Je serai au congrès des milieux documentaires mercredi, jeudi et vendredi cette semaine – au plaisir de vous y voir. Selon une information qui n’est pas confirmée, il y aurait plus de 1000 participants à date ! Lire la suite

À voir absolument, la plus récente livraison de la Revue canadienne droit et société (vol. 26, no. 2) qui traite de la contribution de Jean-Guy Belley à la sociologie du droit. Il faut dire que son approche de considérer les contrats comme la base d’un droit construit par les agents ou les éléments d’un système […] Lire la suite

La Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) a annoncé hier la diffusion de son rapport sur le numérique. L’organisme du gouvernement du Québec qui gère les subventions et autres programmes structurants de la culture dans la Belle Province rend public le résultat d’une large consultation sur l’avenir de la culture numérique au Québec. Le […] Lire la suite

Des chercheurs du Information Society Project de la Yale Law School proposent une analyse de caractère obligatoire du traité pour les malvoyants actuellement à l’étude par l’OMPI: Addressing the Proposed WIPO International Instrument on Limitations and Exceptions for Persons with Print Disabilities: Recommendation or Mandatory Treaty? Margot Kaminski Yale University – Yale Information Society Project; […] Lire la suite

Un des buts avoué de l’Union européenne est l’harmonisation des marchés intérieurs – mais parfois cela mène à un paradoxe, comme le souligne Smári McCarthy du International Modern Media Institute dans un billet récent du bulletin ERDi-gram. En effet, la directive récente du droit d’auteur propose 21 exceptions facultatives et si chaque exception permet 2 […] Lire la suite

Il m’arrive parfois de recevoir des question de lecteurs et de collègues à travers le Canada et le monde – ce que j’adore absolument. Je ne suis pas avocat et je ne peux pas donner d’opinion juridique, mais cela ne m’empêche pas de discuter de la question de droit avec vous. Il s’agit, en quelque […] Lire la suite

À noter dans la plus récente parution de First Monday (un périodique scientifique en accès libre): Describing and measuring the value of public libraries: The growth of the Internet and the evolution of library value Paul T. Jaeger, John Carlo Bertot, Christine M. Kodama, Sarah M. Katz, Elizabeth J. DeCoster Abstract In the current economic […] Lire la suite

Les organisateurs de la conférence Lég@l IT lancent leur appel de communications pour la plus grosse conférence du droit et des technologies au Canada. En effet, l’événement, sous l’égide de l’Association du jeune bareau de Montréal proposera une journée complète de programmation le 2 avril 2012 au Centre des sciences de Montréal. J’ai été sur […] Lire la suite

À ne pas manquer la semaine prochaine, la conférence de Me Anthony Hémond, avocat à l’Union des consommateurs. Il proposera « une revue des décisions de la Cour du Québec, division des petites créances, en matière de droit d’auteur » sous les hospices de l’ALAI Canada (dont je suis membre). En plus d’être un chic type, Anthony […] Lire la suite

Dans son bulletin courriel, Creative Commons nous informe que la licence « Sampling » (échantillonnage de sons selon l’Office québécois de la langue française) sera retirée du corpus de licences libres. Par le fait même, le mouvement international pour la culture numérique sous licence ouverte annonce que le portail « Freesound » fera peau neuve. Ce portail recense plus […] Lire la suite