À ne pas manquer à l’automne, BookCamp Montréal 2011 au Salon B / Mémoria coin St-Laurent et Rachel à Montréal. Ironiquement, l’événement a lieu dans un salon funéraire comme l’an dernier, ce qui donne un décorum particulier à cet événement sur l’avenir du livre… Nouveauté cette année, les organisateurs demandent une contribution volontaire pour financer l’événement et je viens de m’inscrire à la hauteur de mes moyens.

Personnellement, je vise présenter les résultats de l’étude sur les livrels dans les bibliothèques publiques à laquelle j’ai participé sous la direction de Paul Whitney pour le Conseil des arts du Canada / Commission de droit de prêt public. Aussi, je veux faire un lien avec les pratiques contractuelles dans le milieu du livre au Québec, particulièrement l’avenant type au contrat d’édition de l’UNEQ (syndicat d’écrivains) pour l’édition numérique (que j’ai commenté ici).

Ne manquez pas BookCamp Montréal 2011 – les places sont limitées à 150, faites vite ! Au plaisir de vous y voir…

En marge du début de son congrès annuel qui débute le 13 août, l’IFLA (association internationale de bibliothèques) diffuse 5 vidéos sur le sujet des droits d’auteur et des droits de l’homme. Ces vidéos découlent de la rencontre présidentielle tenue en avril dernier sur ce sujet.

L’Université Régina (Saskatchewan, Canada) recrute un bibliothécaire pour agir en tant que « Copyright Officer » – je me demande s’il ou elle aura un cheval et un écusson… blague à part, il s’agit d’une tendance lourde dans le milieu Universitaire (à l’extérieur du Québec) d’employer des professionnels de l’information pour gérer les cas de droit d’auteur dans la communauté universitaire… Leur conférence annuelle se nomme « ABC Copyright » et avait lieu en Juillet derner. À ce sujet, lire le sommaire intéressant de l’avocat Howard Knopf sur son carnet.

Dans tous les cas, si la vie à Régina vous tente, vous avez jusqu’au 26 août pour appliquer…

Deux rapports récents concernant les dépenses publiques en culture viennent de paraître:
– Statistiques Canada : Dépenses publiques au titre de la culture : tableaux de données 2008-2009 (la version PDF est en accès libre) ;
– Observatoire de la Culture et des Communications du Québec, tableaux statistiques sur les bibliothèques publiques autonomes (2009).

La Soros Foundation lance quelques études sur le sujet des médias numériques: modèles d’affaires ; journalisme citoyen ; Maroc ; TV mobile…

La Fondation Soros est financée par la fortune de Georges Soros et est vouée à la promotion des sociétés libres et démocratiques.

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) a diffusé le 22 juin dernier une étude sur les ventes de livres au Québec :

Les ventes de livres par les éditeurs de propriété québécoise ont atteint 312 M$ en 2009, soit 42 % des ventes totales de livres au Québec. Il s’agit d’une part identique à celle de 2008. C’est ce que révèle l’étude publiée aujourd’hui par l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec.

Sur le marché de la littérature générale (575 M$), les ventes de livres des éditeurs de propriété québécoise se sont élevées à 206 M$, soit 36 % des ventes, le même pourcentage qu’en 2008. Sur le marché du livre scolaire, soit 164 M$, les ventes des éditeurs de propriété québécoise se sont élevées à 107 M$, une part de 65 % de toutes les ventes de livres scolaires au Québec.

Il est possible de télécharger l’étude gratuitement : « Optique culture no 7 » en format PDF.

La Commission de droit de prêt public (Conseil des arts du Canada) vient de publier l’étude dirigée par Paul Whitney sur la présence de livres électroniques en bibliothèques publiques au Canada (PDF, fr, 61 pages). J’ai rédigé la section sur le milieu francophone Canadien. J’ai aussi été membre de l’exécutif de la Commission de 2006 à 2010, où je représentait l’ASTED.

L’étude, réalisée principalement au Printemps 2011, présente l’état des lieux en matière de livres électroniques dans les bibliothèques publiques Canadiennes. L’enjeu est important pour la Commission de droit de prêt public – cet organisme sous l’égide du Conseil des arts du Canada (organisme indépendant financé par le Gouvernement fédéral se rapportant directement au Parlement Canadien) gère un programme de plus de 10 millions de dollars qui vise à appuyer les auteurs Canadiens sur la base de la présence de leurs livres dans certaines bibliothèques publiques au pays (sur la base d’un recensement statistique annuel). Les livrels sont exclus du programme pour le moment, mais les commissaires désirent évaluer l’impact de l’appropriation de ces collections sur leur programme.

