Voici le texte que j’ai proposé au concours La preuve par l’image de l’ACFAS il y a quelques instants.

Souvent, le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Avec l’explosion des moyens offerts par les technologies de l’information et de la communication, il est primordial de vulgariser son fonctionnement afin d’habiliter les citoyens et créateurs à s’engager dans notre culture, nos savoirs et notre information tout en respectant la loi.

Ce graphique représente le processus à suivre lorsqu’une œuvre est utilisée d’une manière qui est réservée par le droit d’auteur. Dans ces cas, il faut s’arrêter (indiquée en rouge) et considérer nos options. Une « pré-autorisation » par le biais d’une licence permet d’utiliser l’œuvre (illustrée en vert). Sinon, il faut soit avoir recours à l’utilisation équitable ou d’autres exceptions (inscrite en orange car il s’agit d’un chantier à compléter pour les nouvelles technologies), soit demander la permission (représentée en bleu car c’est l’approche préconisée au Québec), soit créer une nouvelle œuvre d’auteur (en pourpre car il s’agit de l’option « royale » – plus couteuse).

Afin de vulgariser les concepts juridiques, plusieurs échanges semi-structurées sur les problématiques dont font face les professionnels de l’information en contexte institutionnel.

Cette image provient de plusieurs échanges semi-structurées sur les problématiques dont font face les professionnels de l’information en contexte institutionnel. Il s’agit de la représentation graphique du processus décisionnel par le biais des outils graphiques du logiciel de présentation PowerPoint.

Je tiens à remercier les membres du Chantier sur le droit d’auteur en milieu scolaire pour leur précieuse collaboration:
Olivier Charbonneau, bibliothécaire titulaire et chercheur, Université Concordia
Raphaella Dixon, bibliothécaire scolaire, LBPSB
Marie-Ève Guibord, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire de Montréal
Marie Hélène Labory, bibliothécaire scolaire
Olivier Ménard, bibliothécaire, Commission scolaire du Val-des-Cerfs
Brigitte Moreau, bibliothécaire, Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île
Sophie Morissette, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire Sorel-Tracy
Nadine Beaudin, bibliothécaire, CS Riverside

En page 21 de l’édition de Janvier 2013 du Monde Diplomatique, Mathilde Goanec (« quand les avocats d’affaires écrivent les lois ») propose la citation suivante du professeur de droit Jacques Chevallier :

« Le procédé contractuel connaît ainsi dans les société contemporaines un spectaculaire essor, au point d’apparaître comme emblématique de la postmodernité juridique : le contrat illustre pleinement le passage d’un droit de commandement à un droit reposant sur l’accord de volontés. Dans tous les domaines de la vie sociale s’impose désormais une culture de la négociation. »
Jacques Chevallier, L’État post-moderne, LGDJ-Lextenso Éditions, Paris, 2004

Cette citation illustre bien comment les contrats émergent comme vecteur de droits dans divers environnements, dont celui numérique. Qui sera bibliothécaire aura à lire beaucoup de contrats (en plus, éventuellement, la Loi sur le droit d’auteur).

Bonne nouvelle : j’ai le grand honneur de recevoir une sabbatique de 6 mois de mon employeur pour travailler sur ma thèse ! Le tout débute le 1 juillet et je compte me préparer tranquillement à ce moment de travail intense. Mon objectif (résolution du nouvel an) est de travailler au moins 30 minute par soir sur ma thèse – peu importe le travail, je dois passer 30 minutes. J’ai eu ce truc en lisant des blogues d’autres doctorants et c’était leur façon de persévérer.

D’ailleurs, cette semaine marque la fin de ma « suspension d’inscription » de deux semestres. J’avais demandé ce temps de pause à la Faculté de droit pour la naissance de ma deuxième fille. Elle a 5 mois et ma plus vieille a 2 ans… encore jeune, mais je peux me retrancher dans mon bureau une fois qu’elles sont couchées.

En bonus ce soir, voici une image qui résume la pensée de Luhmann, un sociologue/juriste allemand que j’utilise dans mon cadre conceptuel.

Rien ne remplace la lecture de ses livres, mais ce pense-bête m’a fait sourire. Des fois, dans une thèse, il faut condenser la pensée d’un chercheur en quelques pages, voire quelques lignes… ce n’est pas y faire justice ! Mais il y a pire crime intellectuel…

Vous pensiez que j’allais mettre une photo de mes puces ? Que nenni. Il me reste un jardin secret !

Voici la liste complète des fils RSS et abonnements que je consulte régulièrement. Décidément, c’est le temps de l’année de faire le point sur nos pratiques…

N’hésitez pas à me faire suivre quelques liens qui manquent à ma diète de l’information ou pour briser ma bulle d’information.

ABONNEMENTS
– Le Devoir (papier, Internet)
– Le Monde Diplomatique (papier)
– The Economist (électronique, portable)
– The Walrus (papier)
– Wired (papier)
– Maisonneuve (papier)
– WIPO Magazine (papier)
– On Spec (j’étais abonné à Alibis et Solaris mais je ne trouvais plus de plaisir à les lire…)
– Quatre temps (papier)
– Découvrir (internet)
– Nature Sauvage
– Québec Science (papier)
– Revue M (papier)
– Ma femme est abonnée à certaines revues… que je consulte parfois… Ricardo, Coup de pouce…

FILS RSS

Avec l’annonce du Amherst College aux USA annonce la création une presse universitaire exclusivement en accès libre, j’ai compilé une liste de rapports pertinents sur les livres numériques ou électroniques (ou livrels pour les amoureux du français, sur recommendation de l’Office québécois de la langue française).

OCDE
Dans un premier temps, l’OCDE annonce le rapport suivant sur les livrels :

OECD (2012), “E-books: Developments and Policy Considerations”, OECD Digital Economy Papers, No. 208, OECD Publishing. http://dx.doi.org/10.1787/5k912zxg5svh-en
(formats: PDF ou ePUB)

Réalisée en vue d’une réunion en 2011 et diffusé librement en 2012, ce texte présente l’industrie internationale des livrels (environ 8% du marché du livre aux USA, 2-3% au Royaume Uni et environ 1% ailleurs, voir p. 4). Intéressant, il traite de la question du prêt/accès aux livrels dans les bibliothèques :

E-books offer libraries a number of important benefits including savings on storage, handling, ordering and distribution. The growing emphasis on online services also enhances the visibility of the larger public libraries which have built up extensive collections of digital resources. On the other hand, cost implications of the need to purchase multiple licenses for e-book versions of texts traditionally shared through interlibrary loans may need to be considered, particularly for smaller libraries. Costs may also be affected if territorial digital rights management (DRM) restricts libraries to purchasing geographically specific editions of books.
The DRM generally embedded in the vast majority of e-books being produced today does not allow for the kind of free and open access provided by, for example, public libraries. Nor does it allow the use of books as learning resources provided for children in school libraries; nor the research goals of university / academic libraries.
There are also concerns about royalty payments for e-books in libraries. “Public Lending Rights (PLR)”110 is an internationally used system for ensuring that authors are financially compensated for the (unpaid) use of their books in public libraries. There are various options for calculating the amount due to an author and libraries rely on public funding to make these payments. It is not clear in a number of countries whether governments will support the extension of the system to cover e-books. [p.57]
[…]
The question of how to integrate e-books into public libraries, school libraries and university libraries, raises important social and public interest concerns. Potential future research could focus on the
[58]
specific ecosystem for authors, publishers and libraries in the developing digital-text environment. Key questions for policy-makers which could be addressed include:
i. The extension of “public lending rights” to e-books.
ii. Ensuring efficient, fair and socially beneficial processes for mass digitisation of copyright protected texts.
iii. Economic consequences of different policy models for authors, publishers, libraries and the public. [p. 59]

DOABooks
Ensuite, le Directory of Open Access Books (ou DOABooks) annonce la publication d’un rapport sur l’évaluation des besoins des divers intervenants dans un projet d’accès libre à des livres. Voici le sommaire exécutif de l’étude :

This final evaluation and recommendation report is based on the user experiences, needs, and expectations as they emerged from the data collected as part of the DOAB User Needs Analysis. This report aims to advise in the establishment of procedures, criteria and standards concerning the set-up and functioning of the DOAB platform and service and to devise guidelines and recommendations for admissions to DOAB and for its further development, sustainability and implementation.

