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Google Livre et édition LLD Numérisation
Est-ce la numérisation de masse détruit les marchés du livre ?
Olivier Charbonneau 2010-09-06
Hannibal Travis du Florida International University College of Law se questionne sur l’impact des projets de numérisation de masse sur les marchés du livre. Il propose une étude concernant les ventes ou chiffre d’affaire des éditeurs qui s’objectent au Google Book Search et découvre que leurs affaires vont mieux que l’économie en général.
Travis, Hannibal, Estimating the Economic Impact of Mass Digitization Projects on Copyright Holders: Evidence from the Google Book Search Litigation (July 1, 2010). Journal of the Copyright Society of the USA, Vol. 57, 2010. Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1634126
Canada Commerce et Compagnies Livre et édition Revendication
Le combat pour les frais de photocopies
Olivier Charbonneau 2010-08-31
Voici un article intéressant concernant les augmentations des frais de photocopies au Canada, excluant le Québec. Au Québec, l’entente entre la CRÉPUQ (associations des Universités) et Copibec (la société de gestion collective des droits reprographiques) vient à échéance en 2012.
Commerce et Compagnies Droit d'auteur Rapport et étude
Un guide pour l'accès au savoir (en français!)
Olivier Charbonneau 2010-08-31
La section a2knetwork du groupe Consumers International annonce la publication d’un guide concernant l’accès au savoir :
Accès au Savoir: Un Guide pour tous vise à donner une introduction sans spécialiste et concise aux questions de la propriéte intellectuelle et à A2Ki et choisir des questions relatives aux droits à la communication et aux technologies de l’information et de la communication(ICTs). Son lectorat prévu comprend les ONG (Organisation Non-gouvernementale) qui souhaitent devenir plus bien informés dans ce secteur, les universitaires individuels et les activistes qui pourraient employer un guide de référence simple aux nombreuses questions relatives à A2K,et des consommateurs dans leur ensemble qui sont affectés de façon déloyale par les lois et pratiques de la Propriété Intellectuelle.
Le guide est disponible sur le site de a2knetwork en format PDF (152 pages, fr).
Commerce et Compagnies Critique
Droit d'auteur et développement
Olivier Charbonneau 2010-08-30
Voici un billet intéressant intitul: Rapport entre propriété intellectuelle, transfert de technologie et développement du groupe Suisse IP-Watch.
Critique Internet
La mort du Web ?
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Comme quoi jérémiade et web font bon ménage, Chris Anderson prétend à la fin du web (mais pas d’internet).
Bibliographie Canada Droit d'auteur Universités
Liens du droit d'auteur (milieu universitaire Québécois)
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.
CANADA
Gouvernement fédéral
Commission du droit d’auteur du Canada
Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
Milieu Universitaire
Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
Respecter les droits d’auteur – un préalable. Université du Québec
University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
Autres
CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
Horava, Tony « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
INTERNATIONAL
Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
Copyright. Commonwealth of Learning
Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
Droit d’auteur. UNESCO-Culture
Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
Domaine public États-Unis Livre et édition Rapport et étude
Est-ce que ce livre est dans le domaine public?
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Le service des bibliothèques de la Columbia University diffusent une méthodologie pour déterminer si un livre est toujours protégé par le droit d’auteur aux États-Unis, ou s’il est dans le domaine public (expiration du droit d’auteur).
Commerce et Compagnies Droit d'auteur Gouvernance
Droit de la compétition et accès au savoir
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Voici une perspective intéressante, utiliser le droit de la compétition dans un contexte d’accès au savoir – surtout si le droit d’auteur renforce des asymétries de pouvoir (entre les ayant droits et les chercheurs ou les institutions des pays pauvres ou en développement):
Flynn, Sean M., Using Competition Law to Promote Access to Knowledge (August 5, 2010). Access to Knowledge in the Age of Intellectual Property, Zone Books, MIT Press, 2010; American University, WCL Research Paper . Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1654023
Afrique Droit d'auteur Information et savoirs Rapport et étude
Le rôle du droit d'auteur en Afrique
Olivier Charbonneau 2010-08-20
L’University of Cape Town IP Law & Policy Research Unit annonce la diffusion d’une étude approfondie concernant le rôle du droit d’auteur pour l’accès au savoir en Afrique. Le document est également disponible en format PDF.
Bibliothèques Droit IFLA Rapport et étude
Rapport mondial – droit et bibliothèques
Olivier Charbonneau 2010-08-20
La fédération internationale des associations de bibliothèques (IFLA) annonce la diffusion de l’édition annuelle du rapport mondial du droit et des bibliothèques : http://www.ifla-world-report.org/.