Lectures pour la séance #4 (30 janvier 2023)

Olivier Charbonneau 2023-01-24

Lectures obligatoires

#Web #Droit Érika BERGERON-DROLET, Olivier CHARBONNEAU et Guillaume DÉZIEL, «Le droit d’auteur», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de bloc va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 191-210, <https://canlii.ca/t/xn9s>, consulté le 2023-01-24

#Web #Droit Sociétés de gestion collective, Commission du droit d’auteur du Canada

Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation de tarifs et licences ainsi que les champs d’intervention (domaines artistiques, culturels et créatifs) usuels.

Source: Olivier Charbonneau

#Web #Droit Caron, J.-F., «Droits d’auteur : quel avenir pour les sociétés de gestion ?», (2016) 161 Lettres québécoises, 14–17.

Accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO via la banque de donnée Érudit.org. Cliquez sur « Se connecter » sur la page d’Érudit sur le site de la bibliothèque puis cherchez pour cet article : https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9685

#Web #Droit À propos des licences, Creative commons https://creativecommons.org/licenses/

#Web #Droit (Capsule) Creative Commons:

Source: Apprendre et guider (YouTube)

#web #droit Infographie sur les « options » du droit d’auteur:

Source: Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieux scolaire, APSDS, 2012

Lectures complémentaires

#Web #Tech  Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 2.0), Secrétariat du conseil du Trésor, 2018

Voir aussi le document d’information intitulé Modernisation des standards sur l’accessibilité du Web: Démarche et principes directeurs de modernisation https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/AccessibiliteWeb/principes_directeurs.pdf

Source: Accessibilité du web, Conseil du trésor, Gouvernement du Québec

#Web #Droit Brosseau c. Baron, Lafrenière inc., 2016 QCCQ 3348 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8jp>, consulté le 2021-01-25

#Web #Droit Brosseau c. Messageries Sans Limites inc., 2016 QCCQ 3349 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8gz>, consulté le 2021-01-25

#Web #Droit Olivier Charbonneau, « L’accès libre », (2010) 22 Les cahiers de propriété intellectuelle. En ligne : https://www.lescpi.ca/s/1071

Ce contenu a été mis à jour le 2023-01-26 à 8 h 08 min.