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La Société royale sur le droit d'auteur et l'accès libre

Je viens de parcourir le rapport du Groupe d’experts de la Société royale du Canada intitulé : « L’avenir au présent : Les bibliothèques, les centres d’archives, et la mémoire publique au Canada » (lien direct vers la version PDF et je me réjois de voir que le droit d’auteur ainsi que l’accès libre sont deux thèmes présentés explicitement dans ce document. Il faut dire que je n’ai que le temps de parcourir ce document de 255 pages diffusé le 10 novembre dernier. !

Je vous offre rapidement les recommandations pour le droit d’auteur :

(p. 214-5)
63. les bibliothèques et les centres d’archives exercent pleinement leurs droits d’utilisateurs au regard de l’utilisation équitable et des autres exceptions et restrictions particulières au droit d’auteur pour pouvoir s’engager dans des initiatives productives telles que numériser les collections détenues en format analogique et fournir à la clientèle accès à des copies destinées à l’étude privée, et qu’ils prennent toute la latitude accordée par la loi en cas de besoin.
64. les bibliothèques et les centres d’archives continuent de participer aux audiences de la Commission du droit d’auteur pour faire valoir leurs positions.
65. les pratiques d’octroi aux bibliothèques de licences d’utilisation de ressources électroniques soient revues. Du point de vue de l’utilisateur, Internet permet un accès égal à l’information numérique là où une connexion est présente. Toutefois, l’accès aux ressources électroniques couvertes par des licences, y compris aux livres numériques, varie considérablement d’une région à une autre au Canada, puisque les accords en matière de licence se concluent localement et, parfois, à l’échelle d’un consortium. Une priorité élevée devrait être accordée à une plus grande coopération institutionnelle en matière de licence et d’hébergement afin que l’accès aux ressources soit uniformisé au moyen de services en infonuagique ou de toute autre infrastructure de partage en ligne.
66. dans les discussions sur la façon de s’adapter à l’environnement numérique, les préoccupations concernant un accès accru soient conciliées avec la nécessité de rémunérer adéquatement les créateurs d’œuvres littéraires et artistiques pour leur contribution au patrimoine culturel canadien.

Et, voici les recommandations pour les questions de l’accès libre :

(p. 218)
67. les bibliothécaires continuent d’éduquer le corps enseignant à la gestion du droit d’auteur associé aux monographies et aux articles savants pour maximiser la portée de leurs travaux en élargissant l’accès à ceux-ci.
68. les dirigeants des administrations d’universités ainsi que des bibliothèques et des presses universitaires intensifient leurs efforts visant à rationaliser l’affectation des ressources et à réaligner les mesures incitatives afin que la publication d’ouvrages et de revues savantes sur les campus se fasse de manière aussi efficiente et efficace que possible. De plus, ces
dirigeants devraient envisager une coopération institutionnelle plus étroite et un partage accru des ressources afin de promouvoir un système de publication dynamique et viable. Des efforts particuliers devraient être consentis au soutien à l’édition dans les domaines des sciences humaines et sociales et des lettres, lesquels ne bénéficient pas, de la part des gouvernements et d’organismes privés, du même soutien à la recherche et à l’édition que reçoit le domaine des sciences naturelles et du génie.
69. les bibliothécaires intéressés par l’enseignement, que ce soit dans un contexte formel ou informel, envisagent la possibilité de participer au développement de ressources éducatives libres en produisant ou en aidant le corps enseignant à produire des cours et des manuels libres et en aidant les professeurs et les autodidactes à trouver des REL de qualité et pertinentes en montant des collections ou en créant des outils de découverte.

Il faut dire que le groupe d’expert s’est aussi penché sur Bibliothèque et Archives Canada, la bibliothèque nationale fédérale, les associations de professionnels et certainnes institutionns dont les bibliothèques universitaires et locales.

