En plus du colloque annuel de l’ALAI déjà annoncé, voici quelques autres événements à noter qui auront lieu à Montréal dans les prochaines mois :

9 août 2011 de midi à 14h : “Use, Misuse and Abuse of Copyright in the Federal Court?” The Honourable Roger T. Hughes, The Federal Court of Canada
The Intellectual Property Institute of Canada and McGill University (École d’éducation permanente). 95$ (en fait, ils offrent une panoplie de formations via l’Éducation permanente de McGill).

Aussi, voici quelques conférences de l’AJAVA:

Événement nº 1 :
Cocktail-conférence (organisé par Me Evelyne Leblanc, APFTQ)
Sujet : « Les arts du cirque et le droit »
Date : 28 septembre 2011
Conférencier : Me Francis Perreault
Notre conférencier traitera de tout ce que vous désirez savoir sur ce domaine florissant, propre à Montréal.

Événement nº 2 :
Colloque annuel de l’AJAVA (organisé par Me Florence Lucas, Gowlings)
Sujet : « Peut-on encore parler de vie privée? »
Date : 28 octobre 2011
Des conférenciers chevronnés vous parleront des répercussions juridiques des nouveaux médias dans le domaine de la vie privée à l’ère de l’internet et du « Cloud Computing ».

Événement nº 3 :
Cocktail-conférence (organisé par Me Martin Lavallée, SODRAC)
Sujet : « À quoi devrions-nous nous attendre de la Cour Suprême en 2012? »
Date : 7 décembre 2011
Conférencier : L’organisateur lui-même, Me Martin Lavallée
Je compte vous entretenir sur les causes que la Cour suprême a accepté d’entendre et qui auront d’importantes répercussions en droit d’auteur.

À noter, l’initiative Montréal Métropole Numérique….

Un courriel d’une collègue m’a souligné un billet récent sur le blogue « Government in the Lab » (en français) à propos d’une mystérieuse consultation menée par l’illustre Henri-François Gautrin (monsieur autoroute de l’information québécoise lui-même) sur l’utilisation du Web 2.0 par le Gouvernement québécois.

Oui, ils ont un site web, mon inscription est faire, mais il semble que le contenu soit réservé aux participants uniquement.

Allô – comité de consultation sur le Web 2.0 – y a-t-il quelqu’un ? Yoooouuuhoooo? Les internautes québécois ont des idées à partager, vous savez, ceux qui paient votre salaire…

Voici un événement qui pourraient vous intéresser:

LA MODE SORT SES GRIFFES : Protection, commercialisation, anti-contrefaçon, 9 septembre 2011 au Marché Bonsecour à Montréal. Selon le courriel envoyé par l’ALAI (dont je suis membre):

Cette année l’ALAI Canada s’associe aux organisateurs de la Semaine de la mode de Montréal pour vous offrir un colloque des plus excitants, sous le thème de la mode. Il nous fait donc plaisir de vous convier au colloque annuel de notre association, intitulé « La mode sort ses griffes », qui aura lieu le vendredi 9 septembre 2011 au Marché Bonsecours à Montréal, sur le site même des autres activités de la Semaine de la mode. Les conférences seront suivies d’un défilé de mode.

Connaissez-vous http://www.passeportsante.net/ ? Il s’agit d’une initiative du milieu de la santé au Québec pour rendre disponible l’information médicale dans un format accessible pour la population. D’intérêt pour les personnes dans les régions éloignées, cette section du site sur les « plantes utiles » qui seraient disponibles dans la Belle Province…

La Commission de droit de prêt public (Conseil des arts du Canada) vient de publier l’étude dirigée par Paul Whitney sur la présence de livres électroniques en bibliothèques publiques au Canada (PDF, fr, 61 pages). J’ai rédigé la section sur le milieu francophone Canadien. J’ai aussi été membre de l’exécutif de la Commission de 2006 à 2010, où je représentait l’ASTED.

L’étude, réalisée principalement au Printemps 2011, présente l’état des lieux en matière de livres électroniques dans les bibliothèques publiques Canadiennes. L’enjeu est important pour la Commission de droit de prêt public – cet organisme sous l’égide du Conseil des arts du Canada (organisme indépendant financé par le Gouvernement fédéral se rapportant directement au Parlement Canadien) gère un programme de plus de 10 millions de dollars qui vise à appuyer les auteurs Canadiens sur la base de la présence de leurs livres dans certaines bibliothèques publiques au pays (sur la base d’un recensement statistique annuel). Les livrels sont exclus du programme pour le moment, mais les commissaires désirent évaluer l’impact de l’appropriation de ces collections sur leur programme.

