Conférence sur les sociétés de gestion le 18 février

J’ai le plaisir d’intervenir dans une conférence de la Chaire Wilson dont le titre exact est « Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC, 2015 CSC 57 »

Adriane Porcin présentera en premier et je serai son répondant. L’arrêt porte, en gros, sur les concepts relativement nouveaux en droit d’auteur de la neutralité technologique et de mise en équilibre (ou « technological neutrality and balance properly » en anglais). J’ai retrouvé un texte que j’avais préparé en 2013 sur le sujet de la neutralité technologique, qui recense le livre éponyme de Vincent Gautrais.

Je sais qu’Adriane travaille beaucoup les sociétés de gestion collective en droit d’auteur. En fait, nous sommes candidats au doctorat de la même Fac, alors vous pouvez vous imaginer que l’on échange régulièrement sur la question… liberté contractuelle, mutualisation, développements technologiques, exceptions au droit d’auteur… je ne sais pas encore de quoi elle va parler précisément, j’ai bien hâte de voir…

PS. Bien désolé de participer à cet événement en même temps que la conférence midi à l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) de @bibliomancienne sur « Bibliothèques participatives, tiers lieu de création ou bibliolabs »
Si ça vous intéresse plus que d’entendre parler de droit, voici l’information pour la session de Marie D. Martel:
Date : jeudi 18 février 2016
Heure : 11h45 à 12h45
Local : B-3245

Ce contenu a été mis à jour le 2016-02-15 à 16 h 05 min.