to become more knowledgeable, and to live the life of the mind in the way in the way in which she or he chooses. This essence of the value of all libraries is sometimes obscured by the day-to-day minutiae of library use. A person asking a question in a corporate library, a child listening to a story in a children’s library, a person consulting an academic library’s online catalogue – none of these may be thinking of himself or herself as being engaged in lifelong learning, but each of them is.
[…] Through lifelong learning, libraries can and do change lives.

Fait intéressant, Goreman cite ce texte de Jean-Claude Guédon dans on chapitre sur la valeur des bibliothèques:
Jean-Claude Guedon, 1998. « The Virtual Library: An Oxymoron? » 1998 Joseph Leiter Lecture for the Medical Library Association http://www.mlanet.org/publications/old/leiter98.html

Je saute ici ma lecture pour me concentrer sur le chapitre 6 qui traite de la liberté intellectuelle (p. 88-101). Goreman effectue un lien entre la liberté intellectuelle et le premier amendement de la constitution américaine

(p. 88) « In the United-States, that freedom is constitutionally protected by the First Amendment to the Constitution, which states, in part, « Congress shall make no law respecting an establishment of religion or prohibiting the free exercise thereof; or abridging freedom of speech, or of the press. » There is, of course, no such thing as an absolute freedom outside the pages of fiction and utopian writings, and, for that reason, intellectual freedom is constrained by law in every juridiction.
(p.89) [American Library Association] has never defined intellectual freedom.

Goreman précise (p.89) que les débats autour de la liberté intellectuelle reflètent rarement des débats entre ceux qui const « pour » ou « contre » – mais plutôt entre ceux qui ont une vision nuancée ou absolue. La protection des enfants est souvent évoquée comme argument pour limiter la liberté intellectuelle, surtout dans le contexte d’accès à certains documents de la collection d’une bibliothèque (p.89-90). Le lien entre la liberté intellectuelle et la censure est évidente (p.90).

Il cite l’Énoncé sur la liberté intellectuelle de l’Association Canadienne des Bibliothèques (p. 90-1).

Après avoir considérer des exemples de cas (p. 91), Goreman expose les problématiques liées à donner accès à Internet (p.92-5), à la censure au nom des enfants (p.95-6), aux filtres internet (p.96-100).

J’ai lancé 26 avril 2005 – la journée mondiale de la propriété intellectuelle. Depuis les 7 dernières années, j’ai diffusé sur CultureLibre.ca 1931 billets sur près de 180 sujets. CultureLibre.ca a reçu 61,001 visites pour 46,039 visiteurs unique et 100,810 pages vues (à midi douze heure de Montréal) !! Et c’est sans compter ceux qui me lisent par fil RSS et le fait que mes statistiques débutent en Décembre 2006. Merci de votre intérêt !!

Je suis curieux de recevoir vos commentaires – c’est pourquoi je vous demande de SVP remplir ce petit sondage anonyme :
Loading…

J’ai aussi un micro-blogue @culturelibre et un autre blogue (plus récent) en anglais OutFind.ca et @OutFindCA sur le bibliothéconomie en milieu universitaire.

Longue vie à CultureLibre.ca

Avec l’annonce d’intention du gouvernement du Canada de rejoindre le partenariat pour un gouvernement transparent (Open Government Partnership), il semble que les choses bougent (comme je l’ai relevé il y a quelques jours quant au plan du gouvernemet ouvert).

Ét voilà que le service des publications du gouvernement fédéral Canadien annonce la publication de ses premier rapports en format ePub. En poursuivant notre furetage, on apprend que le gouvernement fédéral désire cesser la production de rapports sur papier en 2014:

En 2014, Éditions et Services de dépôt ne procèdera plus à la production, l’impression ou l’entreposage de copies papier des publications. Cependant, le Programme des services de dépôt continuera à fournir l’accès électronique aux publications du gouvernement du Canada par le biais de notre site Web, publications.gc.ca. Les autres services offerts par Éditions et Services de dépôt demeurent les mêmes.

Il faut dire que cette nouvelle doit être prise avec un grain de sel. En effet, l’ouverture et l’accès ne vont pas nécessairement de pair, comme nous le fait constater cet article du quotidien Montréalais anglophone The Gazette. L’auteur présente le rapport 2011 sur les demandes d’accès à l’information de Newspapers Canada, une association de quotidiens (en anglais, FOI réfère à « Freedom of information« ).

