Le retour de la licence

COM5003 Création Web et PI

Hiver 2021, Uni. Québec en Outaouais

L’art. 13 LDA

– la base pour les contrats

Druide Informatique inc. c. Éditions Québec Amérique inc., 2020 QCCA <https://canlii.ca/t/j9pww>,

– Types de contrats

Seggie c. Roofdog Games Inc., 2015 QCCS

– Comment répartir les bénéfices 

Les lectures pertinentes pour cette capsule sont ici: Séance du 25 janvier 2021.

Le droit d’auteur contre attaque
COM5003 Création Web et PI
Hiver 2021, Uni. Québec en Outaouais

Les exceptions au droit d’auteur

• Art. 29 et suivants

CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13

• 6 facteurs
• équilibre

Pentalogie de 2012

• Confirmation de CCH
• Neutralité technologique

Les lectures pertinentes sont ici: séance du 25 janvier 2021.

Objectifs

• Manipuler un outil qui moissonne des fils RSS
• Comprendre le rôle de la structure informatique d’un site Internet afin d’en tirer un usage nouveau
• Produire un fichier OPML

Contexte et consignes

Afin de mieux saisir le contexte des fils RSS, je vous propose le contexte fictif suivant : vous êtes nouvellement embauché(e) comme agent(e) de développement numérique (ou gestionnaire de communautés dans une association d’un secteur artistique (danse, théâtre, musique…), culturel (littérature, édition…) ou créatif (jeux vidéo…) de votre choix. Afin de remplir votre rôle, vous devez rapidement mettre en place un outil professionnel afin d’être à l’affût des nouveautés de ce domaine.C’est pourquoi un collègue (votre humble professeur) vous suggère de moissonner des fils RSS dans un logiciel agrégateur.

Votre collègue vous propose comme point de départ de configurer un compte sur la plateforme Feedly.com (aussi disponible via le Apple Store et Google Play). Ensuite, il vous propose un fichier OPML de certaines sources (un fichier OPML est un format standardisé pour partager des listes de fils RSS entre les adeptes de cette technologie). Enfin, il suggère de dénicher vos propres fils RSS (au moins 5) en suivant vos intérêts.

Afin de savoir si vous avez bien saisi l’exercice, votre collègue (en réalité, Olivier votre professeur) vous demande d’envoyer un message par courriel à son adresse de l’UQO (voir le plan de cours) au plus tard le dimanche 29 janvier 2023 à 23h59 contenant les éléments suivants:

1. Un court texte d’au moins 50 mots mais de moins de 250 mots relatant votre démarche pour dénicher les 5 fils RSS de votre choix;
2. Une saisie d’écran de l’arborescence de vos abonnements dans Feedly, en vous assurant de bien montrer tous ceux-ci à l’écran. S’il y en a trop, pas de problème, montrez uniquement les premiers qui remplissent l’écran;
3. Un fichier OPML de vos abonnements.

Le courriel devrait avoir un ton professionnel mais amical. Il contiendra donc votre texte et deux fichiers en pièce-jointe : une image (saisie d’écran de votre Feedly) et un fichier OPML.

Votre collègue (Olivier) importera tous les fichiers OPML pour créer un Feedly du cours.

Fichiers et compléments d’information

Étape 1: rendez-vous sur Feedly.com et créez un compte.

Étape 2: Téléchargez le fichier OPML sur votre poste de travail. ==> voici le fichier .OPML avec les sources initiales pour votre Feedly.com <== Dès que vous cliquez sur le lien, vous accédez à une page sur le Google Drive du professeur. Vous voyez un aperçu de l’intérieur du fichier. Vous n’avez pas terminé cette étape : assurez-vous de sélectionner l’option « téléchargement » en haut à gauche de l’écran de Google Drive (la flèche vers le bas). Ainsi, vous téléchargez le fichier sur votre poste de travail, prenez bonne note de l’emplacement où vous l’avez placé.

Étape 3: Importer le fichier OPML dans votre compte Feedly (voir la capsule).

