Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.
Canada Droit d'auteur
Protégeons le domaine public
Olivier Charbonneau 2006-05-31
Une initiative issue de la côte ouest canadienne vise la protection du domaine public – non seulement celui représenté par le droit d’auteur, mais tout bien possédé par les gouvernements ou les collectivités : www.forumonpublicdomain.ca. Le site semble malheureusement uniquement en anglais…
Canada Droit d'auteur Internet
Rencontre entre ministres
Olivier Charbonneau 2006-05-31
M. Jamie Muir, ministre de l’Éducation de la Nouvelle‑Écosse et président du Consortium du droit d’auteur du Conseil des ministres de l’Éducation du Canada a rencontré la ministre du Patrimoine canadien Bev Oda afin de discuter du droit d’auteur, selon un communiqué du site de la CMEC daté d’hier.
On se souviendra que le gouvernement désire imposer une licence d’utilisation, une sorte de taxe d’internet, afin de permettre aux écoliers et étudiants canadien d’utiliser Internet pour des fins éducatives. La CMEC, tout comme la Canadian Library Association et CultureLibre.ca s’opposent à cette vision proposée par Access Copyright, la société anglophone de gestion collective des droits d’auteur au Canada.
CIFDI France International Internet
Droit francophone en-ligne
Olivier Charbonneau 2006-05-31
Le dernier bulletin du CIFDI nous souligne deux sites pour repérer les lois en France et en Afrique francophonne : LegiFrance ainsi que Droit-Afrique.
De plus, le Centre de documentation et d’information de l’Organisation intergouvernementale de la francophonie nous a relevé un mémoire de 120 pages sur le diffusion du droit en Afrique.
Finalement, il est question de sources officielles, LégiMauritanie, les pages bleues du Journal officiel, LégiCongo, le Journal officiel de la République du Congo, et la documentation officielle de l’Algérie.
Bibliothèques Canada Internet
Lancement de l’archive ouverte canadienne
Olivier Charbonneau 2006-05-30
Tel que rapporté en novembre 2005 dernier, les bibliothèques de recherche du Canada lancent une initiative ouverte de culture canadienne dans Interent. Or donc, CultureLibre.ca a appris que www.AlouetteCanada.ca sera la vitrine pour ce projet encore vague mais visionnaire et prometteur dans sa formulation actuelle.
Canada Droit d'auteur
Bulletin spécial à propos du droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-30
Le Intellectual Property (IP) Group de la firme d’avocats Blake, Cassels & Graydon LLP propose un bulletin d’information spécial à propos du droit d’auteur (en anglais). Entre autres, le bulletin présente les jugements récents au Canada.