Il m’arrive parfois de recevoir des question de lecteurs et de collègues à travers le Canada et le monde – ce que j’adore absolument. Je ne suis pas avocat et je ne peux pas donner d’opinion juridique, mais cela ne m’empêche pas de discuter de la question de droit avec vous.

Il s’agit, en quelque sorte d’une opinion légale (je n’enfreint pas la loi) sans être juridique.

En effet, je crois qu’une opinion juridique applique des faits juridiques à une situation précise, la vôtre à l’occurrence. Par contre, il serait impossible dans une société libre et démocratique d’interdire des simples citoyens de discuter du droit comme institution sociale qui régit leurs vies. En fait, je peux vous dire que je ne voudrais pas vivre dans une telle société !

C’est pourquoi je me permet de commenter les tenants et aboutissants d’une question juridique que l’on me pose. J’expose certains aspects pertinents ou fascinants de celle-ci et je propose quelques réflexions sur son application dans certains contextes. Jamais je ne m’aventure à dire comment cette question s’applique à vous dans votre cas particulier. Je vous invite également à obtenir une opinion juridique, un peu comme l’on conseille de se brosser les dents quotidiennement…

Si jamais vous désirez obtenir une opinion juridique concernant le droit d’auteur, voici quelques réflexions personnelles pour guider votre interaction avec un avocat.

Les bibliothèques, archives, musées, établissements d’enseignements (BAMÉEs) sont pratiquement les seules institutions dans notre société libre et démocratique qui peuvent modifier la codification d’un usage. Ici, j’emploie le cadre d’analyse de Nikklas Luhmann, un sociologue allemand qui a posé une théorie générale des systèmes sociaux que j’aime bien – il était avocat avant d’enseigner la sociologie et a une belle réflexion (post-moderne, en lien avec le paradigme des réseaux sans les nommer).

Or, les BAMÉEs ont le rôle ou le pouvoir, découlant de leur « mission institutionnelle » (au sens de Castells dans Rise of the Network Society, p. 148), de modifier la codification d’illégale à légale d’un usage réservé au titulaire d’un droit d’auteur. Par exemple, comme nous l’apprend le jugement CCH de la Cour suprême, une bibliothèque peut faire pour autrui une « utilisation équitable » d’une oeuvre si son agent agit dans le cadre d’une politique institutionnelle à cet effet. Essentiellement, ce pouvoir permet d’invoquer une exception pour autrui qui a la conséquence de rendre légal ce qui serait juridiquement illégal dans d’autres circonstances.

Plusieurs avocats ne comprennent pas ce rôle ou pouvoir – surtout s’ils évoluent à l’extérieur du milieu institutionnel.

Souvent, un avocat sera habilité à déterminer le niveau de risque d’un usage et peut-être, dans les meilleurs cas que j’ai pu lire, de discuter des 6 facteurs de l’utilisation équitable du jugement CCH (voir paragraphes 53 et suivants).

D’où l’importance du travail de certains groupes de recherche, comme CIPPIC (Canadian Internet Policy and Public Interest Clinic) à l’Université d’Ottawa est si important, pour faire le pont entre le droit et la mission institutionnelle des BAMÉEs. Également, l’importance des associations professionnelles de travailler sur ces questions.

Plus souvent qu’autrement, invoquer une exception devrait résulter d’une analyse professionnelle d’un agent de l’institution (BAMÉE) plutôt que d’obtenir une opinion juridique. Nous avons perdu notre capacité d’analyse à cause de l’émergence rapide de l’univers numérique et des changements des modes de production et de diffusion de la culture.

Dans quelle société vivons-nous si les bibliothécaires, archivistes, conservateurs et éducateurs ont peur du droit d’auteur ?

Un avocat peut identifier les antipodes, les extrêmes du continuum formé par deux alternatives: demander permission pour une utilisation ou invoquer une exception. Mais un professionnel d’un BAMÉE peut mesurer exactement les circonstances d’un usage afin de déterminer la validité d’invoquer une exception.

Dit autrement, l’équité n’est pas une question de droit, mais de circonstances.

Le titulaire du droit d’auteur peut s’objecter – s’objectera fort probablement – mais le jugement professionnel demeure. Il reste à savoir si l’institution désire appuyer ce jugement par une politique officielle, mais il s’agit d’une question de gestion de risque – est-ce que l’exception mène à un risque politique, médiatique, économique ?

En fait, dans un marché monopolistique où les biens ne se remplacent pas eux-mêmes (les oeuvres de l’esprit ne sont pas, par définition, des commodités), invoquer une exception est souvent la seule façon d’opérer un marché équitablement – ou de signaler à votre co-contractant que les termes de son marché sont inéquitables.