Étape 4: Ajoutez vos 5 fils RSS dans votre Feedly. Voici quelques idées, sans ordre particulier, pour trouver vos 5 fils RSS additionnels:

1. Un quotidien d’information: Le Devoir; La Presse; Le Droit; les blogues du Monde Diplomatique;
2. Des webcomics ou bédels;
3. Visitez le site https://fr.hypotheses.org/ (France) ou le site https://openum.ca/sites/ (Québec) qui héberge des blogues de chercheurs en sciences humaines et sociales – trouver une experte qui parle d’un sujet qui vous interpelle ;
4. Abonnez-vous au fill RSS des tables des matières de périodiques scientifiques sur la plateforme OpenEdition (France) ou Erudit.org (Québec) – astuce : repérez le petit icône du haut-parleur ou l’image RSS sur la page d’une revue savante pour obtenir le lien pour s’abonner ;
5. Trouvez un fil RSS d’un site du Gouvernement du Québec – comme celui du Plan Culturel Numérique
6. Trouvez un fil RSS d’un site du Gouvernement du Canada
7. Et bien d’autres options !

Étape 5 : Une fois vos 5 fils RSS personnels ajoutés, développez toutes vos catégories et effectuez une saisie d’écran.

Étape 6 : Exportez le fichier OPML de votre Feedly

Étape 7 : Préparez le message pour votre collègue (votre professeur Olivier) et versez-le par courriel à mon adresse de l’UQO au plus tard le dimanche 29 janvier 2023 à 23h59.

Étape 8 : prévoyez un moment dans votre routine informationnelle hebdomadaire pour consulter les nouveautés dans votre Feedly !

Lectures / capsules obligatoires

#Web #Droit Je vais diffuser une capsule sur les thème de la 3e séances avant vendredi le 22 janvier 2021.

#Web #Droit => lire du début et arrêter au paragraphe 60 inclusivement, le reste ne sera pas matière à examen <= CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, <https://canlii.ca/t/1glnw>, consulté le 2021-01-18

#Web #Droit => seulement les paragraphes 57 à 81 inclusivement seront matière à examen <= Druide Informatique inc. c. Éditions Québec Amérique inc., 2020 QCCA 1197 (CanLII), <https://canlii.ca/t/j9pww>, consulté le 2021-01-18

#Web #Droit Seggie c. Roofdog Games Inc., 2015 QCCS 6462 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gnck1>, consulté le 2021-01-18

#Web #Tech Bretrand, Anne et al., La littéracie numérique en six micro-bouchées, Conférence des collectifs et des centres d’artistes autogérés, Montréal : Canada, 2020 http://www.arca.art/fr/files/LITTERATIE-web-FINAL.pdf

Lectures complémentaires

#Web #Droit Lexique des termes usuels des contrats d’édition et de reddition de comptes, UNEQ et ANEL, Montréal : Canada, 2017 (20p.) https://www.uneq.qc.ca/wp-content/uploads/2017/04/Lexique-ANEL-UNEQ-2017.pdf

#Web #Droit Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), Contrats types : https://www.raav.org/contrats-types-du-raav

#Web #Droit Fête nationale du Québec, Contrats types : http://fetenationale.info/outils/artistes/

#Web #Droit Les Différents Types De Contrats Dans L’industrie De La Musique, CJAM, Montréal : Canada, 2016 http://cjam.info/fr/les-differents-types-de-contrats-dans-lindustrie-de-la-musique/

#Web #Droit Le contrat de travail et le droit d’auteur, CJAM, 2016, http://cjam.info/fr/le-contrat-de-travail-et-le-droit-dauteur/

Cette liste de questions vrai/faux sera utilisée dans le cadre de la séance du 18 janvier 2021 du cours COM5003. Je vais copier ces questions dans un framapad et j’ai utilisé une la fonction « diviser en groupe » de Zoom pour créer quatre sous-groupes d’étudiant.e.s qui doivent répondre à 8 questions chaque. Nous discutons des réponses après l’exercice et je vais capturer le framapad pour le partager dans le site Moodle du cours sous l’onglet de la séance.

