Le 7 mai prochain à 14h30, je vais participer au colloque de l’ACFAS sur l’accès libre à la science pour parler de mon blogue. En fait, saviez-vous que le billet que vous êtes en train de lire constitue précisément mon 2000e texte sur culturelibre.ca ? Aussi, ayant lancé mon blogue le 26 avril 2005, il aura 8 ans dans moins de 2 semaines !

Au début, j’avais une approche borgésienne, je me disais qu’à force de répondre à des questions sur le droit d’auteur, j’aurai pu résoudre la plupart des questions bibliothéconomiques sur le sujet… il faut dire que je ne me suis pas consacré uniquement au service de la communauté, découvrant que les bibliothécaires préfèrent des échanges plus humains (et ce qui explique
probablement que je ne reçois pas beaucoup de commentaires).

Depuis que j’ai intégré le programme de doctorat à la Faculté de droit de l’Univeristé de Montréal, le ton et le contenu a sensiblement changé. J’y consigne des résumés de lecture, des conférences et autres bribes académiques. Il s’agit de cela dont je veux parler, mais aussi du devoir de réserve du doctorant qui doit préserver sa thèse pour son comité… Au fait, deux billets récents sur les blogues de doctorants :
– Blog de science et doctorat: Un atout pour votre carrière scientifique (Laurence Bianchini, le vendredi 5 avril 2013 sur MyScienceWork.com)
– Why grad schools should require students to blog (par Maria Konnikova, 12 avril 2013 sur son blogue du Scientific American)

Finalement, je réfléchis aux cadres théoriques à citer pour ma présentation. Voir à ce sujet ce billet sur OutFind.ca,mon autre blogue « de travail » en anglais, qui expose certaines théories sur
l’interaction entre chercheurs…

Darnton, Robert “What is the history of books? Revisited” in Modern Intellectual History, 4,3(2007), pp. 495–508 2007, Cambridge University Press http://www.tlu.ee/files/arts/5911/Darnt54ab2def2c75a6d8fe64ed62efc3cb84.pdf
doi:10.1017/S1479244307001370

Au plaisir de
vous voir à Québec les 6 au 8 mai prochain au congrès de
l’ACFAS !

Le Centre du droit des affaires et du commerce International de l’Université de Montréal m’a invité à prononcer une conférence midi sur le sujet de ma thèse doctorale. Seul détail, cette présentation s’adresse à des étudiantEs internationaux de passage à l’Université de Montréal et sera donc en anglais…

Voici le sommaire:

Copyright, caught in a digital maelstrom of perpetual reform and shifting commercial practices, exacerbates tensions between cultural stakeholders. On the one hand, copyright seems to be drowned in Canada and the USA by the role reserved to exceptions by the legislature and the courts granted to certain institutions. On the other, these institutions, such as libraries, are keen to navigate digital environments by allocating their acquisitions budgets to digital works.

Beyond the paradigm shifts brought by digital technologies, one must recognize the conceptual paradox surrounding digital copyrighted works. In economic terms, they behave naturally as public goods, while copyright attempts to restore their rivalrousness and excludability. Within this paradox lies tension, between the aggregate social wealth spread by a work and its commoditized value, between network effects and reserved rights. How can markets emerge if we are not able to resolve this tension?

After discussing some theoretical aspects described above, this paper will attempt to cast new light on user rights (as posited by the Supreme Court of Canada in 2004) and other emerging concepts in copyright. In particular, the making available right will be analysed from the perspective of the library community. The goal is to express how libraries can fit in a distribution chain of cultural products through the two copyright tools at their disposal: licences/limitations and exceptions.

La conférence midi aura lieu au local A9445 du pavillion Maximilien Carron.

J’ai diffusé une vidéo d’une conférence que j’ai donné en février 2013 dans un cours de communication à l’Université Concordia sur le droit d’auteur. Je m’exprime en anglais car les cours y sont donnés dans cette langue (ce qui constitue par ailleurs ma langue de travail à Montréal).

