L’ALAI Canada (dont je suis membre) tiendra une journée de congrès le 28 septembre prochain sur la réforme de la Loi sur le droit d’auteur (qui n’est pas encore diffusée sur leur site Web, mais la date a été circulée aux membres). Je propose la communication suivante, sur le sujet des exceptions au droit d’auteur :

Titre: Le droit d’auteur a contrario
Description
L’œuvre numérique, prise dans le ressac constant de la commodification et de la mutualisation, exacerbe les tensions entre les acteurs du milieu culturel. D’un côté, le droit d’auteur semble noyé par le rôle réservé aux exceptions par le législateur et les tribunaux. De l’autre, les institutions d’enseignement et les bibliothèques constituent des partenaires de choix dans l’appropriation de l’univers numérique. Les bibliothèques universitaires québécoises, par exemple, dépensent 60 millions de dollars en ressources documentaires, dont près du deux tiers (2/3) sont octroyées aux seuls documents numériques en 2009-2010 selon la CRÉPUQ. Ainsi, l’œuvre protégée s’embourbe dans le paradoxe qui entoure sa nature, de commodité et de bien public . Sans pour autant négliger les tensions, il devient impératif de chercher l’intersection de toutes les positions. Dans un premier temps, nous traceront les contours du paradoxe numérique selon les théories de l’analyse économique du droit. Ensuite, nous exploreront certaines pistes pour faire converger le paradoxe vers une conceptualisation qui permet l’émergence de marchés numériques. L’objectif est de rétablir le droit d’auteur dans le panthéon des institution culturelles, au profit de tous les concernés de la société civile et d’un foisonnement culturel québécois numérique.

Si jamais vous avez besoin de lectures cet été, vous n’avez qu’à regarder du côté du droit d’auteur.

En plus de changements législatifs profonds, la Cour suprême du Canada propose plusieurs réponses aux questions épineuses du monde numérique. Comme l’indique Le Devoir ce matin, les utilisateurs de contenu remportent cette joute juridique.

Les cinq jugements concernent divers aspects du commerce du droit d’auteur, passant du téléchargement de jeux vidéos aux photocopies distribuées à l’école. Voici les liens:

Re:Sound v. Motion Picture Theatre Associations of Canada, 2012 SCC 38 (CanLII)
Society of Composers, Authors and Music Publishers of Canada v. Bell Canada, 2012 SCC 36 (CanLII)
Rogers Communications Inc. v. Society of Composers, Authors and Music Publishers of Canada, 2012 SCC 35 (CanLII)
Entertainment Software Association v. Society of Composers, Authors and Music Publishers of Canada, 2012 SCC 34 (CanLII)
Alberta (Education) v. Canadian Copyright Licensing Agency (Access Copyright), 2012 SCC 37 (CanLII)

À propos de ce dernier jugement, la majorité de la Cour suprême (5-4) établit que l’utilisation équitable pour des fins d’étude privée et recherche inclut la photocopie multiple de quelques pages d’un manuel pour les donner à chaque élève de la classe. Hé ben…

L’impact sur le milieu des bibliothèques, l’utilisation équitable, le numérique et des marchés culturels est majeur… Comme de raison, je vais avoir besoin de temps pour digérer ces 5 jugements et les modifications à la loi. Je serai curieux de savoir s’il y a des gens qui travaille sur ces questions afin que l’on puisse comparer nos notes… mon adresse courriel se trouve dans la section biographique de mon site.

Amitiés juridiques et estivales!

PS.: avec la naissance imminente de mon deuxième enfant, le temps devient relatif et poreux. Il ne fait pas trop attendre après un père qui ne dort pas…

Le site LEGISInfo du parlement fédéral canadien indique que la Loi sur la modernisation du droit d’auteur (C-11) a obtenu la sanction royale du Gouverneur Général hier. Ayant passé par trois lectures à la chambre des communes (la chambre basse du parlement canadien, élu), puis trois autres lectures au Sénat (chambre haute, détenant un droit de regard sur les lois, membres nommés à vie), le Gouverneur Général a donné la « sanction royale » à la loi – étape ultime du processus législatif (et un bel exemple de l’archaïsme du système de monarchie parlementaire à la britannique).

