Les médias sociaux permettent de développer des marques de commerces personnelles. Et comme de raison, je m’y donne à coeur joie !

Je crois vous avoir mentionné que je tiens d’autres carnets afin de créer des outils personnels de gestion de l’information. Polygamie numérique car j’aime écrire, j’aime créer, mais je n’ai pas nécessairement de talent naturel. Mais là, je voulais vous montrer une petite vidéo que j’ai monté pour la Pourvoirie de mon beau-frère et ma belle soeur, nous avons bâti un quinzhee activité pendant la semaine de relâche hivernale :

Une Pourvoirie est un programme du gouvernement du Québec pour utiliser notre immense territoire naturel. Il s’agit d’un lopin de terre « de la Couronne » (i.e. du territoire qui appartient à la Couronne – britannique s’entend – donc à personne ou à l’État, c’est selon) qui est « loué » à un particulier pour qu’il y desserve des activités de villégiature, de chasse et de pêche, en plus de l’exploitation des ressources naturelles.

La soeur à ma femme et son mari (et leurs 3 enfants) ont décidé de tout vendre et d’exploiter 110 km2 de forêt québécoise pour le plus grand plaisir de ceux qui veulent bien s’y rendre (à trois heures de Montréal et Québec). Je suis le québécois le plus heureux : j’ai un authentique beau-frère qui a une authentique pourvoirie !

Depuis, je me suis offert pour gérer leur site Internet, www.PourvoirieWaban-Aki.com, une tâche que j’effectue grâce à une installation WordPress qui héberge des vidéos sur YouTube et des photos sur Picasa. À chaque fois que je m’y rend, je tiens dans ma poche une caméra video numérique (une robuste PlaySport Zx5 de Kodak) pour ces petits moments de beauté en nature. Le résultat (ainsi que des contributions d’autres visiteurs de la pourvoirie) se trouvent sur le blogue.

Mes visites m’offrent un temps de réflexion à propos de l’exploitation d’un bien commun à l’intérieur de la logique capitaliste, dans la même veine que que l’exploitation d’une bibliothèque. La tension entre le droit exclusif et le bien commun se manifeste dans la logique même du progeamme gouvernemental : la location du territoire pour un temps limité mais l’octroi de droits exclusifs pour l’exploitation ; les exceptions ou obligations à l’encontre du pourvoyeur ; etc.

En fait, il y a aussi la rhétorique autour du débat de l’exploitation de la faune et la flore. D’un côté, ceux et celles qui veulent interdire toute coupe d’arbre ou toute chasse. De l’autre, il y a ceux qui invoquent une seine exploitation de la forêt (et presonnellement, je crois depuis longtemps que la meilleure façon de sauver la forêt est de premettre son exploitation par ceux qui veulent son bien).

J’ai découvert un monde. J’ai aussi découvert un autre milieu qui a des problématiques extrêmement raprochées à celles du droit d’auteur et de la culture !

PS. Si vous chechez un endroit pour des vacances d’été, par exemple, un chalet sur le bord d’un lac ou la pêche à la truite, n’hésitez pas à contacter la Pourvoirie Wanab-Aki!

Je tiens à remercier les membres de l’équipe Quibo Web qui prennent grand soin de mon petit carnet. Sans leur vigilence et leur passion, qui sait ce que des malicieux bidouilleurs auraient pu conspirer à y faire !

En plus d’être excellent à la conception et au design web, l’équipe de Quibo Web sont passionnés du web – ils sont impliqués dans des groupes dont W3Québec (standards ouverts du web) et Action TI (initiative de la Fédération de l’informatique du Québec). Et en plus, ils sont des chics types. Merci François et Guillaume !

Si jamais vous avez besoin d’une équipe passionnée pour un projet Internet, pensez à Quibo Web.

P.S. Quoi que ce billet peut ressembler à une publicité, en fait, je paie mon hébergement et je tiens à remercier un travail bien fait ! Il s’agit de mon opinion gratuitement et librement donnée.

Voici l’extrait d’une passage de mes notes personnelles que je désire partager avec vous. Comme de raison, il s’agit d’une théorie qui ne peut être homologuée que par la Cour suprême du Canada.

Le droit d’auteur définit ce qui est interdit dans certaines utilisations d’œuvres protégées, comme la représentation en public d’un film ou la copie massive d’un livre. Malgré ce régime général d’interdiction, le milieu des bibliothèques bénéficie de certaines limitation au droit d’auteur, comme la licence de photocopie Copibec et d’exceptions, comme l’utilisation équitable, dans certaines circonstances. Il devient donc impératif de comprendre et d’articuler dans quelles circonstances ces dispositions s’appliquent, et pour qui, dans nos communaités. Le besoin se démultiplie de par l’avènement des technologies de l’information et des communications. L’intervention du bibliothécaire est donc primordial dans le contexte du droit d’auteur contemporain.

