À lire absolument, ce billet de Lionel Maurel (alias Calimaq de S.I.Lex) sur le site OWNI.fr, qui explore si la culture devrait être libre et gratuite: Plaidoyer pour une culture libre.

Sur le même ordre d’idées, il y a le texte par Alain Ambrosi intitulé Le bien commun est sur toutes les lèvres dans les Nouveaux Cahiers du Socialisme. En effet, l’auteur propose une version ouverte à l’édition collaborative via le Wiki RemixTheCommons.org, intitulée Itinéraires en Biens Communs. D’ailleurs, l’auteur fait référence au recours du bien commun comme concept clé de la récente grève étudiante et autres mouvements écologiques.

Combien « coûte » le piratage ? À défaut d’une réponse, il semble que les écononistes des lobbys du complexe industrio-culturel aux USA n’hésitent pas de « beurrer épais » – un billion de dollars (mille milliards comme dirait Capitaine Haddock, un trillion en anglais) comme le précise ce billet d’Alexis Madrigal dans les page du mensuel The Atlantic.

À visionner également, cette vidéo de la conférence TED de Rod Reid sur le iPod de 8 milliards de dollars :

Je viens d’entendre que l’Association des universités et collèges du Canada (AUCC) et Access Copyright viennent de signer une entente pour les photocopies en milieu universitaire.

Il s’agit d’un développement majeur puisque les universités et collèges du Canada opéraient sans licence depuis l’expiration de la dernière entente et divers recours devant la Commission du droit d’auteur du Canada.

Voici l’intégrale du communiqué diffusé sur le site de l’AUCC dans son site Internet aujourd’hui :

L’AUCC signe une entente sur un modèle de licence avec Access Copyright
Communiqué – 16 avril 2012
Sujets : Droit d’auteur
OTTAWA, le 16 avril 2012 – L’Association des universités et collèges du Canada (AUCC) et Access Copyright ont annoncé aujourd’hui qu’ils avaient négocié un modèle de licence qui permettra aux universités de reproduire en formats papier et numérique des œuvres protégées par droit d’auteur.

« Nous croyons que cette entente négociée représente la meilleure solution possible pour les universités, leurs étudiants et leurs professeurs, a déclaré Paul Davidson, président-directeur général de l’AUCC. Elle assure une stabilité à long terme des tarifs et l’accès à une nouvelle gamme de documents numériques. Plus important encore, l’entente respecte les principes de liberté universitaire et de protection des renseignements personnels qui importent aux universités et réduit au minimum le fardeau administratif pour les établissements. »

Par l’entremise de ce modèle de licence, l’AUCC et ses établissements membres collaboreront avec des éditeurs et des créateurs afin d’offrir une rémunération juste pour les œuvres qu’ils utilisent.

L’entente concilie les besoins des créateurs, des éditeurs et du milieu universitaire. L’usage élargi du contenu visé par l’entente est dans l’intérêt de toutes les parties concernées, ont indiqué Access Copyright et l’AUCC.

« Nous sommes ravis d’avoir négocié cette licence avec l’AUCC, a déclaré Maureen Cavan, directrice générale d’Access Copyright. La licence offre un moyen facile et légal pour les étudiants, les professeurs et le personnel d’accéder à des œuvres protégées par droit d’auteur de façon simple, rapide et économique. »

En vertu du modèle de licence, les établissements verseront à Access Copyright une redevance annuelle de 26 $ par étudiant équivalent temps plein. Cette redevance comprend des droits distincts de 10 cents la page autrefois perçus pour les photocopies des compléments de cours. Il n’y aura donc plus de droits distincts pour ces photocopies.

Cette entente restera en vigueur jusqu’au 31 décembre 2015 et sera automatiquement reconduite pour des durées d’un an pendant lesquelles l’une ou l’autre des parties peuvent l’annuler ou demander qu’elle soit renégociée.

Au cours des six prochains mois, les deux organismes élaboreront conjointement une méthodologie d’enquête afin de recueillir des données bibliographies fiables, ainsi que des données sur les tendances relatives aux volume d’utilisation dans le but de permettre à Access Copyright de répartir équitablement la redevance entre ses parties affiliées et de faciliter l’établissement de tarifs appropriés pour de futures licences. L’enquête sera conçue de façon à réduire au minimum le fardeau administratif des parties, tout particulièrement le corps professoral et les étudiants, et à respecter la liberté universitaire, la vie privée et les obligations des universités en vertu des conventions collectives conclues avec les professeurs et le personnel.

