Azzaria du droit d'auteur

Aujourd’hui, Georges Azzaria, Professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, nous offre une réflexion sur la réforme du droit d’auteur dans la section Idées du quotidien montréalais Le Devoir.

Un autre texte fut signé par Mario Chenart, Président de la Société professionnelle des auteurs et compositeurs du Québec (SPACQ) le 10 juin 2010 dernier.

La perspective proposée dans ces deux textes se base sur une conception jusnaturaliste du droit, un peu comme le droit fondamentaux ou le droit des personnes. Cette approche épistémologique ne permet pas à beaucoup de lattitude pour entamer une discussion quant à sa réforme, à moins d’invoquer les mêmes principes quant aux utilisateurs, comme le droit à l’éducation, le droit à l’accès équitable…

Mais notre approche épistémologique du droit est plus sociologique, voire systémique (voir le droit d’auteur comme un système social). Cette conception du droit apporte une autre lecture des mêmes faits juridiques sous l’étude du professeur Azzaria.

Ce contenu a été mis à jour le 2010-06-15 à 13 h 36 min.