La page de C-11 sur LEGISInfo propose un excellent sommaire du processus législatif. Aussi important à noter: « C-11 » indique le 11e projet de loi étudié par le Chambre des communes lors de sa première session de sa 41e législature(d’où le « C ») – mais maintenant que la loi a reçu la sanction royale, elle sera publiée comme le 20e chapitre des lois annuelles du Canada, ou « Lois du Canada : 2012, c. 20 ». (désolé du petit cours de recherche en droit Canadien)

Maintenant, il est important de mentionner que la « Sanction Royale » n’équivaut pas l’entrée en vigueur. La loi est « votée » mais elle n’est pas encore « en vigueur » – une belle distinction que seuls des juristes peuvent imagine. Bref, il faut généralement lire le dernier article d’une loi pour savoir comment le gouvernement compte procéder avec son entrée en vigueur (en fait, le processus législatif étant terminé, il relève maintenant du pouvoir exécutif de prendre le relais – merci à Montesquieu pour cette division des pouvoirs.

Or, l’article 63 de C-11 se lit ainsi :

ENTRÉE EN VIGUEUR
Décret
63. Les dispositions de la présente loi entrent en vigueur à la date ou aux dates fixées par décret.

Il faut donc lire attentivement la Gazette Officielle du Canada pour voir la publication du décret du gouvernement fédéral, probablement du ministère de l’Industrie ou du Patrimoine, desquels relèvent la question du droit d’auteur, qui indique quels article de la loi entrent en vigueur, à quel moment. Et oui, le gouvernement peut mettre certains article en vigueur à la fois, tout en bloc ou pas du tout.

Personnellement, je garde un oeil semi-attentif sur la question, ma femme et moi attendons la naissance de notre deuxième enfant dans les prochaines semaines – nous avons encore beaucoup de travail pour nous préparer… mais je vais tenter de vous informer des développements de la question (ou, à défaut, suivez les travaux de l’infatigable professeur Michael Geist sur son blogue ou sur Twitter).

Je propose mes notes de lecture de l’excellent livre de Clay Johnson, intitulé The Information Diet: A Case for Conscious Consumption, sur mon autre blogue OutFind.ca: voir Reading notes: Information Diet by Clay Johnson.

Et oui, j’ai lancé un second blogue l’été dernier pour couvrir des sujets qui concernent mon travail quotidien, la culture de l’information, les compétences informationnelles et la vie dans une institution universitaire anglophone en Amérique du Nord. OutFind.ca fait référence au surpassement de soi dans la recherche d’information. Le « .ca » s’impose de par ma localisation géographique.

Ce matin, Stéphane Baillargeon soulignait dans les pages du Devoir que La fracture numérique s’accentue au Québec. Il relève certains détails de l’Enquête quinquennale sur les pratiques culturelles, publiés dans la dernière livraison du bulletin Survol (pdf, 22p. fr) du Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (provincial). Par exemple, Stéphane Baillargeon indique :

La lecture des quotidiens (48 %) devance l’écoute de la radio (29 %) et la consommation de la télévision (26 %) en ligne.
Les hommes sont de plus grands consommateurs de culture dématérialisée. En moyenne, l’écart est de huit points de pourcentage pour les pratiques de référence de la consommation culturelle en ligne (journaux, radio, télé).
L’âge devient un facteur déterminant pour la musique et la télé en ligne. Si 13 % des « vieux » écoutent de la musique à partir de l’ordinateur, cette proportion gonfle à 66 % pour les jeunes de 15 à 34 ans. De même, plus de 75 % de ces jeunes regardent des vidéos sur leurs écrans comparativement à 22 % des 55 ans et plus.

Sur le même ordre d’idées, le CEFRIO a livré récemment la revue PerspecTIves 2012 (justement intitulé « L’expérience numérique« ) pour souligner ses 25 ans d’implication sur la scène numérique au Québec. L’organisme publie régulièrement le sondage NETendances sur les habitudes numériques de la belle province

Le blogue «Puces Savantes» du mensuel français Le Monde Diplomatique (auquel je suis abonné en version papier depuis des années) propose un billet intitulé Elinor Ostrom ou la réinvention des biens communs sous la plume (clavier?) de Hervé Le Crosnier.

