Oeuvres orphelines aux USA

Comme le rapporte Dr Crews du Copyright Advisory Office du Columbia University Liraries, le HathiTrust s’est fait livrée une action en justice le la part des auteurs aux USA pour son projet de numérisation de livres orphelins qui se trouvent dans les collections de bibliothèques. Les oeuvres orphelines sont des oeuvres encore sous droits d’auteurs pour lesquelles les titulaires ne sont pas localisables (ils peuvent êtres identifiés mais introuvables). Un communiqué récent de Cornell indique les grandes lignes du projet de numérisation des oeuvres orphelines.

Il faut dire que le sujet des oeuvres orphelines est d’actualité car de l’autre côté de l’Atlantique, la Commission Européenne a émise une proposition de directive qui offre certaines exceptions au droit d’auteur pour les institutions qui désirent numériser les oeuvres orphelines.

Ce contenu a été mis à jour le 2011-09-13 à 8 h 08 min.