1. Les marques de commerce, le droit d’auteur, les brevets et les design industriels sont des exemples de propriété intellectuelle.
2. Quand j’écris un haiku (poème Japonais avec 3 vers de 5, 7 et 5 pieds respectivement), il est automatiquement protégé par le droit d’auteur.
3. Le premier titulaire du droit d’auteur est toujours (i.e. sans exceptions) l’artiste qui a créé l’oeuvre.
4. La traduction d’un roman récent nécessite l’autorisation du titulaire du droit d’auteur.
5. Je ne peux pas renoncer à mon droit moral.
6. Si j’ai en emploi régulier, je possède quand même mon droit d’auteur.
7. Je peux louer une copie d’un logiciel informatique Microsoft à ma voisine sans me soucier du droit d’auteur.
8. Les brevets s’appliquent aux inventions ou aux processus industriels.
9. En général, le droit d’auteur a une durée de 50 ans au Canada.
10. Au terme (fin) du droit d’auteur, on dit que l’oeuvre fait partie de l’espace public.
11. Le droit d’auteur est différent au Québec comparé à celui du Canada.
12. Je peux céder mon droit moral.
13. Le droit exclusif d’un titulaire du droit d’auteur s’applique à toute partie de l’oeuvre, aussi minime soit-elle.
14. Une licence est comme la vente d’un bien.
15. Les marques de commercent interdisent à tout le monde de les utiliser comme bon leur semble.
16. Diffuser une oeuvre dans internet est en réalité une reproduction de celle-ci.
17. Le droit d’auteur comporte deux aspects principaux: les droits patrimoniaux et les droits de production.
18. Pour une oeuvre en collaboration, c’est l’auteur qui a travaillé le plus fort qui a tout les droits d’auteur.
19. Pour faire de l’argent avec mon droit d’auteur, il me faut absolument un contrat écrit et signé.
20. En tant que designer web, je peux prendre n’importe quelle image dans Internet et la modifier sans me soucier du droit d’auteur.
21. Si je cède l’entièreté du droit d’exécution en public de mon oeuvre, je ne peux plus monétiser sa présence dans Internet ou à la télévision.
22. Ce n’est pas la fin du monde si j’accomplis des actes qui sont réservé au titulaire du droit d’auteur.
23. Le droit moral me permet de faire de l’argent avec mes oeuvres.
24. Les licences sur les plateformes numériques ou les réseaux sociaux me demandent généralement tous les droits sur les oeuvres que j’y verse.
25. Les marques de commerce visent l’identification d’un bien ou d’un service et de l’associer à une compagnie.
26. Je peux prendre les paroles d’un poème d’une autrisse vivante et l’inclure dans une chanson qui passera à la radio sans son consentement.
27. Je viole le droit d’auteur quand je copie la moitié d’un article du journal Le Devoir dans mon travail universitaire sans le citer.
28. Une licence exclusive me permet de monétiser mon oeuvre auprès de plusieurs personnes.
29. Lorsque le Canada signe un accord international qui édicte des modifications à la Loi sur le droit d’auteur, cela se répercute instantanément notre législation nationale.
30. Le droit de production s’applique juste au théâtre.
31. Je ne viole pas le droit d’auteur si personne est au courant de ce que je fais.
32. Le droit d’auteur ne s’applique pas dans Internet.

Claude La Charité m’a inspiré cette fin de semaine, dans un texte savoureux sur une perle de notre histoire littéraire. Ce professeur titulaire à l’Université du Québec à Rimouski présente dans la section « Devoir de Philo » du quotidien Montréalais Le Devoir l’oeuvre de Philippe Aubert de Gaspé, un des premiers auteurs à être publié au Québec. La Charité décrit en ces termes l’oeuvre phare Anciens Canadiens, écrite au 19e siècle :

Les anciens Canadiens, 100 ans après la fin du Régime français, lui apporte un démenti, en faisant valoir, par la littérature, la richesse de l’histoire de la Nouvelle-France et de ce qu’elle est devenue au lendemain de la Conquête. Alors que, pour Durham, le Régime français était une aberration historique, maintenant les Canadiens dans une société féodale et moyenâgeuse, Aubert de Gaspé s’attachera, lui, à montrer qu’elle a été le creuset d’une nouvelle civilisation, fondée sur des rapports de bienveillance entre seigneurs et censitaires, au point d’apparaître comme une utopie sociale.