Il faut dire que cette approche nécessite la collaboration étroite entre les professionnels pour déterminer les risques, les asymétries de pouvoir et mesurer les lacunes des marchés… sans quoi, c’est les avocats qui vont mener le bal.

Une opinion personnelle à prendre ou à laisser, bien sûr !

À ne pas manquer la semaine prochaine, la conférence de Me Anthony Hémond, avocat à l’Union des consommateurs. Il proposera « une revue des décisions de la Cour du Québec, division des petites créances, en matière de droit d’auteur » sous les hospices de l’ALAI Canada (dont je suis membre).

En plus d’être un chic type, Anthony et moi avons étudié ensemble à la maîtrise des droit des technologies de l’information à l’Université de Montréal…

DATE : Le mercredi 23 novembre 2011
ENDROIT : La Capannina, 2022 Stanley, Mtl (de Maisonneuve) (tél. : 514-845-1852)
HEURE : 12 h 00
Télécharger le formulaire d’inscription en format MS Word.

Il faut savoir que les petites créances sont une division de la Cour du Québec pour les causes ne dépassant pas 7000$. Depuis peu (2003 je crois) les causes de droit d’auteur peuvent y être entendues. Donc, cette présentation est très pertinente pour comprendre l’évolution du droit d’auteur !

Je vais tenter de me libérer afin de pouvoir assister…

Dans son bulletin courriel, Creative Commons nous informe que la licence « Sampling » (échantillonnage de sons selon l’Office québécois de la langue française) sera retirée du corpus de licences libres.

Par le fait même, le mouvement international pour la culture numérique sous licence ouverte annonce que le portail « Freesound » fera peau neuve. Ce portail recense plus de 120000 bruits sous format numérique et licence libre.

Le mercredi 16 novembre aura lieu de 17h30 à 18h30 une conférence par David Vaver, un très gros nom en propriété intellectuelle. Voici la petite note à son sujet sur le site du Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill:

Professor Vaver developed the first Canadian IP course in the 70’s and has been deeply involved in legislative reform of Canadian and UK IP legislation. An Emeritus Fellow of St. Peter’s College at Oxford and former Director of the Oxford Intellectual Property Research Centre, his two texts – Intellectual Property Law (Irwin, 2011) and Copyright Law (Irwin, 2000) – are regarded as foundational treatises.

Un article de Nancy Sims dansC&RL News, un bulletin d’information du Association of College & Research Libraries, présente un sommaire du cas d’Aaron Swartz. Étudiant au MIT, cet activiste et programmeur de longue date a débuter le téléchargement systématique de la base JSTOR, en contravention des termes de la licence d’utilisation. Il a effectué le même téléchargement de la base PACER (Public Access to Court Records) du gouvernement américain en 2008.

La différence est que Swartz est maintenant passible de charges criminelles en vertu de certaines lois des USA :

The charges brought against Swartz for these actions are primarily wire fraud (18 U.S.C. § 1343) and computer fraud (18 U.S.C. § 1030). In several instances, the criminal charges are based specifically on the fact that Swartz violated MIT and JSTOR user policies—and in those instances, these charges raise some significant issues that the academic library community should be concerned about.

Deux articles au passage pour ceux qui s’intéressent aux questions d’économie dans la sphère numérique :

The Internet’s Unholy Marriage to Capitalism dans le Monthly Review, une revue « socialiste » qui livre cette introduction avant de se pencher sur une panoplie de concepts économiques, livrée avec un point de vue de gauche:

The Internet, or more broadly, the digital revolution is truly changing the world at multiple levels. But it has also failed to deliver on much of the promise that was once seen as implicit in its technology. If the Internet was expected to provide more competitive markets and accountable businesses, open government, an end to corruption, and decreasing inequality—or, to put it baldly, increased human happiness—it has been a disappointment. To put it another way, if the Internet actually improved the world over the past twenty years as much as its champions once predicted, we dread to think where the world would be if it had never existed.

We do not argue that the initial sense of the Internet’s promise was pure fantasy, although some of it can be attributed to the utopian enthusiasm that major new technologies can engender when they first emerge. (One is reminded of the early-twentieth-century view of the Nobel Prize-winning chemist and philosopher of energetics, Wilhelm Ostwald, who contended that the advent of the “flying machine” was a key part of a universal process that could erase international boundaries associated with nations, languages, and money, “bringing about the brotherhood of man.”3) Instead, we argue that there was—and remains—extraordinary democratic and revolutionary promise in this communication revolution. But technologies do not ride roughshod over history, regardless of their immense powers. They are developed in a social, political, and economic context. And this has strongly conditioned the course and shape of the communication revolution.

