Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.
Bibliothèques Logiciel à code source libre Québec
Les Cégeps passent au libre (un peu)
Olivier Charbonneau 2010-08-26
Le Centre collégial des services regroupés annonce la création d’un poste de gestionnaire de projet pour la mise en place du logiciel Koha, un système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) en code source libre. Par exemple, la compagnie québécoise InLibro offre l’hébergement d’instances Koha.
Il s’agit d’en exemple de logiciel libre qui assurera des retombées concrètes pour l’ensemble des Cégeps membres du réseau.
Accès libre États-Unis Livre et édition Universités
Gérer vos droits d'auteurs
Olivier Charbonneau 2010-08-26
Kenny Crews, le directeur du Columbia University Copyright Advisory Office, propose quelques leçons et réflexions sur la gestion de ses droits d’auteurs, particulièrement dans le contexte de la publication universitaire (en anglais). Puisqu’il s’agit de conseils généraux sur la négociation contractuelle, les conseils sont plein de sagesse :
Critique Internet
La mort du Web ?
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Comme quoi jérémiade et web font bon ménage, Chris Anderson prétend à la fin du web (mais pas d’internet).
Bibliographie Canada Droit d'auteur Universités
Liens du droit d'auteur (milieu universitaire Québécois)
Olivier Charbonneau 2010-08-24
Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.
CANADA
Gouvernement fédéral
Commission du droit d’auteur du Canada
Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
Milieu Universitaire
Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
Respecter les droits d’auteur – un préalable. Université du Québec
University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
Autres
CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
Horava, Tony « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
INTERNATIONAL
Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
Copyright. Commonwealth of Learning
Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
Droit d’auteur. UNESCO-Culture
Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
Domaine public États-Unis Livre et édition Rapport et étude
Est-ce que ce livre est dans le domaine public?
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Le service des bibliothèques de la Columbia University diffusent une méthodologie pour déterminer si un livre est toujours protégé par le droit d’auteur aux États-Unis, ou s’il est dans le domaine public (expiration du droit d’auteur).
Commerce et Compagnies Droit d'auteur Gouvernance
Droit de la compétition et accès au savoir
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Voici une perspective intéressante, utiliser le droit de la compétition dans un contexte d’accès au savoir – surtout si le droit d’auteur renforce des asymétries de pouvoir (entre les ayant droits et les chercheurs ou les institutions des pays pauvres ou en développement):
Flynn, Sean M., Using Competition Law to Promote Access to Knowledge (August 5, 2010). Access to Knowledge in the Age of Intellectual Property, Zone Books, MIT Press, 2010; American University, WCL Research Paper . Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1654023
Afrique Droit d'auteur Information et savoirs Rapport et étude
Le rôle du droit d'auteur en Afrique
Olivier Charbonneau 2010-08-20
L’University of Cape Town IP Law & Policy Research Unit annonce la diffusion d’une étude approfondie concernant le rôle du droit d’auteur pour l’accès au savoir en Afrique. Le document est également disponible en format PDF.
Amériques - Autres Exceptions au droit d'auteur
Bahamas: paradis… du PEB numérique?!?
Olivier Charbonneau 2010-08-20
Dr. Harald Müller a présenté une conférence lors du congrès de l’IFLA (PDF, en) qui analyse les données d’une étude de l’OMPI concernant les pratiques de PEB (prêt entre bibliothèques). Les Bahamas seraient la seule juridiction recensée qui stipule que le PEB électronique est formellement permise dans sa loi sur le droit d’auteur.