Ce faisant, le romancier contribue à sa manière à l’élaboration d’une fiction compensatrice, destinée à célébrer le passé pour mieux faire accepter le présent et l’avenir incertain. Il invente une véritable épopée des origines, en magnifiant ce qui était, aux yeux du colonisateur britannique, un passé honteux, en le revendiquant comme une source de fierté, dans ce que l’on appellerait aujourd’hui une « resignification subversive ».

Source: Le Devoir, 16 janvier 2021

Grand bonheur: ledit livre se trouve dans ma bibliothèque depuis longtemps, sans que je n’ai pris le temps de m’y attarder outre mesure. J’ai entamé hier soir sa lecture, à mon grand plaisir. L’édition que j’ai entre les mains provient de 1967, achetée à la forte somme de un dollar vingt-cinq par un membre de ma famille (je n’étais pas encore né à cette époque). Selon la Banque du Canada, cette somme vaut presque 10$ en monnaie d’aujourd’hui. Ceci dit, il est possible de trouver une édition numérisée gratuitement puisque l’oeuvre est dans le domaine public.

D’ailleurs, les pages frontispices de l’édition de 1967 indique que :

Nous tenons à remercier M. Luc Lacourcière, professeur à la Faculté des Lettres de l’Université Laval, dont la suggestion de suivre ici la deuxième édition des Anciens Canadiens, nous a été précieuse. Cette seconde édition est parue à Québec, chez G. et G.-E. Desbarats, en 1864 et a été corrigée par l’Auteur lui-même

Source: L’éditeur dans Les Anciens Canadiens (1967)

Grâce à cette indication, j’ai pu dénicher une version numérisée dans l’archive Canadiana.org, que voici :

Bonne lecture !

À l’instar de livrel pour livre électronique, je lance le néologisme bdel (ou bédel) pour traduire le terme webcomic.

Une amie a récemment demandé des recommandations de bédel sur sa page dans un réseau social privé et je me suis offert d’en créer un index… Voici la liste, suivant aucun ordre particulier

• XKCD.com de Randal Scott
• https://www.tigertigercomic.com/
• https://scottafordart.com/boreal-read-for-free
• https://www.shaderunners.com/
• http://drmcninja.com/
• https://tapas.io/episode/1947880
• https://questionablecontent.net/
• https://www.facebook.com/assigneegarcon/
• http://www.lunarbaboon.com/
• http://www.octopuspie.com/
• https://www.dylanmeconis.com/
• !http://www.casualvillain.com/Unsounded/
• Plateforme: https://www.webtoons.com/en/ (Lore Olympus, Heir’s Game et Space Boy)
  • https://www.webtoons.com/en/sf/room-of-swords/
• http://sssscomic.com/
• https://www.gunnerkrigg.com/
• https://ohumanstar.com/ (terminé)
• https://www.checkpleasecomic.com/
• https://www.sakana-comic.com/comic/title-page-vol-1
• https://www.facebook.com/thatdeafguycomic/
• https://www.facebook.com/mantimecomic
• https://www.facebook.com/EMMnotemma
• https://www.facebook.com/EmmaFnc
• www.giantitp.com 
• https://www.well-of-souls.com/outsider/
• https://www.zviane.com/prout/ ou https://zviane.com/poutre/
• https://cathonchaton.com/

S’il manque des suggestions, svp les inscrire dans les commentaires. Indiquez svp la phrase suivante dans votre commentaire: « Vive les bédels, je ne suis pas un robot! » (parce que je reçois beaucoup de commentaires bidons).

Je débute mon exploration en présentant l’archive ouverte du droit canadien CanLii.org. Nous y trouvons les lois et beaucoup de jugements du pays. Voici les articles sur lesquels j’offre certains commentaires:

2. Définitions : nous y trouvons des concepts qui sont mobilisés par la Loi. Il faut comprendre que leurs sens ont changé avec le temps mais le texte de la loi ne reflète pas nécessairement l’état actuel des pratiques artistiques, culturelles et créatives ainsi que la technologie d’aujourd’hui.

3(1). Droit d’auteur sur l’oeuvre : c’est le socle du droit économique (ou patrimonial) du titulaire: produire, reproduire, exécuter en public (mettre à disposition dans Internet) et publier l’entièreté de l’oeuvre protégée ou une partie importante de celle-ci. Certains autres droits y sont édicté, notamment le droit de traduction, de location d’un programme d’ordinateur ou de transformer un roman en film. Un droit exclusif interdit dans le but de forcer les utilisateurs à obtenir un droit contre rémunération.

6-9(1). Durée : au début décembre 2020, la règle générale au Canada est que le droit d’auteur prend fin 50 ans après la fin de l’année de la mort du créateur original de l’oeuvre.

13. Possession : le créateur original d’une oeuvre en est le titulaire original, à moins que la création ne soit effectuée dans le cadre d’un emploi (et qu’aucune autre disposition stipule une situation contraire). La cession de droit équivaut à une « vente » de son droit tandis qu’une licence est une « location » – les deux sont une concession. Les concessions peuvent être à titre pécuniaires, limitées dans le temps et l’espace géographique ou industriel. Une cession ou une license exclusives nécessitent une preuve écrite.

14.1. Droits moraux : il s’agit du droit artistique qui demeure à l’artiste : il est incessible mais on peut le révoquer.

27. Violation : une violation survient lorsqu’on pose un geste qui est réservé au titulaire (voir art. 3).

Lectures et capsules obligatoires

#Web #Droit art. 2, 3.1, 6-9, 13, 14.2, 27 de la Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, <http://canlii.ca/t/6cdt9> consulté le 2021-01-13

Voir la une capsule vidéo qui présente ces articles de la Loi sur le droit d’auteur.

Olivier Charbonneau

#Web #Droit Ressources sur le droit d’auteur, Artère, Montréal : Canada, S.D. http://www.artere.qc.ca/ressources/droits-dauteur/

#Chapitre #Enjeux (DANS MOODLE en vertu de l’entente Copibec) « Chapitre Premier : Les multiples origines d’Internet (p. 38-65) » dans de Grosbois, Philippe, Les batailles d’Internet : Assauts et résistances à l’ère du capitalisme numérique, Écosociété, Montréal : Canada, 2018

J’ai adoré la lecture de ce livre, j’ai inclus dans le PDF consigné dans Moodle la table des matières. Peut-être y trouvez-vous matière pour vous inspirer pour le travail final. Aussi d’intérêt, jai préparé un billet qui présente mes notes de lecture de ce livre : https://www.culturelibre.ca/2019/07/20/lecture-de-les-batailles-dinternet-par-de-grosbois/

Olivier Charbonneau

Lectures et capsules optionnelles

#Web #Enjeux Les grandes enquêtes NETendances, Académie de la transformation numérique, Québec : Canada, https://transformation-numerique.ulaval.ca/enquetes-et-mesures/

Les enquêtes NETendances sont des études de haut calibre traçant l’évolution des usages et coutumes numériques au Québec. Anciennement diffusées par un organisme nommé le CEFRIO et financé par le gouvernement du Québec, ce travail est maintenant porté par une équipe de chercheurs de l’Université Laval. Il s’agit d’une source fiable de statistiques.

Olivier Charbonneau

#Web #Enjeux Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), Rapport de surveillance des communications, Gouvernement du Canada, 2020, https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/policymonitoring/2020/index.htm

Le CRTC produit une étude annuelle des habitude de consommation des médias au Canada. Cette étude porte généralement sur les médias traditionnels de télécommunication sous l’égide du CRTC (télévision, radio) mais propose également des statistiques sur les entreprises et services numériques. Une lecture incontournable à chaque année, diffusé à l’automne.

