Je suis bibliothécaire, pas avocat. Ce qui suit est un résumé d’une situation complexe qui ne s’applique probablement pas à vous. Elle est partagée pour des fins de discussion. Consultez un avocat pour savoir comment le droit s’applique à vous. En complément à mon dernier billet, voici quelques éléments à considérer lorsque l’on élabore un […] Lire la suite

L’an dernier, je proposais une analyse de l’avenant au contrat numérique de l’Union des Écrivaines et Écrivains du Québec (UNEQ). Ce dernier est toujours disponible sur le site de l’UNEQ. Je relevais les problèmes que pourraient survenir dans l’optique de l’accès à la littérature québécoise si certaines dispositions étaient mis en oeuvre. Depuis, j’ai eu […] Lire la suite

À l’automne dernier, je proposais une analyse éclair des contrats offerts par les libraires numériques de la Belle Province. Je notais l’absence de possibilité pour une bibliothèque d’acquérir un livrel pour sa collection. Sur cette même ordre d’idée, je vous propose une exploration du nouvel « avenant au contrat-type » d’édition proposé par l’Union des écrivaines et […] Lire la suite