Nobelisée en 2009, Ostrom a étudiée la question des «communes» du point de vue de l’économie politique. Le Crosnier propose une très pertinente bibliographie, relevant des textes d’importance, dont le texte fondateur de Garrett Hardin, « The Tragedy of the Commons », Science, 162 (1968) : 1243—48, qui oppose la propriété privée à la gestion en commun des pâturages. Le Crosnier précise que Ostrom a dévouée sa carrière à nuancer cette simple dichotomie afin de proposer des théories permettant d’étudier le phénomène des communes. Le Crosnier précise :

Elinor Ostrom a mis en place un cadre d’analyse et de développement institutionnel destiné à l’observation des communs. De ses observations concrètes elle a tiré huit principes d’agencement que l’on retrouve dans les situations qui assurent réellement la protection des communs dont ces communautés d’acteurs ont la charge :
— des groupes aux frontières définies ;
— des règles régissant l’usage des biens collectifs qui répondent aux spécificités et besoins locaux ;
— la capacité des individus concernés à les modifier ;
— le respect de ces règles par les autorités extérieures ;
— le contrôle du respect des règles par la communauté qui dispose d’un système de sanctions graduées ;
— l’accès à des mécanismes de résolution des conflits peu coûteux ;
— la résolution des conflits et activités de gouvernance organisées en strates différentes et imbriquées.

Le Crosnier indique également les travaux très récents de Ostrom sur la société du savoir :

Charlotte Hess et Elinor Ostrom (dir.), Understanding Knowledge As a Commons : From Theory to Practice, MIT Press, janvier 2007, 381 pages.

Le seul bémol du texte de Le Crosnier est qu’il ne mentionne pas Harold Demsetz qui a étudié la propriété sous un angle similaire (proposer une catégorisations aux alternatives à la propriété privée). Ceci dit, on comprendra que l’on ne peut pas tout dire sur la question. (Intéressant à noter, Demsetz a réfléchi au droit d’auteur dans un papier récent de la Society for Economic Research in Copyright Issues).

Comme nous l’informe le prolifique professeur Michael Geist via son fil Twitter, le Parlement Canadien débattra du projet de loi C-11 (Modification du droit d’auteur) dès 10h. Il est d’ailleurs possible de suivre les travaux de la Chambre des communes en direct sur Internet.

Office for Intellectual Freedom, 2006, Intellectual freedom manual, 7th ed., American Library Association

Evelyn Shaevel, Beverley Becker, and Candice D. Morgan, « Challenges and Issues Today » pp. 45-52
p. 45:

These objections [to unlimited access to information] currently center upon four major issues: (1) access to the Internet, (2) the right of youth to access library materials, (3) the privacy of library patrons and the confidentiality of patrons’ records, and (4) access to government information.

p. 52 « Access to government information » (citant les lois anti-terroristes qui limitent l’accès à l’information gouvernementale et les nouvelles lenteurs des demandes d’accès à l’information):

Libraries are the means by which all individuals in this country have free access to information produced by governments. When access to government information is restricted or removed, libraries are unable to accomplish this very important aspect of their mission. Federal and state document depository systems as well as freedom of information laws provide the means for libraries to acquire the publications and reference information necessary to provide library users with government information.

Judith F. Krug, « Libraries and the Internet » pp. 394-401
p. 394-5:

Intellectual freedom is based on the First Amendment to the U.S. Constitution, particularly the freedom of the press and the freedom of speech clauses. Librarians have interpreted these clauses to mean that all people ave the right to hold any belief or idea on any subject and to express those beliefs or ideas in whatever form they consider appropriate. The ability to express an idea or a belief is meaningless, however, unless there is an equal commitment to the right of unrestricted access to information and ideas regardless of the communication medium. Intellectual freedom, then, is the right to express one’s ideas and the right of others to be able to read, hear or view them.

Jones, 2009, Protecting intellectual freedom in your academic library : scenarios from the front lines, Office for Intellectual Freedom, Chicago : American Library Association

(p. 17) Encadré sur le cas de Sweezy v. New Hampshire, 354 U.S. 234 (1957) où la Cour suprême des USA a déclaré l’importance de la liberté académique dans l’université.

(p.50) Dans son premier chapitre, Jones précise :

Scholarly Communication
Scholarly communication is a new term for the ancient practice of researching, creating, publishing, and disseminating scholarship. All academic libraries are currently working on a set of activities usually related to this field. These include creating institutional digital repositories for scholarship created by faculty and students on a particular campus and dealing with a host of intellectual property challenges brought forth by the particular problems in a digital environment. The phenomenal rise in cost of scholarly journals has lead to the open-access mouvement, encouraging faculty to retain their copyrights and publish in free, peer-reviewed, publicly accessible web journals.
As the field of scholarly communication continues to develop, it is clear that there are numerous intellectual freedom issues contained within its initiatives. Institutional repositories are subject to the same privacy issues as other library resources. Today’s intellectual property laws, which increasingly restrict open access, are prompting many First Amendment experts to consider the chilling effect of copyright. And the prohibitive costs of library materials have a direct impact on academic library access and services.