Par le fait même, cette étude livre une perspective unique dans l’appropriation de ces nouvelles formes de diffusion de l’écrit numérique. En fait, j’avance que l’année 2012 sera une année charnière dans l’appropriation du livre numérique dans la partie francophone du Canada. J’expose les grandes lignes du moyen technologico-légal proposé par le milieu des bibliothèques pour s’approprier les livrels.

Voici les liens:
– L’étude en français: Les livres électroniques et le droit de prêt public au Canada (PDF, fr, 61 pages)
– L’étude en anglais: EBooks and Public Lending Right in Canada by Paul Whitney (PDF, en, 51 pages

Sur le sujet de ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement), un de mes textes vient d’être publié dans le livre suivant : The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0 par le Canadian Centre for Policy Alternatives (CCPA). Le bouquin regroupe des contributions (table des matières du livre en PDF) de plusieurs chercheurs et groupes qui se penchent sur les questions et politiques d’accès à Internet au Canada. Voici le sommaire (en anglais):

In The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0, edited by Marita Moll and Leslie Regan Shade, committed public interest advocates and academics present primers on provocative digital policy issues: broadband access, copyright, net neutrality, privacy, and security, along with a consideration of structures of participation in policy-making and communication rights. Contributors to The Internet Tree argue for a digital economy strategy that casts a winning vote for openness, broadband as an essential service, and community engagement and inclusion.

J’ai déjà versé mon texte, intitulé « ACTA: A Copyright Story » dans Spectrum, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. D’ailleurs, presque toutes mes publications sont disponibles dans Spectrum sous la page « Olivier Charbonneau », vous pouvez donc en lire plus sur mes recherches.

Le Grupo de Estudos em Direito Autoral e Informação de l’Universidade Federal de Santa Catarina (GEDAI/UFSC) lance un appel de communications sur le thème « V Congresso de Direito de Autor e Interesse Público » ou 5e congrès sue le droit d’auteur et l’intérêt du public. Les articles seront revus par les pairs et ceux sélectionnés devront êtres présentés lors du congrès les 31 octobre ou 1er novembre 2011.

Il faut dire que je ne pratique pas souvent mon portugais, mais ça donne le goût !

Si j’avais pu, j’airais été à Genève cette semaine. Depuis le 15 juin en fait. Car la vingt-deuxième session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (le Comité) de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) y tient sa réunion bisanuelle. L’OMPI est l’agence des Nations Unies qui traite, du droit d’auteur, entre autres types de propriété intellectuelle.

Mais cette réunion est spéciale. Sur l’ordre du jour figure deux traités, le premier pour les « déficients visuels et les autres personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés » (que je résume maladroitement par malvoyant), le second pour les « personnes handicapées, les établissements d’enseignement et de recherche, les bibliothèques et les services d’archives » – au sujet de ce dernier, je recommande fortement l’excellent sommaire du traité par Calimaq sur son blogue S.I.Lex.

Le second traité, proposé par l’IFLA (association internationale des bibliothèques) et présenté à la 22e réunion du Comité de l’OMPI donne suite à une étude monumentale de Kenneth Crews sur les exceptions et limitations au droit d’auteur en 2008 pour le compte de l’OMPI. Il faut dire que le future de ce texte reste encore incertain (voir à ce sujet le billet du groupe suisse IP Watch).

Une réunion importante pour le milieu des bibliothèques spécifiquement, mais aussi pour tous ceux et celles de la société civile qui tiennent pour un droit d’auteur équitable et équilibré. Mais leur salade n’est pas vendue d’avance. Francis Gurry, directeur de l’OMPI, a récemment précisé qu’il était contre un « agenda négatif » (source: Numerama.com) pour la réforme du droit d’auteur – donc contre un traité portant sur les limitations et exceptions au droit d’auteur.

Mais l’ironie du sort est que les exceptions favorisent justement l’économie – comme l’a exposé l’an dernier la Computer & Communications Industry Association dans une étude sur l’impact économique du « Fair Use » aux USA (98p, pdf, en).