En général, l’intervention professionnelle du professionnel de l’information se présente ainsi. En premier lieu, il convient d’identifier toutes les catégories d’œuvres employées dans nos communautés (images, livres, articles, etc.) tout en considérant tous les formats ou les sources ce celles-ci (Internet, papier, etc.). Ensuite, il convient de lister les contextes de l’utilisation (reproduction sur tableau intelligent, copie d’examen, distribution par courriel, etc.) qui s’appliquent dans nos communautés. Se forme ainsi une matrice de l’utilisation, où se décline sur l’axe horizontal les types documentaires et sur l’axe vertical les utilisations prévisibles. Ainsi, chaque cellule de la matrice représente un cas type d’utilisation de contenu qui doit informer la communauté quant aux règles applicables. Ces règles découlent nécessairement du continuum du consentement du droit d’auteur.

Le continuum du consentement évoque les diverses options mises à la disposition du professionnel de l’information dans l’élaboration d’un cas type d’utilisation de contenu. Il se décline ainsi: (1) obtenir le consentement du titulaire par contrat; (2) établir une licence d’utilisation avec une société de gestion collective (limitation); (3) invoquer l’exception générale de l’utilisation équitable en vertu d’une politique institutionnelle établissant la limite raisonnable de l’utilisation équitable; (4) invoquer une exception précise en vertu des articles 29.4 à 32.2 de la Loi sur le droit d’auteur du Canada en vertu d’une politique institutionnelle; (5) opérer une violation sur le droit d’auteur (ce qui est, de toute évidence, à éviter à tout prix). Ainsi, il convient de préciser que ces options nécessitent soit un contrat écrit (dans les cas 1 et 2), soit une politique institutionnelle dûment édictée par la compétence adéquate de l’organisation. Chaque cas d’utilisation de contenu de la matrice générale doit expliciter chacune des options du continuum du consentement.

Finalement, une fois la matrice établie en fonction de chaque cas d’utilisation de contenu de la communauté, il convient de prioriser chaque cas en fonction du niveau de risque escompté de l’utilisation. Spécifiquement, le continuum du consentement est une bonne approximation du niveau de risque escompté: un consentement du titulaire comporte un risque très faible tandis que la violation comporte le risque le plus élevé. Il suffit donc de s’attarder à médiatiser les usages de contenu (selon la matrice) les moins risqués (selon le continuum du consentement) de notre communauté. Alternativement, les besoins urgents de notre communauté (par exemple, le désir d’employer des images numériques) peut dicter la priorisation des actions dans l’établissement des cas-d’utilisation-de-contenu en fonction du continuum du consentement.

La priorisation des activités mène donc à comprendre quels contrats sont requis pour notre communautés et quelles politiques doivent être élaborées en premier.

La fédération internationale des bibliothèques (IFLA) annonce la publication d’un guides au sujet des ressources électroniques (uniquement en anglais pour le moment).

Intitulé IFLA Electronic Resource Guide – ACD 2012, ce guide d’une 30e de pages en format PDF propose une série de thèmes, reprennant le cycle de développement de collections (politique de développement, sélection, licence, renouvellement).

Armé de ma carte de crédit, je lance mon fureteur vers des sites de librairies usagées. Mon but, mon graal, me procurer une copie de la thèse d’Alain Strowel, éditée chez LGDJ et Bruylant en 1993. Ce dernier le liste comme épuisé.

Les détails bibliographiques indiquent déjà sa pertinence pour mes études et mes recherches privées:

Droit d’auteur et copyright
Divergences et convergences. Etude de droit comparé.
Author(s) : Alain Strowel
Year 1993
Series – N° 24
Edition Bruylant
ISBN 2-8027-0853-8
Number 11124
Pages 744
Price 89,24 €

J’ai obtenu une copie de ma bibliothèque universitaire et cela n’a fait qu’augmenter le désir de posséder une copie. Pourquoi? Ce genre d’opus se consomme compulsivement, sans relâche, à travers toute la carrière d’un chercheur. Comme la thèse de Moyse d’ailleurs. L’idée de savoir que je dois me départir de cette copie me déconcerte (j’avoue que je suis bibliodépendant).

Je fais le tour de plusieurs librairies usagées sans succès.

Si vous possédez une copie de cet ouvrage et vous êtes disposés vous en débarasser, je suis prenneur (mon courriel est sur ma fiche biographique).