Accès libre Droit

Les mots de la propriété intellectuelle

Ce billet s’inscrit dans la série consacrée aux dictionnaires, en vertu de ma participation au comité technique du projet des dictionnaires du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’université McGill et surtout, leurs Dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO en anglais) annonce le lancement d’un outil terminologique, nommé WIPO Pearl, issu de sa base de termes descriptifs du monde des brevets. L’objectif éventuel est de regrouper tous les termes inclus dans leurs instruments multilatéraux concernant:

les traités de classification établissant des systèmes de classement qui organisent l’information relative aux inventions, aux marques et aux dessins et modèles industriels en structures indexées, facilement exploitables pour la recherche.

En particulier, quatre traités offrent des schémas classificatoires de divers aspects de la propriété intellectuelle:

J’applaudis l’initiative de l’OMPI de vouloir regrouper ces termes dans un seul système – il s’agit ni plus ni moins des mots qui décrivent les « oeuvres de l’esprit » de notre belle humanité. Donc, ces mots décrivent les idées qui sont protégées par notre société.

WIPO Perl s’inscrit dans la collection d’outils de référence de l’OMPI, qui offrent un accès aux collections de traités, bases terminologiques et autres documents de demande de protection intellectuelle. En plus d’une recherche par mot, il est possible de fureter à travers des nuages de concepts, pour une découverte intuitive des mots qui nous intéressent.

J’ai bien hâte de voir comment nos collègues de l’OMPI vont intégrer les autres bagages de concepts à celle issue des brevets (et qui constitue la base actuelle de mots de WIPO Pearl). En plus des travaux de professeure Michèle Hudon sur les thésaurus documentaires (multilingues), je peux (à brûle-pourpoint) proposer cet article récent du tout dernier numéro du Journal of the Association for Information Science and Technology:

Thesaurus and ontology structure: Formal and pragmatic differences and similarities
Daniel Kless, Simon Milton, Edmund Kazmierczak and Jutta Lindenthal
Article first published online: 6 NOV 2014
DOI: 10.1002/asi.23268

J’ai aussi eu la chance de découvrir Les Cahiers du dictionnaire, chez Classiques Garnier, et j’ai pu recenser ces deux textes intéressants en épluchant la table des matières des derniers numéros :

GISELLA MAIELLO
Jurilinguistique, corpus et juridictionnaire
Vol. 2, 2010, p. 21-37

GIOVANNI DOTOLI
Quel dictionnaire demain ?
Vol. 1, 2009, p. 13-23

Ce titre semble indisponible aux quatre bibliothèques universitaires à Montréal! Je vais procéder à une demande de prêt-entre-bibliothèques dès maintenant et je vous reviens prochainement à ce sujet.

Soit dit en passant, j’ai un intérêt pour tout ce qui offre une réflexion sur le futur des dictionnaires, particulièrement sur des thèmes technologiques, multilingues, voire internationaux. Je m’intéresse aux domaines du droit mais toute perspective dans ces cordes sont pertinentes. N’hésitez pas à m’écrire à ce sujet, surtout si, comme moi, des fois, vous réfléchissez, parfois, aux dictionnaires numériques…

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Plan d'action du fédéral sur le gouvernment ouvert

Le gouvernement fédéral annonce le lancement de son Plan d’action du canada pour un gouvernement ouvert 2014-2016. Selon la missive reçue aujourd’hui:

Le Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert 2.0 appuie les mesures du gouvernement du Canada visant à renforcer ses engagements en matière de transparence, de responsabilisation et de mobilisation envers les Canadiens au cours des deux prochaines années. Le Plan d’action 2.0 a été élaboré à l’aide des commentaires que les Canadiens ont envoyés. Il comprend notamment les engagements suivants :

• une Directive sur le gouvernement ouvert qui permettra de créer une culture d’ouverture par défaut au sein du gouvernement du Canada;
• un engagement envers les données ouvertes au Canada visant à mettre au point un service de recherche de données ouvertes qui privilégiera une approche « sans fausse route »;
• un ensemble d’outils et de ressources qui permettront aux Canadiens de consulter et comparer facilement les dépenses gouvernementales dans l’ensemble des ministères fédéraux;
• la création et le lancement d’un nouveau portail de consultation pangouvernemental visant à offrir au public davantage d’occasions de participer.

Pour en apprendre davantage sur le Plan d’action et sur tout ce qui se rapporte au gouvernement ouvert, consultez le nouveau Portail du gouvernement ouvert, à ouvert.canada.ca.