En fait, je vous invite à visiter mon autre blogue, en anglais, où je consigne les objets d’apprentissage créés dans le cadre de mon travail à l’Université Concordia : OutFind.ca.

Je viens de mettre à jour le graphique développé avec mes collègues du milieu scolaire pour le Congrès des milieux documentaires en novembre dernier. Dans la rubrique « pré-autorisation » nous avions négligé d’indiquer que les licences retenues par des services de bibliothèques constituent un exemple important des pré-autorisations…

Vous allez dire que c’est un oubli surprenant… et oui, surtout que les licences signées par les bibliothèques constituent le corpus à l’étude de mon doctorat en droit. Lapusus freudien? Il faut dire que les bibliothèques scolaires n’ont pas beaucoup de banques de données, surtout si on les comparent aux bibliothèques en milieu universitaire. Or donc, oubli corrigé.

Vient de parraître, cette étude comparative des régimes d’exception au droit d’auteur dans 40 pays :

The Fair Use/Fair Dealing Handbook
Jonathan Band
Jonathan Gerafi
policybandwidth
March 2013

Je vous invite à devenir membre et participer à une association dont je suis membre du conseil d’administration : l’Association Science et bien Commun.

J’ai découvert le groupe suite à ma participation à la Nuit de la liberté à Québec et surtout, grâce à Florence Piron, professeure en communication à l’Université Laval.

Le groupe s’intéresse aux politiques scientifiques d’États, à l’accès libre mais aussi à l’éthique des sciences. J’étais assez familier avec les deux premiers thèmes, mais j’ai découvert le dernier par le biais de ce numéro spécial d’Éthique publique sur le thème : Responsabilité sociale et éthique de la recherche.

Je vous invite de devenir membre de l’Association Science et bien commun.

Mea culpa – j’ai complètement négligé de faire la promotion d’un débat public sur l’accès libre (page Facebook) auquel je participerai demain soir de 18h à 20h!
Voici l’affichette de l’événement :

Par ailleurs, les détails sont les suivants :

L’Université Concordia
École des affaires publiques et communautaires
L’Université Concordia tiendra une table ronde sur le libre accès, la propriété intellectuelle et les droits de souscription collective

MONTRÉAL, le 12 mars, 2012, l’École des affaires publiques et communautaires de l’Université Concordia tiendra un débat public sur le thème de l’accès libre à la propriété intellectuelle et les questions de droits collectifs. Avec l’adoption récente de la loi C – 11 par le gouvernement fédéral et les divers projets de loi aux États-Unis qui renforcent le droit d’auteur, ce sujet a suscité beaucoup d’intérêt ces dernières années. Les partisans de droit d’auteur limité croient qu’un accès plus facile va profiter l’éducation et la recherche, tandis que les opposants soutiennent que, sans réglementation claire, ca peut diminuer les redevances pour les créateurs et les éditeurs. Cinq panélistes experts sont invitées à débattre ce sujet. Cette discussion aura lieu mardi, le 12 Mars 2013, de 18:00-20:00 à l’auditorium de l’édifice Samuel Bronfman, situé au 1590, rue Dr. Penfield. Une petite réception suivra la discussion.

L’École des affaires publiques et communautaires s’est implanté profondément dans la communauté montréalaise et pendant des décennies a été à l’avant-garde des affaires publiques, les préoccupations communautaires, l’évaluation des politiques, et a présenté un environnement propice à la discussion, le débat et le discours sur les questions connexes. L’école envoi une invitation ouverte à tous les étudiants et étudiantes, professeurs et professeures de Concordia et les universités voisines, ainsi que le grand public et tous les médias à prendre part à cet événement et de contribuer à la discussion dans le but d’éduquer et d’informer le public sur cette situation actuel.