Dans l’intérim, j’ai l’impression que je devrai exercer mon droit à l’utilisation équitable pour des fins de recherche et d’étude privée en l’absence d’une copie disponible commercialement.

Je suis heureux d’annoncer que ma proposition de communication pour le Colloque #633 du 80e congrès de l’ACFAS (Bibliothèques numériques : au carrefour des disciplines et des institutions, 8-10 mai 2012, Palais des congrès de Montréal) a été accepté.

Voici le texte proposé pour ma communication :

Titre de la communication : Réflexions sur le droit d’auteur
Résumé de la communication
Le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Dans ce contexte, il est primordial de comprendre le fonctionnement du droit d’auteur dans l’établissement d’une bibliothèque numérique. Mais, en plus d’émuler les services des bibliothèques traditionnelles, les technologies de l’information et des communications offrent l’opportunité de repenser les fondements de nos institutions documentaires. Il devient donc nécessaire de se questionner sur la nature du droit d’auteur afin de comprendre les tensions qui émergent dans l’environnement numérique. Employant une typologie développée par Karim Benyekhlef, chercheur au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, les perspectives épistémologiques du droit d’auteur peuvent se classer en trois grands groupes de normes : pré-moderne, moderne et postmoderne. Chaque conceptualisation du droit d’auteur découle d’un contexte historique et juridique distinct. Il est primordial de comprendre ces différentes perspectives de la théorie du droit, puisqu’elles mènent à des conceptualisations différentes du droit d’auteur et éventuellement des bibliothèques numériques. Le droit d’auteur offre donc différents miroirs sur lesquels réfléchissent l’image des bibliothèques numériques. L’objectif de cette présentation est d’explorer ces perspectives épistémologiques du droit d’auteur pour renseigner les pratiques professionnels mais aussi les efforts de recherches en sciences de l’information.
Nom de l’auteur ou des auteurs et de l’établissement auquel il(s) est(sont) rattaché(s) :Olivier Charbonneau, Bibliothécaire professionnel, Université Concordia ; Candidat au Doctorat en droit, Université de Montréal ; Blogueur, www.culturelibre.ca

Quelques liens en passant :
Kornhauser, Lewis, « The Economic Analysis of Law« , The Stanford Encyclopedia of Philosophy (Fall 2011 Edition), Edward N. Zalta (ed.).

Moore, Adam, « Intellectual Property« , The Stanford Encyclopedia of Philosophy (Fall 2011 Edition), Edward N. Zalta (ed.).

Encyclopedia of Law and Economics, edited by Boudewijn Bouckaert (University of Ghent) and Gerrit De Geest (University of Ghent and Utrecht University):
1600 Intellectual Property: General Theories by Peter S. Menell
1610 Copyright by Wendy J. Gordon and Robert G. Bone
1620 Patent Law (bibliography only)
1700 Human Rights & Property: Free Speech, Privacy,

Voir aussi la liste de publications de professeur William M. Landes .

Mon dernier billet date du 20 décembre 2011 – une éternité dans la blogosphère ! Ce congé – le plus long depuis le lancement de ce carnet le 26 avril 2005 – a vu passer plusieurs nouvelles du monde de la culture libre ici et ailleurs. Les prochains billets peuvent sembler en retard – et ils le sont. Mais au moins, je vous en glisse un mot, aussi en retard soit-il.

Au fait, une autre heureuse nouvelle : ma petite famille sera augmentée d’un autre membre en juillet 2012 – ma femme et moi attendons notre second enfant ! Peut-être sera-t-il temps d’ajouter une chronique parentale à ce site ?

En cette saison estivale, je désire vous souhaiter un joyeux temps des fêtes. Vous comprendrai que Culturelibre.ca fera relâche jusqu’en 2012 – à moins que j’ai une pointe de blogodépendance entretemps.

J’en profite pour vous transmettre une heureuse nouvelle : j’ai réussi l’examen de synthèse de mon doctorat ! Il s’agit d’une étape de mi-parcours où j’étale à un comité de professeurs mon projet de doctorat. Leur approbation est requise pour passer à l’étape subséquente : la rédaction de la thèse. Une heureuse nouvelle mais la suite d’on long parcours…

En écoutant les audiences de la Cour suprême du Canada, je parcours les licences d’utilisations de sites Internet (pour préparer la méthodologie de mon doctorat. Je suis tombé sur une page du Hathi Trust (banque de donnée de contenu ouvert et souvent dans le domaine public) qui décrit la création d’une banque de donnée sur les droits d’utilisation du contenu numérisé.