Canada Citoyen Internet Publication

Que font les canadiens dans Internet ?

Deux études récentes proposent des pistes intéressantes quant à l’utilisation d’internet par les Canadiens. Ceux-ci s’ajoutent à l’excellente étude NETend@nce du CEFRIO.

En premier lieu, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a récemment annoncé la diffusion du Rapport de surveillance sur les communications de 2014. Ce rapport annuel mesure les habitudes médias des Canadiens.

On y apprend, entre autres, que les foyers canadiens dépensent en moyenne 191 $ par mois en services de communication (télévision, téléphonie résidentielle, services sans fil et Internet) et que 83 % des Canadiens de 18 ans et plus possédaient un téléphone cellulaire, 62 % avaient un téléphone intelligent et 39 % utilisaient des tablettes pour communiquer. Par ailleurs, ce rapport couvre le secteur des télécommunications et des médias – les radios se portent particulièrement bien.

Google nous offre une autre étude pertinente, la Consumer Barometer, qui offre des profils par pays (ici, le Canada) mais aussi la possibilité de bâtir nos propres graphiques. Merci à Triplex de m’avoir fait découvrir Consumer Barometer.

Enseignant Francophonie Ridicule

Monsieur Fa, je veux en prendre de vous !

Je me suis bien bidonné en consumérant le microyable Monsieur Fa qui joue avec sa langue digitale et se mouille…les doigts ! Peut-être pourrira-t-il vous escompter l’examen de français de la minière le l’inducation ?

À voir, à rire et à pleurer ! Sept épisodes sont déjà en ligne… sur la corde raide… Il a vraiment la classe à l’envers – elle est même inversée ! Quelle parodie ! Vous touchez vraiment le bas Sol

Appel de communication Document numérique France

Études sur les doigts

J’ai souvent des conversations intéressantes avec des collègues français au sujet du zèle que nous québécois portons à maintenir l’intégrité linguistique de la langue française. Il trouvait que l’on exagère, il faut laisser une langue vivre, respirer, se développer. Peut-être, mais en tant que simple blogueur francophone sur les sujets techno-juridiques, je dois avouer que je suis témoin de belles bourdes et autres laxismes terminologiques.

Un anglicisme est inacceptable lorsqu’un mot valide existe déjà. Un néologisme est pertinent lorsqu’une idée ne s’exprime pas convenablement dans notre langue et il est convenable de maintenir un certain décorum, une intégrité phonético-poétique.

Je reçois dans mes courriel d’une autre collègue bien intentionnée une note concernant un appel de communications pour le lancement d’une nouvelle revue scientifique, publiée chez Classiques Garnier, intitulée: Études digitales.

Et hop. Je lance l’application du Petit Robert sur mon portable et je vérifie une source autoritaire sur la question. Digital réfère aux doigts. Il faut dire numériques, sinon nous employons un anglicisme.

Je croyais un canular – honnêtement, le site de l’éditeur ne mentionne pas encore la revue. Et l’appel concerne l’écriture de texte, alors il y a quand même un lien avec les doigts car ces appendices servent de vecteur aux mots numériques.

En vertu des dispositions sur l’utilisation équitable (art. 29 et suivantes) de la Loi canadienne sur le droit d’auteur, je vous communique l’appel de textes de cette revue sur le bout des doigts:

Appel pour le numéro 1 de la revue Études Digitales

« Le texte à venir »
La revue sera publiée chez Classiques Garnier
Le numéro 1 de la revue Études Digitales sollicite l’ensemble des humanités pour tenter d’appréhender les enjeux d’une mutation du texte par l’effet de sa digitalisation. Qu’est-ce que le texte digital ? Après le texte manuscrit, imprimé ou « tapuscrit » à la machine, le texte écrit au clavier d’ordinateur ou sur une tablette doit-il être envisagé comme la poursuite d’une même tradition textuelle ou au contraire ne vient-il pas produire un nouvel « encodage » ? Après le texte relié et édité sous la forme du codex, le texte à l’écran produit-il les mêmes effets ? Le texte digital est-il texte au sens des régimes antérieurs de texte, ou est-il résolument d’une autre nature ? N’assistons-nous pas à une transformation de sa grammatisation en même temps que se modifient les techniques de sa reproduction et de sa diffusion comme cela s’est produit au XVe siècle avec l’avènement de l’imprimerie ?
Plusieurs dimensions du texte digital seront envisagées dans ce numéro 1 : sa matérialité à travers les appareils et les interfaces qui le rendent visible, son mode de conservation et d’organisation de la mémoire, son inscription paradigmatique dans les représentations du savoir, les pratiques qu’il permet dans un contexte interopérable. Seront également traités les échanges qu’il autorise, les formes d’interprétation qu’il suscite ou facilite, plus largement, les questions qu’il pose à une culture fondée sur la conservation des textes, en termes d’historicité et d’invention poétique.
Le texte digital, de par son caractère dématérialisé et hypertextuel, ne peut être considéré comme le simple transfert du texte imprimé sur un nouveau support. Il produit des effets inédits dans le monde de l’écrit : multiplicité des traces jusqu’à l’hypermnésie, duplication indéfinie, mais aussi annulation et effacement, perte ou dilution de la source au profit d’une auctoritas partagée.
Genette définit la transtextualité comme « tout ce qui met (le texte) en relation, manifeste ou secrète, avec d’autres textes ». Ceci permet d’envisager une transtextualité digitale qui met en œuvre, par sa constitution même, un mode général de transversalité et d’hybridation. Ainsi, le numéro 1 de la revue Études Digitales s’ouvre-t-il à une conception élargie du texte, ainsi qu’à tout ce qui se situe au-dessus, au-dessous et autour du texte.
Plusieurs dimensions de la textualité digitale pourront être investies :
Le texte digital entre production, commentaire et invention
L’évolution du support suscite de nouvelles formes d’écriture et de lecture, mais surtout un texte digital ne peut être envisagé selon les mêmes critères qu’un texte imprimé. Il s’agit d’un objet hybride et composite dont les contours ne s’arrêtent pas aux limites de la page ou du volume qui constituaient la forme des textes depuis le codex antique. Un texte digital peut se trouver relié à une multitude d’autres textes (hypertexte) et conserver, comme un wiki, toutes les strates de sa production. Comment produire le texte digital ? Comment envisager une fabrication qui ne soit pas simplement le transfert des pratiques antérieures d’écriture ? Faut-il envisager une herméneutique spécifique du texte digital parallèlement à l’émergence d’une poétique qui rapprocherait le commentaire de l’invention ? Devons-nous en attendre de nouveaux genres, une nouvelle littérature ?
Le texte digital et les savoirs
À l’intérieur de la tradition occidentale, chez Platon, la fixation textuelle apparaît comme un enjeu du savoir, de sa transmission et son organisation. Aujourd’hui, le texte digital réorganise la disposition et le classement des savoirs inscrits, produisant de nouvelles modalités d’accès, de représentation. Faut-il voir dans l’écriture digitale une textualité débarrassée des limites anciennes du texte imprimé et relié et un nouvel espace du texte « à venir » ? Des modes d’élaboration contributifs construisent-ils une articulation pertinente des échanges entre les spécialistes et les amateurs ? Quel format de savoir instruit le texte digital ?
Le texte digital entre mémoire générale et oubli
Dans le contexte digital, les régimes d’une mémoire, à la fois hypermnésique et instable, se trouvent soumis à l’obsolescence des supports et des formats. Quel est alors le statut mémoriel du texte ? Quels seront les modes de conservation et d’indexation du texte digital ? Comment retrouver l’état génétique d’un texte pour le replacer dans l’archéologie des disciplines, quand archive et trace deviennent problématiques ?
Direction de la revue : Franck Cormerais & Jacques Athanase Gilbert
Comité éditorial : Antonioli Manola (Ecole Supérieure d’Art et de Design de Valenciennes) – Catellin Sylvie (Université Versailles Saint-Quentin) – Komur Greta (Université de Mulhouse) – Le Deuff Olivier (Bordeaux-Montaigne) – Lefevre Anne (École Supérieure d’Architecture de Saint Etienne) – Loty Laurent (Paris IV, CNRS) – Marechaux Pierre (Université de Nantes) – Noyer Jean-Max (Université de Nice) – Puig Vincent ( IRI, Centre Pompidou) – Rey Olivier (CNRS) – Rousseaux Francis (Université de Reims/IRCAM) – Vitali-Rosati Marcello (Université de Montréal) –
Comité scientifique: Bachimont Bruno (Université de Compiègne) – Philippe Béraud (Télécom Bretagne) – Bouchardon Serge (Université de Compiègne) – Clivaz Claire (Université de Lausanne) – Carayol Valérie (Bordeaux-Montaigne) – Duféal Marina (Université de Bordeaux-Montaigne) – Giffard Alain (Administrateur civil/Fondateur de Gallica) – Ertzscheid Olivier (Université de Nantes) – Galinon-Mélénec Béatrice (Normandie Université-ULH) – Gefen Alexandre (Paris IV – Fabula) – Jauréguiberry Francis (Université de Pau, CNRS) – Khatchatourov Armen (Télécom ParisTech) – Kerouanton Jean-Louis (Université de Nantes) – Lescop Laurent (ENSAM Nantes) – Moore Gerald (Durham University) – Musso Pierre (Rennes2/ParisTech) – Prié Yannick (Université de Nantes) – Proulx Serge (UQAM Montréal) – Romele Alberto (Université de Porto) – Stiegler Bernard (Conseil National Supérieur du Numérique/Université de Londres/Goldsmith) – Vignon Daphné (Université de Nantes)
Projet d’article pour le 30 novembre 2014 d’environ 3000 signes (sans les espaces). La réponse d’acceptation sera donnée avant la fin décembre. Les articles seront à rendre pour le 1er février, ils seront soumis à la lecture en double aveugle des membres du comité scientifique. Longueur des articles : 30000 à 35000 signes (sans les espaces et bibliographie comprise).
Envoyer les propositions et articles à : etudesdigitales@gmail.com
Franck Cormerais et Jacques Athanase Gilbert
Franck.cormerais@u-bordeaux3.fr
jacques.gilbert@univ-nantes.fr