Par le fait même, cette étude livre une perspective unique dans l’appropriation de ces nouvelles formes de diffusion de l’écrit numérique. En fait, j’avance que l’année 2012 sera une année charnière dans l’appropriation du livre numérique dans la partie francophone du Canada. J’expose les grandes lignes du moyen technologico-légal proposé par le milieu des bibliothèques pour s’approprier les livrels.

Voici les liens:
– L’étude en français: Les livres électroniques et le droit de prêt public au Canada (PDF, fr, 61 pages)
– L’étude en anglais: EBooks and Public Lending Right in Canada by Paul Whitney (PDF, en, 51 pages

À ne pas manquer – le Festival de l’Expression Citoyenne (FEC) organisé par l’Institut du nouveau monde du 14 août au 11 septembre un peu partout à Montréal.

En cette troisième édition du Festival de l’expression citoyenne, trois types d’activités vous sont proposées: animations citoyennes, table ronde et cabaret citoyen. … L’équipe d’animation du FEC aura le plaisir de rencontrer les citoyens pour brasser des idées tout en s’amusant dans le but de contribuer à l’amélioration du monde dans lequel nous vivons.

D’ailleurs, les organisateurs lancent un appel ouver à la collaboration en invitant les internautes à compléter la phrase suivante :

«Pour se donner un nouvel élan, le Québec a besoin…»

Les suggestions vont servir à la conception d’une lecture théâtrale pour des crieurs publics. (quelle bonne idée!) Vous avez jusqu’au 15 juillet pour envoyer vos suggestions à olga.claing@inm.qc.ca.

La gestion collective des droits d’auteurs par ces sociétés de gestion collective est un sujet très précis dans l’écosystème du droit d’auteur, mais il soulève facilement les passions. Et pour cause. Les droits économiques sur des oeuvres protégées par droit d’auteur peuvent être triviaux (dans le sens de petite valeur) individuellement, tandis que globalement représenter des sommes importantes. Aisni, la mutualisation des droits économique découlant des droits d’auteurs est un moyen intéressant de mettre en place des marchés.

Ceci dit, le hic est que la Société de gestion collective doit mesurer l’utilisation des oeuvres de son catalogue, percevoir des sommes en lien avec cette utilisation auprès des utilisateurs, distribuer ces sommes équitablement auprès des titulaires (qui ne sont pas nécessairement les créateurs originaux).

Dans ce sens, des créateurs ont lancé un blogue pour exposer leur façon de penser concernant Access Copyright, la Société de gestion collective principale du Canada Anglais (Rest of Canada ou ROC pour les intimes, i.e. pas le Québec) pour les droits de reproduction par photocopie. Une pierre angulaire de l »industrie de l’édition.

Voici leur mission:

Creators’ Access Copyright
We are committed to creators’ copyright interests. We support collective licensing of copyright. We declare that creators are entitled to more accountability from Access Copyright, more money from Access Copyright, and particularly more creator control of our own copyright interests.

Les micro-données sont la source de plusieurs disciplines scientifiques modernes. Certaines expériences génèrent d’énormes quantités de données, comme en physique quantique ou en météorologie. Le besoin de capacités pour des computations avancées augmente sans cesse, comme nous apprend la mise en place de l’ordinateur le plus puissant du Québec par l’Université McGill, en collaboration avec l’ETS via Cyberpresse.

Mais un ordinateur n’est qu’un contenant. Le contenu de ces expériences – les micro-données scientifiques – sont difficiles à préserver et partager pour que d’autres équipes de scientifiques puissent valider les expériences de leurs collègues. C’est pourquoi l’annonce ce l’Institut canadien de l’information scientifique et technique du Conseil national de recherches du Canada (ICIST-CNRC) du projet DataCite est d’importance pour l’appropriation des outils informatiques par les scientidiques.

Selon l’agence fédérale,

L’ICIST-CNRC a créé DataCite Canada afin qu’il serve de service centralisé pour la consignation d’ensembles de données de recherche pour le Canada et l’attribution d’identificateurs d’objets numériques (DOI). Grâce à ces identificateurs, les chercheurs pourront non seulement repérer, définir, citer et préserver pour l’avenir des ensembles de données de recherche, mais aussi s’assurer de recevoir la juste reconnaissance pour leurs efforts et les données qu’ils produisent.

Durant la phase d’essai et de mise au point, les participants au projet pilote fourniront de l’information sur leurs ensembles de données (métadonnées) et une rétroaction, y compris des commentaires sur la fonctionnalité et la facilité d’emploi du système de consignation de DOI.

L’Université Carleton, l’Université de Guelph, et l’Agence spatiale canadienne vont mener à bien le projet DataCite Canada.

La Clinique juridique des artistes de Montréal (CJAM) présente une soirée d’information juridique le 23 juin prochain au Conseil des arts de Montréal. Il s’agit d’un organisme à but non-lucratif bénévole vouée à l’information juridique libre au profit des artistes.