2021

Exceptions au droit d'auteur OMPI Rapport et étude

Étude mondiale sur les exceptions en droit d’auteur

Le blogue InfoJustice.org recense la mise en ligne des résultats d’une étude comparative des exceptions au droit d’auteur dans divers pays à travers le globe : Flynn, Sean; Palmedo, Michael; Izquierdo, Andrés. « Research Exceptions in Comparative Copyright Law » (2021) PIJIP/TLS Research Paper Series no. 72. https://digitalcommons.wcl.american.edu/research/72 Source: Rapports de recherche du groupe Program on Information Justice […] Lire la suite

Non classé

Projet de balado sur la culture libre

Sommaire La culture libre désigne une hypothèse de l’univers numérique, celle de mobiliser – ou mettre à disposition dans Internet – une oeuvre sans contraintes économiques, technologiques ou juridiques. Dans le cadre de leur collaboration pour l’élaboration d’un essai sur ce thème ainsi que les enjeux juridiques de la transformation numérique, Olivier Charbonneau et Marjolaine […] Lire la suite

CultureLibre.ca

Plan pour le livre

Le saviez-vous, novembre est le mois « national » (sic) pour écrire un roman ? C’est sous cette bonne étoile que je fais table rase pour plonger à fond dans l’écriture de mon essai. Il faut dire que je travaille sur le projet depuis plusieurs années (ahem), toujours déraillé par des cas de force majeure dans ma vie… […] Lire la suite

Canada Enseignant

Profs et enseignants : qui possède votre droit d’auteur ?

Possession du droit d’auteur et oeuvres exécutées dans le cadre d’un emploi, voir respectivement l’alinéa 1 et 3 de l’article 13 de la Loi sur le droit d’auteur. Source: Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13, consulté le 2021-11-10 Ressources éducatives libres (REL), voir l’exemple de la FabriqueREL.org. Foire aux […] Lire la suite

CultureLibre.ca

De retour !

J’ai l’énorme plaisir d’annoncer que j’ai repris le contrôle de mon site, après un acte de piraterie qui a affecté le service OpenUM de l’Université de Montréal. Ainsi, plus de 150 carnets de recherche ont été affectés, depuis le 24 septembre. Tous les écrits depuis le 21 mai 2021 ont disparus mais, fort heureusement, la […] Lire la suite

CultureLibre.ca Résumé

Ceci n’est pas une proposition d’un énoncé de principe pour la culture numérique

Préambule le positionnement : symbolique, structurant, stratégique entre l’acte de création et sa réception; l’accessibilité citoyenne et la baisse de coût des moyens de production; émergence de nouvelles avenues de diffusion par le numérique en parallèle des moyens connus; élimination des barrières à la (re)création = surenchère de l’offre ceteris paribus les valeurs ouvert transparent ludique […] Lire la suite