Aussi, comme le relève Laurent LaSalle, journaliste qui tient l’excellent blogue techno de Radio-Canada Triplex, une étude académique qui discute des « coûts sociaux » liés aux verrous numériques. Employant une approche économétrique, les chercheurs démontrent que les mélomanes vertueux s’imposent un coût plus élevé que les mélomanes fourbes (pirates) puisque les pistes musicales qu’ils achètent, protégée par verrous, sont moins utiles et plus difficiles à utiliser, sans oublier le risque de prendre ses achats si son bidule cesse de fonctionner :

Dinah A. Vernik (vernik@rice.edu), Devavrat Purohit (purohit@duke.edu) and Preyas S. Desai (desai@duke.edu)
Marketing Science, Music Downloads and the Flip Side of Digital Rights Management
(l’article en question est aussi diffusé directement via le site de Radio-Canada)

Fabien Deglise (journaliste pour Le Devoir) présente dans son blogue le « projet » de Peter Meyers intitulé : Breaking the Page: Transforming Books and the Reading Experience. Le livre, prochainement disponible chez O’Reilly, l’éditeur par excellence de toute chose web, se veut un catalogue de petites perles, d’interviews et de prospective. De dire l’auteur:

Follow me on Twitter (@petermeyers) for periodic updates and pointers to interesting finds; I’ll also keep posting here, as I write, the better to virtually think out loud about some of the topics I’m tackling in the book. This is an enormously fun project for me and I hope it proves helpful to everyone out there trying to figure out the future of reading and writing.

Ironiquement, j’ai eu le même réflexe quand j’ai lancé Culturelibre.ca en 2005. Je pensais que mon carnet serait le début d’un livre… mais le lien s’est avéré ténu. Bloguer et écrire un livre sont deux activités d’écritures complètement différentes. Le style. le format, le public et ultimement le contenu sont trop différents. Bloguer équivaut à écrire un livre en débutant par les notes de bas de page. Ce n’est pas exactement ce que l’on peut appeler une monographie!

Sur ce sujet, je me suis lancé dans l’exploration d’un outil web pour l’écriture d’un livre: le projet PressBooks.com. Ce dernier est le projet de Hugh McGuire qui, en plus d’être un chic type, a lancé plusieurs projets d’envergure dont le non moins impressionnant LibriVox.org, le site où des bénévoles offrent des versions audio de livres dans le domaine public.

Il faut comprendre qu’il y a la version « .com » et la version « .org » comme on voit dans d’autres initiatives à code source libre. La version PressBooks.org invite des applications pour un poste de développeur WordPress et un appel à testeurs prêts à être des rats de laboratoire pour cette plate-forme.

Hugh m’a montré ce dont est capable la plate-forme lors de BookCamp Montréal et j’ai été impressionné. En plus de permettre de créer des fichiers ePubs et d’autres fichiers, le service permet l’impression sur demande de livres !

Tous les outils pour un auteur chevronné ! Merci Hugh 😉

Petite note personnelle: je me suis sévèrement coupé la paume de la main droite il y a 2 semaines : sept points de suture et une vilaine infection plus tard, j’accuse un retard dans ma correspondance… désolé aussi du style télégraphique ou désorgamisé de cette réponse, je suis encore en convalescence et le clavier est devenu un objet de douleur – rien pour aider ma blogodépendance ! Ce billet fut écrit sur plusieurs jours – je me sens beaucoup mieux maintenant. Merci de votre compréhension.

Merci à tous ceux et celles qui m’ont écrit à propos de mon billet sur la réforme du droit d’auteur au Canada. Nonobstant mon cynisme et mon manque d’intérêt de participer au processus de réforme (je n’ai pas assez de moyens pour m’engager avec tous ces lobbies), voici quelques perspectives sur la réforme…

Exception pour le contenu généré par les usagers
En réponse à Calimaq de l’excellent carnet S.I.Lex, les groupes de créateurs sont généralement outrés de cette « nouvelle » exception – qui semble sortie de nulle part en ce qui les concernent. Leur objection principale découle du droit moral sur une oeuvre, particulièrement le droit à son intégrité. Il s’agit de la même objection pour l’ajout de la parodie et de la satire dans l’exception générale de l’utilisation équitable (ou fair dealings en anglais).