Le FOI Audit 2011 (pdf) donne la note de « A » pour la célérité du gouvernement du Québec (p.19) à répondre aux demandes d’accès, mais un « F » car il refuse trop souvent de fournir une information complète (p.20).

Plus d’ouverture par la diffusion web couplé à une vision plus étendue de ce qui est secret ne mène absolument pas vers un meilleur monde…

Voir finalement ce billet résumant le GovCamp français.

En vue d’une présentation des enjeux juridiques des médias sociaux, j’ai passé en revue la table des matières de deux guides préparés par Pierre Trudel (du CRDP de l’Université de Montréal). Le premier présente les risques juridiques du Web 2.0 pour le milieu scolaire et l’autre, le guide du CEFRIO pour les organisations sur le même sujet.

Divulgation de renseignements personnels et de renseignements confidentiels
L’utilisation non autorisée de l’image d’une personne, de la marque de commerce et les atteintes au droit d’auteur
Les atteintes à la réputation
Contenus haineux, menaçants, diffamatoires et contraires aux lois
La responsabilité pour les informations diffusées
Contenus à caractère pornographique
Les propos haineux et les menaces
Les atteintes à la réputation
La propagande haineuse
Le harcèlement
L’utilisation décontextualisée des renseignements personnels
Les rencontres hors-ligne avec les étrangers
Le contenu ne convenant pas aux enfants
Le risque de falsification d’identité
Le risque de vol d’information personnelle, vol d’identité, sollicitation indésirable
L’utilisation des sites de réseautage à des fins judiciaires ou disciplinaires
La persistance de l’information
L’usurpation d’identité et l’hameçonnage
Les information inexactes ou contrôlées
L’utilisation des sites à des fins judiciaires

Me France Rivard propose, via le blogue de la SOQUIJ (relève du ministre de la Justice du Québec et se finance par la vente d’outils juridiques) un sommaire d’un jugement qui traite de la possession des droits d’auteur sur le matériel pédagogique d’un ex-chargé de cours.

Référence au jugement :
Syndicat des chargées et chargés de cours de l’Université Laval (FNEEQ-CSN) et Université Laval (Daniel Doucet), (T.A., 2012-01-31), SOQUIJ AZ-50833549, 2012EXPT-645, D.T.E. 2012T-210.
(pas encore sur CANLII).

Clément Laberge nous livre une réflexion très pertinente sur l’absence de commentaires substantifs concernant l’économie de la culture dans les médias québécois. J’ajoute ma voix à cet appel – mais avec un brin d’expérience personnelle.

Mon hypothèse concernant ce manque est bien simple : le petit monde économico-culturel au Québec, dans sa qualité de village insulaire, ne tolère pas bien la critique et l’examen minutieux. C’est comme critiquer le curé pour son manque de connaissances bibliques – même le médecin du village ne s’attaquerai pas à ce moulin.

Et voilà où le bat blesse. Imaginez un journaliste qui daigne présenter la position d’un groupe qui s’oppose aux lobby/associations/doxas classiques des créateurs et de l’industrie au québec – il ne pourrait même pas traverser l’avenue Mont-Royal sans se faire lapider par des iPhones lancés des terrasses et cafés bondés d’artistes! Quel crime.

Ironiquement (sic), je me trouve souvent à penser que le Québec vit dans une bulle qui exclut les débats de ses politiques culturelles, malgré les très intéressantes et sérieuses analyses présentés par Clément Laberge dans son billet.

Je le dis ainsi : les médias québécois sont incapables de discuter, encore moins de débattre du sujet économico-culturel ouvertement et rationnellement, surtout des problèmes structuraux, légaux et technologiques – et encore moins des mesures financières du gouvernement, car ils sont imbriqués dans ledit sujet. On parle d’un complexe économico-culturel québécois à tous les niveaux.

Un tout petit exemple : la réforme du droit d’auteur. Ha! Je vous met au défi d’expliquer le sujet dans les quelques minutes que l’on vous propose dans un spot radio ou les quelques secondes à la télévision. Présenter les enjeux, les positions, les possibilités, les solutions, les acteurs… je comprend pourquoi aucun journaliste ne veut se lancer sur cette grenade.

Le droit d’auteur, c’est : la musique, les livres, le web, le théâtre, la télévision, les médias, l’école, tout document ou exécution qui nous fait rêver, penser ou sourire. Si la culture est reine au Québec, on évite la lèse majesté, même (surtout!) si son tailleur est médiocre.

Ça prend un dos solide et comprendre que l’on sera exclu des sphères d’influence si l’on relève le bâton de pèlerin de celui qui réfléchit au complexe économico-culturel québécois. La preuve? Même la ministre de la culture de notre belle province régurgite les positions de certains lobbys dans une lettre ouverte du Devoir…

Merci à Clément Laberge de soulever ce complexe économico-culturel québécois.

Notes personnelles, pas nécessairement représentatives

Objectif du livre : (p. 5) « a commitment to the value and quality of research carries with it a responsibility to extend the circulation of this work as far as possible, and ideally to all who are interested in it and all who might profit from it. » (en italique dans le texte)

Table des matières:
1. Opening
2. Access p.13
3. Copyright p. 39
4. Associations p.55
5. Economics p. 69
6. Cooperative p.81
7. Development p.93
8. Public p.111
9. Politics p.127
10. Rights p.143
11. Reading p.155
12. Indexing p.173
13. History p.189
Appendixes: A. Ten flavors of open access ; B. Scholarly Association Budgets; C. Journal Management Economics ; D. An Open Access Cooperative ; E. Indexing of the Serial Literature ; F. Metadata for journal publishing

Chapitre 2, « Access »
p. 15-7 pratique de la vente en bouquet de titres de périodiques universitaires
p. 21 vanité, fierté… motivation des profs ou chercheurs
p. 22 « research impact »
p. 27 définition de « open access » : Budapest Open Access Initiative (2002) ; Bethesda Statement on Open Access
p. 36-7 « Bodies of knowledge that would advance human understanding and benefit humankind seem so clearly a public good that it might well be hard for someone who is not part of the current system of scholarly publishing to understand why the research and scholarship literature is not being made as open as possible. One might argue that the print economy of journal publishing was once as open and far-reaching as is economically possible. Har journal prices not skyrocketed over the last few decades, it is possible that the idea of creating open access would not have taken the form that it has, or at least the idea would not have the force and urgency that it has now assumed »

3. « Copyright »
p. 40 Creative Commons, Lawrence Lessig, James Boyle, Yochai Benkler have challenged copyright extensions before the Supreme Court
p. 41 « Justice Louis Brandeis expressed what is at stake for them in a dissenting opinion he delivered in a 1918 Supreme Court case involving the press: « The general rule of law is, that the noblest of human productions – knowledge, truths ascertained, conceptions, and ideas- become, after voluntary communication to others, free as the air to common use. » » [cited by Benkler (1999, 354): International News Serv. v. Associated Press, 248 U.S. 215, 250 (1918) Brandeis, J. dissenting]
p. 43 Miller v. University Studio, US Fifth Circuit, 1981: qui possède les résultats de recherche, distinction entre expression et idée, faits et objet du droit d’auteur. Citation via []McSherry, C.2001. Who owns academic work? Battling for control of intellectual property Cambridge: Harvard UP, 2001]

5. Economics
p. 77 LOCKSS

8. Public
Digital divide

9. Politics
More access = democratic divide? (put stuff out, less consultation and discussion)

10. Rights
Prix élevés d’accès aux périodiques est-il une attaque aux droits fondamentaux?
Claude, Richard Pierre. 2002. Science in the service of human rights. U. Philadelphia Press
p. 146 « I want to reiterate that a right to know is not solely about having access to knowledge that will prevent harm or reduce suffering. Rather, the right to know, to reiterate this book’s theme, is about having fair and equitable access to a public good. It is about the responsibility of researchers and scholars to ensure that there are no unwarranted impediments to the widest possible circulation of the ideas and information with which they work »
p. 147-8 cite Derrida, Jacques. 2002. Who’s afraid of philosophy: Right to philosophy I. Trans. Jan Plug. Stanford U.P.
Derrida, Jacques. 2001. The future of the profession or the unconditional university. In Derrida downunder, ed. Simmons and Worth, 233-247. New Zealand:
Dunmore
p. 179 [Kant sur l’enseignement de la philo, « What is enlightenment » Berlinische Monatsschrift, 1784] « For Kant, people need the « freedom to make public use of [their] reason in all matters, » that is, « without outside guidance » » (emphase dans l’original) [voir: In Kant: Political writings, ed. Hans Riss, trans. Nisbett, 54-60, Cambridge U.P.]