The report gives an overview of the main aims and objectives of the user needs analysis, which are summarised in two main research questions:

What are the functional requirements, or needs, which different users have with respect to the platform, the protocols and the procedures that DOAB wants to establish?

What kind of recommendations can we extract from the users’ experiences with the beta-platform and their expectations of a future DOAB service?

The research design has been structured around defining user (librarians, academics, publishers and funders) needs, experiences and expectations with respect to the DOAB platform and system as it is currently set up, paying special attention to users perceptions and needs with respect to Open Access, Open Access books, and a directory of Open Access books; quality and peer review procedures; copyright policies; platform usability; and potential business and funding models both for Open Access books and for DOAB. This study has used a variety of qualitative data collection tools (surveys, online discussion platform and panel discussion) to capture these needs, experiences and expectations.

The findings are divided into 5 themes:

1. Perceptions concerning Open Access and Books.

The awareness of Open Access amongst the participants of our survey is high. Users are on average positive about the influence Open Access has on the values underlying scholarly communication, which is important especially because communication with one’s peers and releasing information to the wider society are seen as the most important motivations for publishing research findings amongst academics.

2. Quality and peer review.

A majority of the users declared the importance of quality control and peer review for Open Access book publishing, to ensure the quality and trustworthiness of Open Access books. Requirements and standards concerning quality control are warmly welcomed, as is more transparency about procedures used, as long as these standards remain flexible and open to a variety of quality control mechanisms, from editorial control to open peer review and post publication review.

3. Copyright.

There is a big disparity in opinions with respect to which Open Access license should be used and promoted. Nonetheless, it seems that most people are satisfied with the current requirements defined by DOAB. The availability of a wide array of open access licenses must be preferred to enable experiments with different business models and in anticipation of academic insecurities with respect to reuse. To enable experimentation and reuse of content and data and to stay open for future change, DOAB should strive to promote the use of CC-BY licenses as much as possible and should remain open for new forms of licensing.

4. Platform Usability.

DOAB seems to be on the right track with its platform. The feedback is positive and the user needs seem to concur with services that are already available in the DOAB Beta version, except for full-content search and information about the peer review procedures, which would be useful future services for DOAB to explore.

5. Business models.

Although many experiments with Open Access publishing are taking place there is a lot of concern with respect to sustainable funding from reliable, ‘non-controlling’ sources. It remains unclear who should fund Open Access books, and, related to that, who should fund a directory of Open Access books. However, there are possibilities for DOAB to attain funding from publishers, librarians or funders, as there was some willingness amongst these stakeholders to pay a fee either to take part in or to support DOAB.

Based on these findings a number of recommendations have been devised, focusing amongst others on DOAB’s role in establishing standards for peer review and licensing, standards and requirements that should both ensure trust and quality but at the same time should remain flexible and open to change. It was recommended that DOAB:

– Consult regularly with stakeholders to monitor needs and developments in these areas.
– Use a variety of Open Access licenses, although the CC-BY license should be promoted as much as possible.
– Make quality, which is seen as essential, more transparent by using for instance an icon system.
– Remain open to other forms of quality control such as open and post peer review and editorial control, where the focus should be on the outcome, not on the procedure used.
– Improve the information available on the DOAB website.
– Explore the future development of services for which a clear need was felt: full-content search and information about the peer review procedures.
– Try out asking a (voluntary) fee for its services in order to ensure its sustainability and future development.

Le texte complet du rapport est disponible ici: DOAB User Needs Report (PDF, EN, 77 p.)