Je confirme donc les supçons de Calimaq à ce sujet, ainsi que les autres problématiques dont la portée de l’usage non-commerciale, le rôle de l’exception générale pour l’utilisation équitable (surtout avec l’ajout de la parodie et de la satire) puis l’impact de la criminalisation du contournement des verrous numériques dans tous les contextes.

D’une manière plus générale, il s’agit d’une exception qui semble émaner directement du gouvernement. Ceci implique qu’il n’y a pas de groupe d’intérêt pour en discuter, réfléchir à ses contours et à ses lacunes. Un grave problème puisque je ne suis pas certain qu’elle sera réellement utile – par exemple, que chaque recours à cette exception, une fois découverte, mènera automatiquement à une mise en demeure par le titulaire.

Sur le sujet de l’usage non-commercial, le mouvement des Creative Commons vit le même flou : une étude de 2009 révèle que les usagers et les titulaires ne s’entendent pas toujours sur la portée de cette expression. Est-ce qu’une adolescente diffusant une vidéo via un site de partage effectue une transaction commerciale si le site de partage affiche des pubs ? Devra-t-on penser à des sites d’hébergement canadiens sous un modèle économique inconnu et novateur pour récupérer tout ce contenu remixé ? Il s’agit de questions qui ne sont pas encore résolues…

Pour en savoir plus sur le sujet de l’exception pour le contenu généré par les usagers, je vous réfère au juriste canadien (qui travaille aux USA, donc en anglais) Daniel Gervais qui a déjà écrit sur la question dans un livre récent (et gratuit) édité par Michael Geist à propos de C-32, l’ancienne mouture de la réforme (qui est identique à l’actuelle loi).

Sur le sujet des verrous numériques, voici une vidéo de syndicats des profs d’université (en anglais) :

Un dernier point sur les régimes d’exceptions – il est vrai que la France est aux antipodes des USA quant aux exceptions sur le droit d’auteurs (quoi que certains collègues allemands se pleignent/ventent que la loi germanique est pire – mais je n’ai jamais tenté de régler cette « compétition »). Je peux souligner cette étude internationale excellente du Dr. Kenneth Crews diffusée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle au sujet des exceptions pour les bibliothèques. Il semble qu’il y ait un vent de réforme au niveau international pour codifier ces pratiques, surtout pour les malvoyants et les bibliothèques.

Retour vers la case départ : les conservateurs ont réintroduits exactement le même texte de projet de loi pour moderniser le droit d’auteur au Canada. La seule chose qui change, c’est le nom. Au lieu de C-32, il s’agit de C-11 : « C » pour « Chambre des communes » – la chambre basse (élue) du Parlement Canadien (Fédéral) et « 11 » car c’est le 11e projet de loi de cette session législative (41e Parlement, 1ère session).

Donc, le site LEGISinfo nous informe que C-11 Loi sur la modernisation du droit d’auteur est (toujours) en première lecture depuis jeudi dernierm malgré que C-32 s’est fait référé à un Comité (et donc était en 2e lecture).

Je vous invite à lire le résumé législatif de C-32 (l’ancien projet de loi, mais identique à C-11) de la Bibliothèque du Parlement pour vous familiariser avec les sujets d’importance. Si vous êtes toujours confus, réjouissez-vous! La page du Gouvernement Fédéral http://www.droitdauteurequilibre.gc.ca/ vous dira comment penser.

Bref, on repart dans la réforme… mais je ne suis plus directement impliqué dans la question. Ironiquement, je crois que le numérique se joue via les relations contractuelles et que la loi concerne plutôt les problèmes. Elle est d’ailleurs trop complexe pour les quidams, qui sont maintenant directement concernés par diverses dispositions (avant le droit d’auteur était l’apanage des professionnels).

De là à savoir si elle est « bonne » ou « mauvaise » – je peux jouer le rôle de l’intello et vous dire que la question est triviale car il y a du bon et du mauvais pour toutes et tous. La vraie question est de savoir si ce moyen législatifs sert sa mission…. mais là dessus, il y a personne qui s’entend réellement sur la mission réelle du droit d’auteur. Je crois qu’il s’agit là du plus gros problème – sans consensus sur ce qu’on veut faire avec une telle loi (au delà de la rhétorique stérile de l’innovation, la créativité, du juste équilibre et blablabla…) on ne va jamais s’entendre.

Et honnêtement, j’ai d’autres chats à fouetter que de débattre dans cesse sur un sujet qui est réellement discuté à Washington et Hollywood que Ottawa, Montréal et Toronto. Je préfère écrire, créer, rêver. Un jour, je ferai peut-être de l’argent avec mes mots. Mais ça, on verra plus tard.

