2006
Canada Internet
Une loi sur les frais d’utilisation
Olivier Charbonneau 2006-06-25
Une collègue soulevait, dans un échange de courriels, que le parlement fédéral du Canada a étudié une loi en 2004 concernant les frais d’utilisation de données et services du gouvernement. La Loi sur les frais d’utilisation fut sanctionnée le 31 mars 2004 selon l’Institut canadien d’information juridique et édicte que chaque organisme relevant de cette […] Lire la suite
Canada Liberté d'expression
Médias canadiens indépendants
Olivier Charbonneau 2006-06-21
MANA, ou la Media Alliance for New Activism de Toronto a produit un répertoire de médias intépendants au Canada. Ils proposent également une liste de sites en français. Lire la suite
Bibliothèques Canada Internet
Archives canadiennes numérisées
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Le projet Canadiana annonce le lancement d’un portail d’archives numérisées sur l’histoire du Canada. Lire la suite
Allemagne Droit d'auteur Internet
Corsaires mélomanes allemands
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Selon une nouvelle du journal web Branchez-vous, 3 500 utilisateurs de logiciels P2P font face à des accusations criminelles en Allemagne. Lire la suite
Bibliothèques Droit d'auteur Grande Bretagne
Conférence du Museums Copyright Group
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Connecting Culture and Commerce: Getting the Right Balance Friday 26th January 2007, National Gallery, London Lire la suite
Droit d'auteur France Grande Bretagne
Publication scientifique en Europe
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Le bureau de la recherche de l’Union européenne vient de livrer un rapport sur la publication scientifique. On y traite de la taille de l’industrie mais aussi de la question de l’accès libre aux publications savantes. Le rapport est en anglais uniquement. Lire la suite
Canada Droit d'auteur
Maximiser les créations universitaires
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Un billet sur le site de l’Université McMaster présente la nouvelle Copyright Officer, ayant charge de guider les agents universitaires dans les dédales du droit d’auteur. Lire la suite
Canada Droit d'auteur
Conférence d’universitaires
Olivier Charbonneau 2006-06-13
Le droit d’auteur sera étudié les 27, 28 et 29 octobre 2006 dans le cadre d’une conférence de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université. Lire la suite
Canada Internet
Actes du colloque sur le e-gvmt
Olivier Charbonneau 2006-06-12
Le CEFRIO publie, dans son site Internet, les actes du colloque sur le gouvernement électronique. Le chapitre 7 concerne les PPP, ou les soit disant « partenariats public-privé. » Lire la suite
Canada Droits des citoyens Écoles Enfant Enseignant Médiation Ridicule
Captain Copyright, 2e partie
Olivier Charbonneau 2006-06-06
Suite au lancement du site, plusieurs internautes ont vivement réagis au débat. Voici l’entrée sur Wikipedia, qui résume bien le débat. Il appert que le prétendu héros du droit d’auteur viole les droits de l’encyclopédie collaborative en ne respectant pas la politique d’utilisation de l’encyclopédie. De plus, un projet de Singapore semble bien plus ancien […] Lire la suite