13. History
p. 189 cite Elizabeth Eisenstein (1979) « landmark study on the introduction of print in Europe » The Printing Press as an Agent of Social Change
Johns, Adrian. 1998. The nature of the book: print and knowledge in the making. Chicago U.P.

Appendix F
P. 242 précise que dans le Open Journal System (que son équipe a conçu), le champ « Rights » du Dublin Core indique, par défaut, « Author retains copyright, granting first publication rights to journal (default version) »

Bibliographie (sélection)
Chomsky, Noam. 1997. Media control: The spectacular achievements of propaganda. New York: Seven Story

Samuelson, Paul A. 1954. The pure theory of public expenditure. Review of Economics and Statistics 36: 387-389

Weber, Max. 1930. The protestant ethic and the spirit of capitalism London: Unwin University [cité à la page 191 car les chercheurs traînent leurs portables à la maison, « as if to throw a cable across the devide between workplace and domicile that Max Weber (1930) identifies as a necessary feature of capitalism. » via Johns, Adrian p. 629, 1998, The nature of the book: print and knowledge in the making. Chicago U.P.]

Le programme final du colloque no. 633 de l’ACFAS sur le thème des bibliothèques numériques est disponible. Je présenterai le mardi 8 mai à 15h30 sur le thème du droit d’auteur.

En fait, je vais explorer les aspects épistémologiques du droit d’auteur (qu’est-ce que le droit d’auteur) en employant les travaux de Karim Benyekhlef comme inspiration.

Le 6 août 2009 Le Devoir publiait ma lettre sur la réforme du droit d’auteur.

Ironiquement, j’étais en pleine écriture de ma réponse à la ministre de la culture quand je me suis relu – et j’étais en train d’écrire EXACTEMENT LA MÊME LETTRE!!

Voici donc mon brouillon (ici bas). Aussi, je vous invite à puiser dans ma première lettre publié dans Le Devoir en 2009, la réponse que j’ai eu de Danielle Simpson jadis et ma réponse à sa lettre que le devoir n’ont jamais publié, à vous d’en faire ce que vous voulez, je n’ai pas de temps pour répéter l’histoire et m’engager dans un débat avec le politique.

Donc, svp reprendre mes notes et bribes pour l’améliorer – je manque d’énergie pour le faire tout seul…

Réfléchir au Droit d’auteur

Très honorable Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec,

Dans votre lettre du 10 mars dernier dans Le Devoir, vous faites état des manquements au projet de réforme fédéral de la Loi sur le droit d’auteur qui contiendrai des « dispositions contraires aux revendications du Québec. » Je suis embarrassé par vos propos car ils ne tiennent pas compte des normativités émergentes du numérique et minimisent le rôle des relations privées dans l’établissement de celle-ci. Cette lettre est motivée dans l’objectif d’établir un régime du droit d’auteur fort et pertinent, au profit de tous.

Avant tout, je tiens à soulever certaines questions qui animent les recherches du domaine numérique. Vous verrez que ces questions soulèvent des points ou perspectives différents de ceux dont vous faires la promotion :
– Comment les États-Unis ont-ils pu développer des industries culturelles gigantesques tout en maintenant le régime d’exceptions au droit d’auteur le plus flexible et permissif de la planète ?
– Dans un contexte d’un monopole établit par la loi, comment contester les offres commerciales qu’on nous impose ? Le téléchargement illicite de musique n’est-il pas un geste (certes répréhensible) de contestation social dans certains cas ?
– Si le droit est un outil pour cimenter les pratiques commerciales, est-il le moment opportun de couler du béton dans l’écosystème numérique (surtout compte tenu de l’état lamentable des infrastructures technologiques du pays – lentes et dispendieuses) ?
– L’innovation, dans la perspective schumpetérienne, ne passe-t-elle pas par la destruction de structures existantes ?

Je m’arrête ici, mais je désire illustrer que la grande nouveauté du projet de loi est l’introduction d’un nouveau droit d’auteur : celui de « mettre à la disposition du public par télécommunication » ou rendre une oeuvre accessible par Internet. Il faut comprendre les autres dispositions du projet de loi, surtout celles contre lesquelles vous vous levez, en fonction de celle-ci, ce que peu d’intervenants ne semblent faire.