Longue vie au droit d’auteur!!! Amen.

Vendredi 30 septembre. Une grisaille assaille le ciel de Montréal et ponctue mon ascension du Mont-Royal d’une légère pluie. Le parcours de la Gare Lucien-L’Allier au SalonB, lieu du prochain BookCamp, me donne la chance de réfléchir au passé récent du livre et à son avenir glorieux.

La formule « anti-conférence » se prête bien à ce genre de sujet, où une multiplicité d’intervenants apportent autant d’expériences et de perspectives qu’il est futil de prévoir l’horaire de l’événement à l’avance. Les participants sont appelés à présenter les sujets à discuter via des fiches auto-collantes affixées sur un paneau de verre. Cette année, le comité a choisit de dispenser de présentations formelles au profit d’une discussion ouverte et animée. Un choix très rafraichissant et stimulant, exactement ce dont le milieu a besoin en ce moment: une conversation franche.

Les sujets ont été divisés entre deux « salons » et j’ai personnellement suivi la lignée qui relevaient des questions technologico-économico-judiciaires (l’autre visait à discuter des enjeux de la production artistique et d’autres points). Il faut dire que plusieurs micro-blogueurs s’y donnaient à coeur joie sous le mot-clic #bcmtl (ce qui permet de revivre l’événement en différé).

Globalement, je crois que la conversation a souffert de trois tords.

En premier lieu il manquait de certains acteurs, notamment des écrivains et des libraries. Il y avaient quelques exceptions – des intervenantes très courageuses qui ont su présenter leur point de vue dans une salle bien remplie de professionnels de l’édition, des bibliothèques et de la technologie. Mais nous aurions pu bénéficier de la présence de représentants de l’UNEQ et de l’ALQ, entre autres. Peut-être étaient-ils/elles dans la salle ? Leur silence nous a nuit.

Ensuite, le niveau de compréhension de tous les intervenants n’étaient pas au même niveau. Plusieurs thèmes entrent en ligne de compte et s’avèrent une soupe indigeste d’acronymes et de jargon pour les néophytes ! Je les plaints. Il faut croire qu’il y a peut-être de la place pour un pré-BookCamp, une sorte de mise à niveau (tiens, peut-être une vidéo YouTube, du genre: les 20 choses à savoir avant de participer à BookCamp 2012). Peut-être une idée pour l’initiative LEdifice.tv pour l’an prochain?

Finalement, j’avais la mauvaise impression que l’on ne parlait pas tous du bon (ou du même) sujet. Globalement, l’avenir du livre est en jeu, mais je crois – très personnellement – que tous les participants n’étaient pas sur la même ligne de départ et encore moins sur la même ligne d’arrivée. Certains étaient à deux pieds dans le numérique (par exemple Jean-Francoi Gayrard, Éditeur, Numeriklivres). D’autres non, surtout beaucoup des absents peut-on penser…

Le vrai sujet, selon Luc Gauvreau, est l’avenir du texte plutôt que sa manifestation livresque. C’est une idée qui m’est restée toute la fin de semaine. Elle m’habite encore. Le texte est plus banal, présent et éphémère. Mais il vit et vivera. Le texte vit dans les réseaux sociaux, via les clavardages et les micro-blogues. Le livre, lui, est un autre animal. Convient-il de parler de l’un sans l’autre ?

Un autre exemple de du troisième tord (ne pas parler du bon/même sujet) sont les structures – la chaîne du livre, les professions, les commerces et institutions. On conçoit notre sujet à partir des structures que l’on connaît. Le Québec envisage de cimenter ces structures dans le numérique, comme le démontre l’étude de Paul Whitney pour le Conseil des arts du Canada (j’ai écris la section sur le Canada Francophone). Mais, il n’est pas certain que tous les maillons s’en sortiront idem du passage au numérique.

Si une chaîne est aussi forte que son maillon le plus faible, ça risque d’aller pis avant de s’améliorer… mais c’est un sujet qui fait peur car de gros lobbies sont actuellement en train de négocier les structures de l’édition au Québec à huis clos. Structures et subventions: talons d’Achille de la course au numérique.

Malgré ces tords, qui, somme toute, ajoutent à la pertinence de l’événement, la journée fut un franc succès. J’ai beaucoup (trop?) parlé, et j’en ai retiré encore plus. Il est rare de pouvoir rassembler autant de monde du milieu pour discuter franchement et ouvertement !

Vivement BookCamp 2012, je bloque la date dès que l’annonce est lancée…