Au Québec, la CRÉPUQ négocie actuellement avec Copibec pour le renouvellement d’une entente similaire qui expire cet été (celle de l’AUCC ne s’applique pas ici). Également, le projet de loi C-11 sur la réforme du droit d’auteur propose l’inclusion des droits numériques dans le corpus des droits de photocopies des agences Copibec et Access Copyright. J’ai bien hâte de voir comment l’entente CRÉPUQ-Copibec aboutira…

Les 14 et 15 avril dernier à Prague a eu lieu la conférence internationale de tous les Partis Pirates. L’excellent site OWNI propose un sommaire des délibérations. De plus, Cory Doctorow a livré la plénière, qui est maintenant diffusée via YouTube :

Le Parti Pirate a une antenne au Canada.

À lire cette semaine, le dossier spécial «Battle for the Internet» du quotidien britannique The Guardian.

Aussi d’intérêt, ce billet sur comment survivre à Amazon en tant qu’éditeur.

La Licensing Executives Society nous propose une journée d’études sur les licences le 26 avril prochain à Montréal (en anglais uniquement, il me semble) :

This one-day course provides a survey of the basics of intellectual property (IP) and licensing. It builds a practical understanding of core IP and licensing concepts from both the business and legal perspectives. Each course, taught by both legal and business experts working as a team, is divided into five topics with examples, exercises and interaction between instructors and fellow students. Topics include: Introduction to IP; Basics of IP Commercialization & Licensing; Determining Reasonable License Fees & Royalty; Managing Risks; and a Licensing Case Study.

En plus, le 26 avril est la journée mondiale de la propriété intellectuelle.

Après le Directory of Open Access Journals (DOAJ), voici le Directory of Open Access Books, qui se spécialise sur les monographies revues par les pairs.

Voici une petite recherche sur les livres concernant le droit d’auteur.

Me France Rivard propose, via le blogue de la SOQUIJ (relève du ministre de la Justice du Québec et se finance par la vente d’outils juridiques) un sommaire d’un jugement qui traite de la possession des droits d’auteur sur le matériel pédagogique d’un ex-chargé de cours.

Référence au jugement :
Syndicat des chargées et chargés de cours de l’Université Laval (FNEEQ-CSN) et Université Laval (Daniel Doucet), (T.A., 2012-01-31), SOQUIJ AZ-50833549, 2012EXPT-645, D.T.E. 2012T-210.
(pas encore sur CANLII).

À lire, le dossier de THOR.edu (éducation à distance) sur la bande dessinée en éducation (en général) et en particulier, cet article sur la bd numérique.

Un article dans le Soleil de Québec m’a lancé dans une folle recherche recherche dans Internet – pas très longue, mais très intéressante :

Dans un marché où il se vend pour 800 millions de livres neufs par an au Québec, le livre numérique commence à se tailler une place. Petite pour l’instant au Québec comparé à ce qui se passe aux États-Unis. Mais 800 millions $, c’est plus que le marché de la musique ou celui des arts de la scène.

«Depuis 2010, les ventes de livres numériques quadruplent chaque année. De 1 % en 2011, elles seront de 4 % au moins en 2012, affirme Clément Laberge, vice-président des services d’édition numérique chez De Marque. Un éditeur a fait la moitié de son chiffre d’affaires annuel dans les trois premiers mois de l’année.»

Les mots introductifs sont du journaliste Yves Therrien, qui cite ensuite Clément Laberge, le tsar du livre électronique au Québec (et un très chic type), il se serait vendu 800 millions de dollars de livres au Québec. Citation required dirait Wikipedia. Go le bibliothécaire…

Premier arrêt, les Statistiques de l’édition au Québec en 2010 de BAnQ, tiré des données du dépôt légal. J’avoue que je savais que le chiffre ne se trouvait pas dans ce document, mais j’ai vu passer une note concernant ce nouveau rapport dans mon fil twitter, alors je n’ai pas pu m’empêcher de le parcourir rapidement. Mais quand même, 6 978 titres de livres et 2 583 «brochures» furent produites au Québec en 2010 (p. 7).

Ensuite, je me suis lancé vers l’Observatoire de la culture et des communications (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec. Là, se trouve le tableau de Ventes finales de livres neufs selon la catégorie de point de vente, Québec, janvier à décembre 2010 et janvier à décembre 2011, qui ventile les ventes par mois pour l’endroit où le livre s’est vendu (librairie, éditeur, etc.) – résultat : 753 970 072$ pour 2011 – un arrondissement grossier mais assez proche (c’est quoi 50 millions de $ entre amis?) On parlait de 790 618 791$ en 2010 par contre, une chute de près de 5%.

Curieux, je persiste. Quel est l’apport des bibliothèques dans ces données ? