Suite au colloque de l’APSDS sur le droit d’auteur la semaine dernière, je suis très fier d’annoncer la diffusion des fruits du Chantier sur le droit d’auteur en milieu scolaire : la Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec. Depuis plus de quatre années, je travaille avec un groupe dévoué de […] Lire la suite

Demain, mardi 2 décembre, je présenterai une conférence lors du Colloque de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (APSDS) au sein du Congrès des milieux documentaires du Québec. Le thème de la journée «Éthique et droits d’auteur» dont voici le descriptif : Le colloque de l’APSDS s’adresse aux bibliothécaires et aux techniciennes en documentation […] Lire la suite

Le site InfoJustice.org nous informe que l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO en anglais) offre une mise à jour de sa monumentale étude des exceptions et limitations conférées aux bibliothèques et archives à travers le monde. Voici le lien vers le PDF: Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives […] Lire la suite

Vous connaissez sûrement Herbert George Wells comme un auteur de science fiction. Mais, il fut, comme le précise Wikipédia : un écrivain britannique surtout connu aujourd’hui pour ses romans de science-fiction. Il fut cependant également l’auteur de nombreux romans de satire sociale, d’œuvres de prospective, de réflexions politiques et sociales ainsi que d’ouvrages de vulgarisation […] Lire la suite

Je viens de parcourir le rapport du Groupe d’experts de la Société royale du Canada intitulé : « L’avenir au présent : Les bibliothèques, les centres d’archives, et la mémoire publique au Canada » (lien direct vers la version PDF et je me réjois de voir que le droit d’auteur ainsi que l’accès libre sont deux thèmes présentés explicitement […] Lire la suite

Selon un document consulté aujourds’hui sur le site de Copibec, la société québécoise de gestion de droits d’auteur pour la réprographie poursuit l’Université Laval pour 4 million de dollars. Voici le texte complet du communiqué de Copibec, diffusé pour des fins de communication de nouvelle en vertu de l’utilisation équitable : COMMUNIQUÉ L’UNIVERSITÉ LAVAL POURSUIVIE EN […] Lire la suite

Ce billet s’inscrit dans la série consacrée aux dictionnaires, en vertu de ma participation au comité technique du projet des dictionnaires du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’université McGill et surtout, leurs Dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO en anglais) annonce […] Lire la suite

Le gouvernement fédéral annonce le lancement de son Plan d’action du canada pour un gouvernement ouvert 2014-2016. Selon la missive reçue aujourd’hui: Le Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert 2.0 appuie les mesures du gouvernement du Canada visant à renforcer ses engagements en matière de transparence, de responsabilisation et de mobilisation envers les […] Lire la suite

L’UNESCO invite la communauté Internet à participer à une étude pourquestions liées l’ère du web. L’étude donne suite à des notes de synthèse. Le questionnaire est disponible uniquement en anglais. Lire la suite

Deux études récentes proposent des pistes intéressantes quant à l’utilisation d’internet par les Canadiens. Ceux-ci s’ajoutent à l’excellente étude NETend@nce du CEFRIO. En premier lieu, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a récemment annoncé la diffusion du Rapport de surveillance sur les communications de 2014. Ce rapport annuel mesure les habitudes […] Lire la suite