France
J’ai découvert deux listes très intéressantes d’études françaises sur les livrels. La première se trouve à la note infrapaginale no. 23 de la page 4 du récent livre Droit d’auteur et bibliothèques aux Éditions du cercle de la librarie (excellent soit dit en passant, j’en ai fait la critique pour la prochaine livraison de Documentation et bibliothèques). La seconde, se trouve sur le site LeMotif.fr. Voici une sélection des titres pertinents :
– 2008, Bruno Patino, Rapport sur le livre numérique – Le Ministère de la culture ;
– 2010, Christine Albanel, Pour un livre numérique créateur de valeur ;
– 2010, Marc Tessier, La Numérisation du patrimoine écrit ;
– 2010, Patrick Zelnik, Jacques Toubon, Guillaume Cerutti, Création et Internet ;
– 2010, Bruno Racine, Schéma numérique des bibliothèques
– 2010, Benhamou, Modèles économiques d’un marché naissant : le livre numérique
– 2010, Gaillard, la politique du livre face au défi du numérique, Sénat
– 2011, Pierre Carbone, Commission bibliothèques numériques, rapport 2011.
(Peut-être d’intérêt, cette étude intitulée « Coûts, bénéfices et contraintes de la mutualisation des ressources électroniques : éléments de comparaison internationale et propositions » 2010 et « Optimisation des coûts de la documentation électronique dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche français » 2011 également sous les soins de Pierre Carbone).
-2012 synthèse du Centre d’analyse stratégique du Premier ministre de la France: auteurs et éditeurs ; les librairies ; les bibliothèques publiques
– 2012, Cremisi, Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre :une exigence et une responsabilité partagées

Petit rappel d’inclure les dossiers suivants du Bulletin des bibliothèques de France dans ma bibliographie de doc :
– Les bibliothèques dans l’économie du livre (2000, no. 2) ;
– Alliances ou concurrences (2002, no. 1) ;
– Liberté de l’information (2004, no. 6) ;
– Économie et droit de l’information (2006, no. 5) ;
– Le droit contre les bibliothèques ? (2011, no.3)
– La bibliothèque en concurrence (2012, no. 4)
(Au fait, vous savez s’il y a un moyen de télécharger un numéro entier du BBF ?)

L’ACFAS a confirmé la tenue d’un colloque thématique intitulé : « La révolution de la science ouverte et de l’accès libre. État des débats et des enjeux. » – le comité scientifique (dont je fais partie) lance un appel de communications via ce formulaire web :

La science ouverte recouvre quatre grands aspects de la pratique scientifique contemporaine : 1) l’accès libre pour tous les internautes à toutes les publications scientifiques arbitrées par les pairs (le libre accès), 2) le partage des données de recherche (la science en ligne), 3) la science collaborative (ou citoyenne) qui intègre des non professionnels de la recherche scientifique dans les projets de recherche et 4) la science 2.0 qui regroupe les réseaux sociaux et blogs où s’expriment de plus en plus les chercheurs, y compris pour présenter et mettre en débat leurs hypothèses.

L’existence même de ces nouvelles pratiques est une révolution par rapport aux pratiques conventionnelles de la science (revues réservées aux abonnés, données protégées ou secrètes, exclusion des non-pairs, confinement à la parole scientifique institutionnelle dans les revues ou les livres). Selon les pays, les universités et les disciplines, cette révolution s’effectue à des vitesses différentes. Par exemple, l’Université de Liège a rendu obligatoire le dépôt des articles de tous ses chercheurs dans son archive ouverte, alors que des universités québécoises n’ont pas encore développé une telle archive. [Lire la suite et proposer une communication]

Le congrès de l’ACFAS rassemble la communauté universitaire francophone du Canada et aura lieu à l’Université Laval à Québec du 6 au 10 mai prochain.

