La revue américaine The Atlantic propose un sommaire des recherches de professeur Heald sur l’impact de la durée du droit d’auteur sur la présence de livres sur les rayons des librairies. Il offre un portrait qui semble contredire certaines affirmations de l’industrie.

Ce graphique présente le nombre de titres présentement disponible sur le site Amazon.com en fonction de la date du premier copyright d’un livre. Généralement, les livres publiés avant 1923 aux USA sont dans le domaine public. Ainsi, il est évident que l’on observe une masse de livres dans le domaine public encore dans le commerce et très peu de livres sous droit d’auteur en exploitation commerciale.

Il faut faire attention avec ces données. J’ai eu l’immense honneur d’assister à une conférence de professeur Heald lors du très itime et extrèmement pertinent congrès de la SERCI (Society for Economic Research on Copyright Issues) à paris en Juillet dernier. D’ailleurs, son texte est disponible sur le site du SERCI pour un au mais aussi sur le site SSRN : « How Copyright Makes Books and Music Disappear (and How Secondary Liability Rules Help Resurrect Old Songs) »

Prof. Heald a su faire preuve de prudence lors de l’analyse des données. Par exemple, lorsqu’un chercheur l’a questionné sur les causes possibles d’une telle distribution de titres, il a proposer que les coûts de production de livres au 19e siècle ont peut-être agit comme filtre, ce qui veut dire que plus de livres de bonne qualité ont été édités à cette époque… créant ainsi plus de « classiques » pérennes.

Mais le fait reste: il y a une bonne dose de livres du domaine public encore en exploitation commerciale en ce moment, ce qui met un doute quant à l’impact du terme du droit d’auteur sur la valeur commerciale d’un livre.

En passant, le prochain congrès de la SERCI aura lieu à Barcelone autour du 8 ou 9 juillet en 2014 pour 2 jours. J’ai été agréablement surpris de ma participation. Les conférences étaient très pertinentes, oscillants entre l’économétrie, la théorie du droit d’auteur et des considérations professionnelles. Tous les conférenciers explorent des sujets de pointe et se sont montrés accessibles lors des moments de pause.

Je tiens à remercier Olivier Bomsel et son équipe de la Chaire ParisTech d’Economie des Médias et des Marques pour leur accueil et bons soins.

Je vous fais suivre une invitation très spéciale de la part du projet HackYourPhD, un projet Français (que me me permet de narguer en l’appelant «bidouille ton doc» pour des raisons évidentes). Ce Lundi 12 août aura lieu une rencontre sur le thème de la science ouverte aux HEC Montréal.

Cette rencontre s’inscrit dans le voyage socio-financé du projet HackYourPhD en Amérique du Nord. Voir ici la présentation de Célia à l’événement TEDxParisUniversités:

J’ai eu la chance de rencontrer l’instigatrice de ce projet, Célia, au colloque sur la science ouverte lors du congrès de l’ACFAS en mai dernier. Voici sa communication lors de laquelle elle présente son projet projet HackYourPhD :

Hack your PhD : une communauté forte regroupée autour de la science ouverte from Science et bien commun on Vimeo.

Malheureusement, je ne pourrai pas y aller, il m’est difficile de me libérer en soirée, d’autant plus que je n’habite pas Montréal et je suis en sabbatique ces temps-ci… Mais je vous souhaite une excellente rencontre.

Je suis actuellement « dans le bois » à la pourvoirie de mon beau-frère et ma belle soeur pour un bol de plein air. J’ai mis quelques photos sur leur blogue (que j’entretiens sporadiquement avec mes visites à ce lieu enchanteur). Voir, entre autres, quelques photo de pêche à la truite mouchetée et une rencontre avec une belle dame de la forêt.

Suite à cette pause, je serai en rédaction de ma thèse doctorale jusqu’à Noël. Malgré que je dois me concentrer sur cette tâche ardue, je vais maintenir mon blogue en vie avec des réflexions et autres bribes pertinentes. Mais je dois jouer l’ermite pour les quelques prochains mois…

La conférence que j’ai prononcé à l’ACFAS est maintenant disponible sur le site VIMEO de l’Association science bien commun, tout comme les autres conférences de cet événement dans le cadre du plus gros congrès scientifique francophone d’Amérique :

Conférence : Le blogue du doctorant from Science et bien commun on Vimeo.

Voir aussi le fichier PDF de mes acétates.

Sur le même ordre d’idée, voici une Prezi par Ned Potter sur le même sujet, Blogging in academia :

Je suis content de constater que ces présentations se produisent en même temps que la résolution du G8 de mandater l’accès libre !