Les panélistes de cet événement seront, MP Charmaine Borg, porte-parole du NPD sur les enjeux numériques ; Dr. David Lametti, Professeur et chercheur du Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill; M. Olivier Charbonneau, Bibliothécaire et chercheur en droit d’auteur et propriété intellectuelle; Me. Frédérique Couette, Conseillère Juridique pour Copibec; et M. Philip Cercone, Directeur Exécutif pour McGill-Queen’s University Press. Modérateur : Me. Jonathan Levinson, Directeur Exécutif, la Planification et l’Analyse Institutionnelle, Université Concordia.

Il n’y aura aucun frais d’admission, mais les places sont limitées.

Voici un segment des nouvelles télé du 18 février dernier où l’on m’entrevue (en anglais) à propos d’un cas problématique de recours au droit d’auteur. Un montréalais a développé un niveau du jeux Counterstrike en se basant sur la station de métro Berri-UQAM (la plus grosse de la métropole). La Société des transports de Montréal (STM) prétend posséder le droit d’auteur sur la structure et a fait suivre une mise en demeure au développeur.

Peut-il s’agir d’un cas de contenu non-commercial généré par les utilisateurs en vertu de l’exception 29.21, introduite en novembre 2012 ?
Outre cette question de droit, il faut aussi se demander si le droit d’auteur peut servir pour contrôler les actions non-commerciales d’une utilisation ?

Deux rapports à lire absolument sur le sujet des livres électroniques (livels).

Dans un premier temps, l’American Library Association poursuit sa réflexion sur les contrats d’accès en lançant un « Ebook Business Model Scorecard » (PDF, en 8p.), un tableau de bord qui permet d’analyser et de comparer les termes des licences d’accès à des livrels. Ce document présente 15 sujets à évaluer lors de l’analyse de l’offre d’un fournisseur:

#1. Replicating the Print Model
#2. Inclusion of all titles
#3. Right to transfer content to a different delivery platform
#4. Right to lend content indefinitely
#5. Accessibility for people with disabilities
#6. Integration
#7. Single user
#8. Limited number of loans
#9. Variable pricing
#10. Delayed sales with discounts
#11. Premium for immediate access to delayed titles
#12. In-Library check-out
#13. Restrictions on consortia or interlibrary loans
#14. Enhanced discovery
#15. Sales channel

Le but est de mesurer chaque licence et de détermier si elle atteint un niveau minimal d’accès, en fonction de nos besoins.

Sur le même ordre d’idée, le site InfoDocket recense certaines réflexions autour du prêt numérique entamée par l’IFLA (fédération internationale des bibliothèques). D’actualité, il y a le lancement d’un document exploratoire sur le prêt numérique, compilé par la firme Civic Agenda et intitulé « The Thinkpiece: ‘Libraries, eLending, and the Future of Public Access to Digital Content’ »

Ce document donne suite à une réunion d’experts en décember 2012 ainsi qu’un document d’information intitulé « Les fondements du prêt de livres électroniques (E-books) » (aussi en anglais ici) en mai 2012.

Dans la catégorie à lire sur les bibliothèques universitaires et le droit d’auteur aux USA, voici deux textes très intéressants sur les licences et la réserve électronique :

Karla L. Strieb and Julia C. Blixrud. “The State of Large-Publisher
Bundles in 2012.” Research Library Issues: A Bimonthly Report from ARL, CNI, and SPARC, no.
282 (Spring 2013). http://publications.arl.org/rli282/

Eschenfelder, Kristin R., Tien-I Tsai, Xiaohua Zhu and Brenton Stewart. « How Institutionalized are Model License Use Terns: An Analysis of E-Journal License Use Rights Clauses from 2000–2009. » College & Research Libraries [Pre-Print] http://crl.acrl.org/content/early/2012/04/16/crl-289.short

David R. Hansen, William M. Cross and Phillip M. Edwards. « Copyright Policy and Practice in Electronic Reserves among ARL Libraries » College & Research Libraries January 2013 vol. 74 no. 1 69-84 http://crl.acrl.org/content/74/1/69.short