(p. 54) le droit de recevoir de l’information fait partie du premier amendement de la Constitution des USA, selon plusieurs décisions du plus haut tribunal du pays:

Griswald v. Connecticut, 381 U.S. 479 (1965)

The Court’s subsequent opinion in Griswald v. Connecticut further developed the contours of the right to receive information, identifying « the right to receive, the right to read and the freedom of enquiry » among the rights protected by the First Amendment.

Lamont v. Postmaster General, 381 U.S. 301 (1965) – citation directe de la décision:

The protection of the Bill of Rights goes beyond the specific guarantees to protect from Congressional abridgment those equally fondamental rights necessary to make the express guarentees fully meaningful. I think the right to receive publications is such a fundamental right. The dissemination of ideas can accomplish nothing if otherwise willing addressees are not free to receive and consider them. It would be a barren marketplace of ideas that had only sellers and no buyers.

Board of Education v. Pico (1982):

A lawsuit challenging a local school board’s decision to remove several books from its high school library resulted in Board of Education v. Pico, a seminal 1982 Supreme Court opinion that explicitly recognized the right to receive information in a library. Observing that the First Amendment plays a role in protecting the public’s access to discussion, debate, and the dissemination of information and ideas, the Court held that « the right to receive ideas is a necessary predicate to the recipient’s meaningful exercise of his own right of speech, press and political freedom. » It further identified the school library as the principle locus of the student’s freedom « to inquire, to study and to evaluate. »

Martin v. Struthers (1943) ;
…

J’ai récemment eu la chance de contribuer au colloque sur les bibliothèques numériques de l’ACFAS. Lors de ce colloque, Lyne Da Sylva a proposé une introduction aux bibliothèques numériques (j’y reviendrai) et a cité le livre de Michael Goreman de 2000 intitulé Our Enduring Values : librarianship in the 21st century. Voici une occasion de revisiter ce texte.

Écrit à la frontière de deux millénaires, Goreman désire, dans son texte, explorer les valeurs fondamentales des bibliothèques. L’objectif est double. Dans un premier temps, exprimer nos valeurs fondamentales, exercice axiologique ou épistémologique que nous semblons avoir occulté de notre quotidien. Ensuite, il désire explorer l’émergence de l’environnement virtuel et voir comment ces valeurs fondamentales peuvent guider notre pratique et nos recherches. (Par exemple, il cite «l’exécrable» rapport de la Fondation Benton intitulée « Buildings, Books, and Bytes: Libraries and Communities in the Digital Age » de 1996 pour appuyer sa thèse du vide philosophique de notre pratique).

Dans son chapitre introductif, il propose cette définition de ce qu’est une bibliothèque (p.8):

[What is a Library] Many years ago, there was a simple answer to that question. A library was a building or rooms set appart to house books and other printed materials and make them available for study. That simple definition not only does not fit now, but also has not fit for decades. The word « library » is a concept that embraces library service, library collections, library staff, and a range of activities that take place inside and outside the physical plant that is the most visible manifestation of the concept « library. »

Pour conclure son introduction, il se lance dans l’énumération, très pragmatique, du travail habituel de ces institutions et des agents de cette profession.

Son premier chapitre porte sur l’histoire et la philosophie des valeurs des bibliothèques.

Évoquant leur approche utilitaire, puis la tension entre le pragmatisme et l’idéalisme qui anime les professionnels, il précise que le bibliothécaire moyen est frileux de s’aventurer dans les considérations philosophiques (ce qui n’aide pas a créer un gouffre entre les chercheurs/éducateurs de professionnels puis les praticiens).

Dans tous les cas, il identifie quatre penseurs qui ont posé des théories significatives sur les valeurs des bibliothèques au cours du 20e siècle : R.S. Ranganathan ; Jesse Shera ; Samuel Rothstein ; Lee Finks. Pour chacun, Goreman tisse des liens (par induction) avec les valeurs qu’il proposera au chapitre suivant.

Pour R.S. Ranganathan (1892-1972), il cite ses 5 lois (p. 19)

1. Books are for use.
2. Every book its reader.
3. Every reader his book.
4. Save the time of the reader.
5. The library is a growing organism.
[Five laws of library science, 2nd ed. Asia Publishing House]

tout en précisant qu’il faut lire ces préceptes avec un oeil moderne – « book » réfère à tous les types d’objets des collections des bibliothèques. Il faut noter que le chercheur Indien a également produit des recherches exemplaires sur les théories de la classification et du repérage par sujet.

