2006
Canada Droit d'auteur Internet
Contrefaçon au Canada
Olivier Charbonneau 2006-05-24
Selon un récent communiqué de presse, CSA International, en collaboration avec l’International Anti-Counterfeiting Coalition (IACC) (coalition internationale pour prévenir la contrefaçon) et d’autres experts de lutte anti-contrefaçon, ont lancé officiellement aujourd’hui le Canadian Anti-Counterfeiting Network (CACN) (réseau canadien de lutte anti-contrefaçon), une nouvelle coalition axée sur la prévention et la suppression des produits contrefaits et […] Lire la suite
Canada Droit d'auteur France Internet
Journée de réflexion à propos du libre
Olivier Charbonneau 2006-05-21
Samedi le 20 mai s’est tenu, au Laboratoire de communication médiatisée par ordinateur (LabCMO) de l’UQÀM, une journée de réflexion à propos du logiciel libre. Entre autres projets, furent présentés la compagnie Koumbit (mot créole qui signifie assemblée), un fournisseur de services web formé sur une base coopérative, ainsi que l’initiative @-Brest, un projet de […] Lire la suite
Avocat BAnQ Bibliothécaire CBPQ Conférence Droit d'auteur
Bibliothécaires professionnels et droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-21
Le 17 mai dernier, la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ) a tenu un panel à propos du droit d’auteur. CultureLibre.ca y était représenté par son éditeur-en-chef, Olivier Charbonneau, tandis que les autres panelistes étaient Me Ghislain Roussel, secrétaire général de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Me Stefan Martin, de la firme […] Lire la suite
Droit d'auteur International
Première Journée mondiale de la Société de l’information
Olivier Charbonneau 2006-05-16
Mercredi, 17 mai 2006 est la Première Journée mondiale de la Société de l’information. Lire la suite
Canada Droit d'auteur Internet Questions Lecteurs
Droit d’auteur et photos
Olivier Charbonneau 2006-05-16
Une collègue m’a fait parvenir la question suivante : Est-il illusoire de vouloir trouver sur Internet des images libres de droit pour un ouvrage (publication ou livre) commercial? Puisque je ne suis pas avocat, voici mes réflexions personnelles quant aux perspectives à explorer… Il est possible de trouver des images que vous pouvez reproduire sans le […] Lire la suite
Canada Droit d'auteur Internet
Conférence de Michael Geist
Olivier Charbonneau 2006-05-15
Dr. Michael Geist, détenteur de la Chaire de recherche du Canada en droit d’Internet et du commerce électronique à l’Université d’Ottawa, a prononcé une conférence à l’Université de Toronto en mars 2006 dernier à propose des développements récents en matière du droit d’auteur an Canada. Cette dernière, en anglais, est dosponible en format électronique pour […] Lire la suite
Droit d'auteur Internet OMPI
Radiodiffusion, le web et l’OMPI
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Du 1er au 5 mais 2006, se réuinait à Genève le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’OMPI. La réunion concernait principalement un projet de traité sur la protection des organismes de radiodiffusion, y compris un appendice non obligatoire sur la protection concernant la diffusion sur le web (texte proposé, document […] Lire la suite
Canada Droit d'auteur
Appel à tous : droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-05-12
OnlineRights.ca, un groupe de défense des droits des citoyens, lance une campagne d’écriture de lettres aux députés fédéraux. Le site, disponible uniquement en anglais, permet de trouver son député et propose même un modèle de lettre à imprimer. Lire la suite
France Internet
Livre blanc sur la e-Démocratie
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Le projet e-Agora annonce le lancement d’un livre blanc sur la e-Démocratie (version PDF). Selon sa page d’information, Le projet e-Agora vise à mettre en place une Académie de la Démocratie Electronique, pour expérimenter et promouvoir l’utilisation des nouvelles technologies au service de la démocratie participative, notamment au niveau local. Lire la suite
Droit d'auteur France Internet
Dépôt légal des sites web en France
Olivier Charbonneau 2006-05-12
Lors de sa session du 4 mai dernier, le Sénat de France a discuté de la possibilité du dépôt légal des sites web. La Bibliothèque nationale de France indique qu’un projet pilote a d’ailleurs exploré cette piste. Lire la suite