Voici la communication que je propose :

Souvent associé à l’éparpillement et au grégarisme, le blogue peut sembler un outil improbable pour le doctorant, qui rime mieux avec persévérant et isolement. Au delà des apparences, le blogue s’offre comme un outil rédactionnel normalisé mais aussi un moyen d’interaction avec une communauté. Donc, comme tout outil, l’usage dicte l’utilité. Cette présentation se veut une réflexion sur l’utilisation d’un blogue dans le cadre des études doctorales de l’auteur (accessible à www.culturelibre.ca).

De par sa nature, le blogue représente un vecteur nouveau pour transmettre les savoirs universitaires au profit des citoyens branchés. De plus, les résultats et réflexions peuvent y être livrées en amont du processus scientifique et d’obtenir des rétroactions immédiates, ce qui décloisonne le chercheur et ses savoirs. L’accès et la préservation de son contenu sont aussi automatisés. Sans oublier, enfin, l’impact éventuel sur la notoriété du blogueur.

Ainsi, cette communication vise répondre à tous les thèmes du colloque mais, elle s’insère particulièrement sous le thème « Science 2.0 ».

Je serai de passage au Musée des civilisations de Québec ce jeudi pour l’événement « La Nuit de la Liberté » organisé par la Faculté des lettres de l’Université Laval. Je participe à un panel sur le droit d’auteur et l’accès libre de 16h30 à 17h30.

À voir aussi, cette association nommée Science et Bien Commun dont je viens de découvrir l’existance… à suivre !

Lors Congrès des milieux documentaires à Montréal le 31 october 2012, une équipe de bibliothécaires en milieu scolaire et moi avons présenter le résultat d’un chantier, lancé en mai 2012, pour analyser le droit d’auteur au profit du milieu scolaire (les écoles du Québec).

J’ai filmé la présentation, que j’ai déposé dans YouTube :

En réalité, nous proposons ce modèle pour expliquer les questions de droit d’auteur pour les bibliothécaires :

À noter qu’il y a une coquille dans le graphique « délais » ne devrait pas avoir de « s »

De plus, les éléments de la présentation, tels les acétates PowerPoint et quelques images, sont versées dans le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. De plus, une partie de la présentation se trouve su Prezi (celle d’Olivier Ménard, intitulée: Utilisation d’un droit réservé d’une œuvre protégée) :

(Il s’agit d’une partie de la présentation – pour le reste, il faut télécharger le document PowerPoint dans SPECTRUM, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia)

J’aime ce nuage de concepts réalisé par Olivier Ménard:

Ont participé aux travaux du Chantier du droit d’auteur en milieu scolaire :

Olivier Charbonneau, bibliothécaire titulaire et chercheur, Université Concordia
Raphaella Dixon, bibliothécaire scolaire, LBPSB
Marie-Ève Guibord, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire de MontréalMarie Hélène Labory, bibliothécaire scolaireOlivier Ménard, bibliothécaire, Commission scolaire du Val-des-CerfsBrigitte Moreau, bibliothécaire, Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île
Sophie Morissette, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire Sorel-Tracy
Merci à Nadine Beaudin de la CS Riverside pour son aide.

Petit retour au bureau après 6 semaines d’absence… tout le monde va bien, hormi le manque de sommeil.

Comme de raison, je fais de mon mieux pour partager les actualités du monde du droit d’auteur numérique (et un peu plus), tout en exposant certaines réflexions & théories entre deux articules. Pour les intéressés, voici les quelques conférences que j’ai déjà accepté cet automne :

– 28 septembre 2012 : communication lors du colloque annuel de l’ALAI Canada (intitulé « C-11 : pour le meilleur ou pour le pire ») sur les exceptions au droit d’auteur ;

– 31 octobre 2012 : communication lors du Congrès des milieux documentaires à Montréal en collaboration avec des collègues du milieu scolaire québécois à propos d’un très fascinent « Chantier sur le droit d’auteur » que nous avons entrepris ;

– 8 novembre 2012 à Québec cette fois, participation à la Nuit de la liberté (page Facebook de l’événement)

Au plaisir de vous y voir !