Ensuite, Goreman explique que Jesse Shera propose une «épistémologie sociale» de la bibliothéconomie, spécifiquement en se questionnant sur comment les humains connaissent; comment la connaissance d’un devient une connaissance commune; l’histoire et la philosophie de la connaissance et l’effectivité des systèmes de bibliothèques à répondre aux besoins de communication des individus et de la société. [Shera, « Toward a Theory of Librarianship and Information Science » in Knowing books and Men: Knowing Computers too, Libraries Unlimited 1973, 93-110]

Puis, Rothstein, ancien directeur de l’école de bibliothéconomie de l’U. British Columbia a proposé, dans sa critique du ALA Code of Ethics for Librarians, une exploration des valeurs communes des bibliothèques. Goreman (p.21) précise que Rothstein s’objectait au recours à l’éthique pour préciser qu’une déclaration de principes aurait été plus approprié. Cette déclaration aurait trois composantes: une déclaration de valeurs, croyances et objectifs; une description des capacités et des connaissances particulières aux bibliothécaires et une liste de dilemmes, problèmes et difficultés particulières aux bibliothèques. [Samuel Rothstein, « In search of ourselves » Library Journal (Jan 15 1968) p. 156-7]

En ce qui concerne Lee W. Fink, Goreman expose sa «taxonomie personnelle de valeurs» (p.24-6) :

professional values: service, stewardship, philosophival values (reason & learning), democratic values, books & reading
general values: work values, social values (tolerance & respect…), satisfaction values
personal [librarian] values: humanistic, idealistic, conservative (respect for the past and change in slow increments) and aesthetical values
Rival values: bureaucracy, anti-intellectualism, nihilism

Voici la liste des valeurs communes des bibliothèques selon Goreman, à la fin de son premier chapitre (p. 26-27):

Stewardship ; Service ; Intellectual Freedom ; Rationalism ; Literacy and learning ; Equity of access to knowledge and information ; Privacy ; Democracy.

Il reprendra chacune de ces valeurs dans un chapitre distinct, après avoir exploré la valeur des bibliothèques (ou leur rôle) dans son second chapitre puis les bibliothèques comme lieu (library as space) dans son troisième chapitre.

Sur la valeur des bibliothèques, Goreman précise

(p. 29) Libraries allow every person in the community served to continue her or his education, to become more knowledgeable, and to live the life of the mind in the way in the way in which she or he chooses. This essence of the value of all libraries is sometimes obscured by the day-to-day minutiae of library use. A person asking a question in a corporate library, a child listening to a story in a children’s library, a person consulting an academic library’s online catalogue – none of these may be thinking of himself or herself as being engaged in lifelong learning, but each of them is.
[…] Through lifelong learning, libraries can and do change lives.

Fait intéressant, Goreman cite ce texte de Jean-Claude Guédon dans on chapitre sur la valeur des bibliothèques:
Jean-Claude Guedon, 1998. « The Virtual Library: An Oxymoron? » 1998 Joseph Leiter Lecture for the Medical Library Association http://www.mlanet.org/publications/old/leiter98.html

Je saute ici ma lecture pour me concentrer sur le chapitre 6 qui traite de la liberté intellectuelle (p. 88-101). Goreman effectue un lien entre la liberté intellectuelle et le premier amendement de la constitution américaine

(p. 88) « In the United-States, that freedom is constitutionally protected by the First Amendment to the Constitution, which states, in part, « Congress shall make no law respecting an establishment of religion or prohibiting the free exercise thereof; or abridging freedom of speech, or of the press. » There is, of course, no such thing as an absolute freedom outside the pages of fiction and utopian writings, and, for that reason, intellectual freedom is constrained by law in every juridiction.
(p.89) [American Library Association] has never defined intellectual freedom.

Goreman précise (p.89) que les débats autour de la liberté intellectuelle reflètent rarement des débats entre ceux qui const « pour » ou « contre » – mais plutôt entre ceux qui ont une vision nuancée ou absolue. La protection des enfants est souvent évoquée comme argument pour limiter la liberté intellectuelle, surtout dans le contexte d’accès à certains documents de la collection d’une bibliothèque (p.89-90). Le lien entre la liberté intellectuelle et la censure est évidente (p.90).

Il cite l’Énoncé sur la liberté intellectuelle de l’Association Canadienne des Bibliothèques (p. 90-1).

Après avoir considérer des exemples de cas (p. 91), Goreman expose les problématiques liées à donner accès à Internet (p.92-5), à la censure au nom des enfants (p.95-6), aux filtres internet (p.96-100).