Voilà, ça commence enfin ! J’ai 6 mois pour écrire ma thèse, sans me soucier du bureau…

Je vais continuer d’utiliser ce blogue comme carnet de travail… Mais ma priorité absolue est ma thèse et ma famille.

Avis aux amateurs de documents de plus de 300 pages : le gouvernement de l’Australie annonce, via sa commission de réforme du droit, la diffusion d’un document détaillant 42 propositions pour la réforme de son droit d’auteur. 388 pages de pur plaisir.

La question de l’utilisation équitable, de la numérisation et des contrats semblent y figurer. Par ailleurs, la commission précise:

The ALRC has suggested 5 framing principles for this Inquiry: acknowledging and respecting authorship and creation; maintaining incentives for creation of works and other subject matter; promoting fair access to and wide dissemination of content; providing rules that are flexible and adaptive to new technologies; and providing rules that are consistent with Australia’s international obligations. Any recommendations the ALRC finally makes will be weighed against these principles.

Bibliothèque et Archives Canada (BAC), l’institution fédérale chargée de notre patrimoine documentaire (à ne pas confondre avec BAnQ, l’institution « nationale » documentaire du Québec), semble avoir suivi la BNF dans sa stratégie de numérisation. Donc, en échange de services de numérisation, les canadiens devront payer pour lire leurs propres documents historiques pour 10 ans.

En effet, le site « Sauvons Bibliothèque et Archives Canada » propose un sommaire du contrat pour la numérisation de documents dans le domaine public, qui doit se faire avec une lourde intervention du privé et l’accès payant. Ce site est financé par l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université dont je suis membre (en fai, il s’agit d’un regroupement de syndicats universitaires).

Selon la CBC, le service de nouvelles publique, Le ministre du Patrimoine Canadien, James Moore, a retardé ce projet, surtout à cause de la démission du grand patron de BAC suite à un scandale de frais de déplacements pharaoniques.

Sérieusement, c’est toute une épopée à suivre sur le site « Sauvons Bibliothèque et Archives Canada » car le temps me manque pour m’impliquer personnellement dans le dossier. Aussi, la Société royale du Canada a lancé une enquête sur les services documentaires au pays suite aux coupures et réorientations de l’institution.

Lors du congrès de l’ACFAS en mai dernier, j’ai eu la chance de rencontrer un doctorant en droit de l’Université Laval, Guillaume Provencher. Il vient de publier un livre en belgique basé en grande partie sur son mémoire de maîtrise, voir le site de son éditeur et cette dépêche de la Faculté de Droit de l’Université Laval.

Le texte est disponible chez ZoneLibre, la COOP de l’UQAM et COOPZONE Laval.

Guillaume PROVENCHER, Droit et communication : Liaisons constatées, Fernelmont 2013 E1046020 – 23,00 € – ISBN : 978-2-8066-1035-5
(Résumé de l’éditeur)

La conjonction, le rendez-vous, la rencontre ou la relation entre le droit et la communication se pense ! À tout le moins, c’est la proposition que nous fait Guillaume Provencher dans son ouvrage. Au fil de son étude, l’auteur réfléchit et dessine les noeuds, les contextes et les ramifications multiples et divergentes qui entrent en ligne de compte dans le traitement de cette conjonction audacieuse. Il mobilise avec maestria les théories de la communication qu’il approfondit et dirige ensuite avec finesse vers les produits culturels et humains. En faisant cela, il vient démontrer tout le bien- fondé de sa démarche et confirme du même coup la pertinence de son essai. Provencher saisit une problématique d’actualité et soulève un questionnement théorique qui vise le coeur même de notre modernité juridique, c’est-à-dire une modernité qui se comprend par l’examen à la fois pratique et théorique de la relation entre droit et communication. À première vue, retenons d’abord simplement que la communication a quelque chose à faire avec le droit et que cela se constate autant dans la pratique juridique que dans la théorisation du droit. La thèse de Provencher est hardie et parfois complexe, mais elle a toujours l’avantage scriptural de plaire et d’ouvrir le lecteur bienveillant à une appréciation différente du monde culturel qui l’entoure ; un monde où la littérature, les films, la musique, le théâtre, les « lyrics » et la poésie peuvent nous instruire sur les rendez-vous, voire les rencontres amoureuses et même libidineuses que peuvent entretenir le droit et la communication. Trop en dire risquerait de ruiner le plaisir et le bonheur du lectorat de découvrir lui-même les nouvelles contrées évoquées. Aux lecteurs d’apprécier.

conférence de Eben Moglen de la Free Software Foundation à re:publica 13 à Berlin:

Merci à André Cotte et Diane Mercier pour le tuyau.

Livrel intéressant gratuit du National Academies Press, Copyright in the Digital Era: Building Evidence for Policy :