À lire sur les Cahiers de propriété intellectuelle
Connaissez-vous les Les Cahiers de propriété intellectuelle? Il s’agit d’une revue académique québécoise dont les numéros sont disponibles dans Internet, sauf pour l’année en cours et pour quelques volumes ici et là.
Je poursuit ma revue de littérature pour ma thèse et je vais éplucher ce périodique pour tout les fruits juteux qu’il peut contenir. En fait, vu que certains volumes sont manquants, je vais profiter de la conférence de Michael Geist à l’Université McGill lundi prochain pour accéder à ce titre dans la bibliothèque de droit.
Il va sans dire que je peux dépouiller les autres volumes du confort de ma maison…
Voici donc une sélections d’articles qui semblent pertinents pour ma thèse et qui ne sont disponibles qu’en format papier :
Les Cahiers de propriété intellectuelle
Mai 2013 – vol. 25, no 2
La «pentalogie»
Nicolas Sapp / David Chapdelaine Miller
Janvier 2006 – vol. 18, no 1
Les mesures techniques de protection du droit d’auteur: aperçus des conséquences possibles en droit canadien / Atteinte à la liberté d’expression (Partie II)
Philippe Morin
En attendant Robertson: définir la possession du droit d’auteur sur les oeuvres des pigistes dans les nouveaux médias
Giuseppina D’Agostino
Le projet de loi C-60 et les exceptions pour le milieu de l’éducation
Hélène Messier
Octobre 2005 – vol. 17, no 3
Les mécanismes de la licence légale
Yohan Benizri
À la recherche d’une propriété perdue
Ysolde Gendreau
À la recherche d’une propriété perdue
Ysolde Gendreau
Dell Computer c. Union des consommateurs: histoire d’un «OOPS»!
Vincent Gautrais
Nouvelles des États-Unis: responsabilité pour complicité de contrefaçon
La décision de la Cour suprême du 27 juin 2005 dans l’affaire MGM v. Grokster
Jane Ginsburg
Téléchargement non autorisé d’oeuvres musicales: tel pourra être pris qui croyait prendre…
Alexandra Steele
Mai 2005 – vol 17, no 2
Les mesures techniques de protection du droit d’auteur – aperçus des conséquences possibles en droit canadien: copie pour usage privé et exceptions au droit d’auteur (Partie I)
Philippe Morin
Le droit d’auteur: un facteur clé pour le développement de la société de l’information?
Pierre Sirinelli
Société canadienne de perception de la copie privée c. Canadian Storage Media Alliance
Roger Charland
Droit d’auteur et droit du public à l’information
Jean-Arpad Français
Janvier 2005 – vol. 17, no 1
De la copie à l’anticopie, réflexions sur un droit d’auteur en pleine mutation
Sulliman Omarjee
Les quotidiens ont-ils le droit d’inclure leurs articles sur des bases de données? Les conséquences de la décision Robertson c. The Thomson Corporation
Frédérick Pinto
Le sacre de l’auteur
Georges Azzaria
Octobre 2004 – vol. 16, no HS
L’échange d’oeuvres sur l’Internet ou le P2P
Christophe Caron et Yves Gaubiac
The Copyright History of what must-have-been
W.R. Cornish
Cultural diversity and copyright
Adolf Dietz
Reconciling national copyright traditions: conflict of laws rules – the German example
Thomas Dreier
La solitude de l’auteur dans la société de la communication
Mario Fabiani
Extended collective license – a practical example from Finland
Tarja Koskinen-Olsson
La loi applicable aux contrats d’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins
André Lucas
New imperative contract rules implemented into the German Copyright Law
Wilhelm Nordemann
La fantastique explosion de la propriété intellectuelle: une rationalité sous le Big Bang?
Michel Vivant
Octobre 1995 – vol. 8, no 1
La notion de plagiat scientifique
Serge Larivée
Mai 1994 – vol. 6, no 3
Le droit d’auteur et les licences obligatoires au service de la Couronne: un modèle australien pour la réforme du droit d’auteur au Canada?
Jean-Pierre Blais
Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada
Pierre Trudel et Sylvie Latour
Le marché du progiciel – licence ou vente?
Ejan Mackaay
Octobre 1993 – vol. 6, no 1
Licence implicite et promesse sans cession – problèmes de droit d’auteur en matière de commande d’oeuvres protégées, d’option et d’engagement à céder
Vivianne de Kinder
Mai 1993 – vol. 5, no 3
La Commission du droit d’auteur: fonctions et pratiques
Michel Hétu
Octobre 1992 – vol. 5, no 1
Le droit de prêt public au Canada par rapport aux autres pays
Silke von Lewinski
Mai 1992 – vol. 4, no 3
Les exceptions au droit de reproduction en faveur des milieux éducatifs
Stefan Martin
La protection du savoir-faire et l’informatique
Louise Verschelden
Janvier 1992 – vol. 4, no 2
Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information
Jean-Paul Triaille
Ce contenu a été mis à jour le 2013-09-12 à 8 h 50 min.