Scarpelli nous offre la définition suivante du positivisme (p. 22 de l’original, p. 9 du 2e tome du recueil de textes): le juspositivisme est cette tendance de la culture juridique au sein de laquelle on donne une définition volontariste et neutre du concept de droit, qui en fait un système de normes posées par la […] Lire la suite

Ironiquement, l’encyclopédie sur la sociologie du droit disponible dans le local des doctorants à la bibliothèque de droit de l’Université de Montréal ne mentionne que le concept de systèmes mais pas celui des réseaux. En fait, Profs Ost et Van de Kerchove ont travaillé à cette encyclopédie, mais sa publication (1993) est antérieure à la […] Lire la suite

La lecture de la thèse de Grégory Maitre (La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, Paris, L.G.D.J., 2005) traite de l’analyse systémique dans le droit. En effet, cette approche herméneutique permet d’appréhender des situations complexes en les divisant en sous-systèmes. Ainsi, Dr. Maitre propose que le droit et l’économie sont eux-même des […] Lire la suite

Une autre liste de thèses : 1. L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne by Ferron, Christian, LL.M., McGill University (Canada), 2008, 192 pages; AAT MR51418 2. Le droit de distribution electronique: Essai sur le droit de distribution des oeuvres en droit d’auteur canadien, americain, anglais et […] Lire la suite

Voici un retour sur certaines notes de cours concernant des explorations méthodologiques, particulièrement en ce qui concerne les étapes à suivre en ce qui concerne la méthode académique en sciences sociales et comment elle s’applique au domaine juridique. Nous en profitons pour consigner celles-ci, augmentés d’autres éléments discutés dans les cours précédents (surtout les notes […] Lire la suite

Nous de quelques moments de calme pour consigner quelques notes de cours précédents (surtout les notes du cours du 22 février dernier) que nous n’avons pas encore inscrit dans ce carnet. Le but de l’exercice est de récupérer les éléments pertinents à mon projet de thèse (et de pouvoir mettre mes originaux papier dans le […] Lire la suite

La lecture de l’introduction de la thèse de Frédéric Bachand sur l’intervention du juge canadien en arbitrage commercial international m’a fait réalisé que ce n’est pas le sujet de ma thèse qui est réellement important en ce qui concerne la détermination de ma méthodologie. En fait, puisque j’anticipe analyser les contrats signés par des bibliothèques […] Lire la suite

Demain, je vais devoir déposer une version préliminaire de mon «journal de bord» de doctorant dans le cadre du séminaire de droit de professeur Rolland (DRT-7002) à l’Université de Montréal. J’ai pris la peine de relire mes entrées et je constate à quel point j’ai encore du travail à faire ! Ce qui me rassure, c’est […] Lire la suite

L’Electronic Frontier Foundation (EFF), un groupe à but non-lucratif aux USA qui fait la promotion des libertés numériques, lance une page d’information à propos des livrels (LIVRes ÉLectroniques), particulièrement en ce qui concerne les questions de droits. Le document est également disponible en format PDF (18 pages en anglais). Organisé en format questions-réponses, le guide […] Lire la suite

Thème de départ: Le droit d’auteur numérique et les bibliothèques Problème: Dans les marchés d’information persiste une asymétrie dans la relation de pouvoir entre ceux qui possèdent et ceux qui veulent de l’information. Cette asymétrie peut découler de l’État, de la religion, ou comme c’est actuellement le cas, de questions économiques (entre les acteurs du […] Lire la suite