Le gouvernement du Royaume-Uni a mandaté Professor Ian Hargreaves pour effectuer une analyse de son système de propriété intellectuelle, dont le rapport, intitulé Digital Opportunity, the Review of Intellectual Property and Growth vient d’être dévoilé. À date, le rapport jouit d’une réception chaleureuse, à en juger des commentaires provenant de Francis Gurry, le directeur général […] Lire la suite

L’UNESCO annonce son soutient au développement d’un « projet d’accessibilité des documents bureautiques » : Imaginez ce qui se passerait si les logiciels de bureautique ne marchaient plus et que vous soyez dans l’incapacité de déchiffrer tous les documents numériques envoyé et reçus. Quelles seraient les répercussion sur votre travail et le fonctionnement de votre entreprise ? C’est la […] Lire la suite

Le Réseau canadien d’information sur le patrimoine propose deux nouveaux guides sur le droit d’auteur et les licences : – La gestion numérique des droits – Guide à l’intention des musées de David Green – Élaboration d’une stratégie de contrats de licence pour l’utilisation de contenu numérique – Guide à l’intention des musées canadiens de Leslie […] Lire la suite

L’Association Canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU) vient d’émettre un feuillet d’une dizaine de pages établissant des lignes directrices à propos du droit d’auteur. Selon l’association dont je suis indirectement membre : Quand peut-on reproduire une oeuvre protégée par le droit d’auteur sans obtenir la permission de son propriétaire ni lui verser une indemnisation? Voilà […] Lire la suite

Comme nous l’apprend professeur Sam Trosow de l’University of Western Ontario, la Cour suprême du Canada a accepté d’entendre l’appel de CMEC (Conseil des ministres d’Éducation, Canada) contre la société de gestion collective de la réprographie (photocopie) Access Copyright. Au coeur du litige: l’application de l’utilisation équitable dans le contexte scolaire. Lire la suite

Hugh McGuire, fondateur du site de diffusion de livrels parlants libre LibriVox.org (et Montréalais et un très chic type), nous propose une réflexion sur ce que font les bibliothèques dans ce billet, et surtout ce qu’elles deviennent avec le livre électronique (livrel). Lire la suite

Le 26 avril marque deux événements importants: la journée Internationale de la Propriété Intellectuelle et l’anniversaire de naissance de CultureLibre.ca ! Et oui, cet humble blogueur a lancé ses premiers billets en 2005, sans trop savoir à qui s’attendre… Depuis, j’ai prononcé plusieurs conférences et publié des articles sur l’accès libre, le Web 2.0 et le […] Lire la suite

Avertissement : ce qui suit constitue une réflexion personnelle, partagée pour des fins de discussion uniquement. Il se peut fortement que ces réflexions ne s’appliquent pas à vous. L’auteur est bibliothécaire, pas avocat. Veuillez consulter un avocat pour obtenir un avis juridique. Voici les notes de travail d’un article sur lequel je travail. IL S’AGIT D’UNE […] Lire la suite

À noter: l’Université McGill et la de Western Ontario University organisent un séminaire pour étudiants aux cycles supérieurs sur la propriété intellectuelle du 13 au 17 juin 2011 à Montréal. Les frais d’inscription sont onéreux – 1700$ avec les taxes pour les étudiants et presque le double pour les autres. Mais le programme a l’air […] Lire la suite

Dans un élan de zèle lors d’une soirée au particulièrement tranquille au bureau de référence, je me suis lancé à la recherche de rapports traitant de la réforme du droit d’auteur au Canada. En fait, je cherchais de l’information concernant les services de prêt entre bibliothèques dans le contexte historique de la réforme du droit […] Lire la suite