La question centrale consiste donc à anticiper comment employer ce nouveau droit de « mettre à disposition » fonctionne dans la société. Si une oeuvre est rendue accessible via Internet par son titulaire légitime,

Le premier problème de ce régime consiste à souligner la tension entre le caractère public et privé des oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur. Du

Le problème central de l’environnement numérique est que les oeuvres protégées par le droit d’auteur se comportent comme des biens publics (au sens économique) – il est difficile de contrôler leur utilisation et une copie est égale à l’original. Le droit d’auteur, par son régime général d’interdiction des utilisations d’une oeuvre, tente de rétablir le caractère privé du bien, en imposant un effet de rareté artificiel mais nécessaire à sa marchandisation. Il s’en suit un système

Ce paradoxe du caractère « quantique » du bien économique protégé par le droit d’auteur

Ce qui est déplorable, c’est que vous faites la promotion d’un modèle unique pour notre culture, en consultation avec ceux qui sont enraciné dans l’ancien modèle.

Au niveau législatif, le droit d’auteur est un rapport de force entre les lobbies au détriment de son rôle éventuel comme outil de politique publique. Nous sommes vraiment loin du temps ou tous les intervenants se mobilisaient pour développer une politique novatrice (plan Vaugeois pour le livre).

Tous les créateurs sont des consommateurs. Les exceptions au profit des consommateurs bénéficient les créateurs !

Plus les consommateurs deviennent des créateurs, plus notre culture s’enrichit.

Le droit d’auteur est un régime fascinent et nécessaire à la société. Une interdiction sur certaines utilisations mène à un effet de rareté artificiel pour qu’un bien trouve son marché. Il s’agit, sans contredit, d’un système nécessaire et utile pour la société.

Mais, appliquer un régime d’interdiction sur des biens d’information, de savoir ou de culture est très dangereux. Des défaillances de marchés ou des externalités négatives surviennent naturellement dans des systèmes où les biens suivent un paradoxe quantique sur le plan économique des biens qui y circulent. Par exemple, le refus, le silence ou l’avarice du titulaire peut causer l’ignorance et l’oubli dans notre société. Tout le monde en perd, pas juste les participants au marché.

Il va sans dire que le droit d’auteur soulève les passions et il semble que nous avons tous une opinion sur cette question. Mais les études sérieuses sur le sujet sont rares – ne croyez-vous pas que le MCCF devrait appuyer sa position sur des données probantes ?

Par ailleurs, il existe des créateurs qui opèrent hors des associations et structures, qui sortent des sentiers battus. Êtes-vous certaine de représenter leur vision de la culture ?

Les régimes qui tirent leur racines du droit d’auteur bénéficieraient de moins de rhétorique et de plus de réflexion.

Voici quelques nouvelles en vrac que j’accumule sur le sujet de l’accès libre au droi et du Web 2.0.

Rapports et autres documents
D’entrée de jeu, je vous propose le rapport suivant : The Impact of Online Social Networking on the Legal Profession and Practice de l’International Bar Association. Merci à Michel-Adrien Sheppard du carnet SLAW pour le lien (voir son sommaire aussi).

À noter, l’initiative britannique FreeLegalWeb.org qui vise enrichir le droit en l’enrobant d’un outil facilitant le repérage et la conversation de sources juridiques. À lire aussi, ce billet intéressant sur un des instigateurs de cette initiative: Accessible Web sur le blogue de la Cornell Law School.

Voir aussi ce billet concernant l’état de la situation de l’accès libre au droit en Afrique (en anglais): « Social Wrapper for the Law: an introduction ».

Finalement, mon mémoire intitulé La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers a enfin été déposé dans Papyrus, le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal. J’avais déjà déposé une version préliminaire dans Spectrum, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. La version dans Papyrus est une numérisation de la version papier (avec la petite étampe de l’Université) tandis que la version de Spectrum est la version « texte » en format PDF.

Il peut donc être consulté en format électronique à l’adresse suivante :

Conférences
Je tiens à souligner la tenue de 2 conférences:

Sur le sujet de l’Accès libre au droit, la 20e édition du Law via the Internet à la Cornell Law School, du 7 au 9 octobre 2012.

Aussi, ne manquez pas la conférence Lég@l IT – l’événement annuel majeur sur le droit des technologies à Montréal le 2 avril prochain.