Olivier Charbonneau

#Web #Enjeux Observatoire de la culture et des communications, L’intégration d’Internet aux processus d’affaires des entreprises culturelles, Gouvernement du Québec Québec : Canada, 2018, 54 p.

#Droit #Web Gendreau, Ysolde et al., L’environnement numérique et la problématique du droit d’auteur, entre autres – Rapport du comité des sages, Québec : Canada, 2017, https://www.mcc.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/ForumDroitAuteur2016/rapport/MCC-RapportComite-vf.pdf

#Web #Enjeux Plan culturel numérique, Gouvernement du Québec, http://culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca/

Depuis plus de 5 ans, le Ministère de la culture et des communications du Québec pilote des activités qui ont mené à la création du Plan culturel numérique. La « Rapport des sages » fait partie des travaux qui ont mené au Plan. L’OCCQ a également étudié certains aspects de l’environnement numérique. Ce commentaire vaut pour les trois derniers documents.

Olivier Charbonneau

#Web #Enjeux Pour en savoir plus sur l’histoire d’internet au Québec, il faut en apprendre plus sur le RISQ !

Afin de briser la glace avec les personnes inscrites à mon cours, j’ai préparé une série de questions qui me seront posées à tour de rôle. L’exercice s’apparente à une interview télévisée et permet, bonus, de prendre les présences.

1. En plus d’être chargé de cours à l’UQO, je vois que tu es bibliothécaire à l’université Concordia. En quoi consiste ton travail?
2. Pourquoi as-tu décidé de prendre une charge de cours à l’UQO?
3. Je vois que tu as étudié en droit, es-tu avocat?
4. Peux-tu donner un avis juridique?
5. Pourquoi es-tu si intéressé par le droit d’auteur?
6. Que veux-tu dire par faire de la recherche en droit?
7. Pourquoi as-tu diffusé le plan de cours sur ton site web?
8. Pourquoi dis-tu que ton site web est un carnet?
9. Est-ce que l’on va devoir lire ton carnet à chaque semaine?
10. As-tu d’autres sites web?
11. Comment va se dérouler nos séances hebdomadaires?
12. Pourquoi est-ce que l’on doit activer notre camera pendant les séances Zoom?
13. N’y a-t-il pas d’examen final?
14. Quelle est la logique en arrière des évaluations?
15. Il y a beaucoup de points pour le travail final, c’est quoi au juste?
16. Est-ce que les quizz vont porter sur toutes les lectures et le contenu des séances?
17. Comment est-ce que l’on va se préparer pour les quizz?
18. Qu’as-tu en tête pour le journal de bord?
19. Comment vas-tu évaluer la participation lors des séances et sur le forum du cours?
20. Quels outils allons-nous utiliser lors des travaux pratiques?
21. Quand est-ce qu’on va en savoir plus sur les modalités précises des travaux pratiques?
22. Qu’est-ce qui va arriver si je ne veux pas donner mes renseignements personnels à un prestataire de service?
23. Comment est-ce que je peux me préparer adéquatement avec mon travail personnel entre les séances?
24. S’il y a un pépin, est-ce que l’on peut t’écrire?
25. Où seras-tu du 1er au 5 mars 2021?
26. Si tu aimes les dictionnaires, pourquoi en as-tu contre Wikipedia?
27. Qui est Sofia?
28. As-tu quelque chose d’intéressant à dire sur le plagiat et la fraude?
29. Y a-t-il un manuel à acheter?
30. Comment vas-tu choisir les lecture du cours?
31. Quand vas-tu nous dire quoi lire pour la semaine suivante?
32. C’est quoi ces mots-avec-un-dièse devant les lectures?
33. Si je comprends bien, les quizz porterons uniquement sur les lectures avec le mot-clic #droit… pourquoi devrait-on lire les autres?