Ils sont fous ces Français !

Accès libre Information et savoirs Québec Rapport et étude Santé et médecine Science et Technologies Universités

Femmes de sciences en accès libre

L’Association Science et bien Commun annonce le lancement d’un livre proposant une série de portraits sur des femmes scientifiques. En plus d’être en vente en format ePub ou papier, la version HTML est en accès libre sous la licence Creative Commons Atribution !

Vraiment un cas intéressant d’une publication académique explorant le rôle de l’accès libre dans la diffusion du savoir.

BAnQ Contenu culturel Diversité culturelle Écoles Financement Gouvernements Numérisation Québec

Québec annonce son Plan culturel numérique

Le gouvernement provincial vient de lancer un nouveau site Internet où sont recensés près de 50 projets de culture numérique: culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca, qui se partagerons près de 110 millions de dollars sur 7 ans. Près du tiers de l’enveloppe budgétaire est déjà attribuée pour les 2 prochaines années.

À brûle pourpoint, je suis un peu surpris qu’il s’agisse d’un plan – on dirait plutôt un recensement ou d’une synthèse des projets actuellement sur la table. Aussi, il manque un « fil rouge » ou un « fil conducteur » pour expliquer comment ces projets constitue un plan… comme quoi des plumes lancées au vent ne font pas un oiseau !

Ceci dit, je suis vraiment content de voir autant d’efforts pour amener nos institutions vers le numérique, dont les projets de numérisations de BAnQ.

J’aurais vraiment voir un message clair vers la diffusion libre du contenu financé par l’État, en plus de la mise en ligne de jeux de données biens structurés.

Par ailleurs, un plan de culture numérique devrait fortement inciter les employés de l’État, dont les professeurs de tous les niveaux scolaires, de créer et diffuser du matériel pédagogique sous licence ouverte et dans Internet. Créons ensemble, partageons et apprenons ensemble. Pourquoi investir des millions quand nous pourrions mettre en place une philosophie de travail vouée au partage et à la création libre.

À suivre donc.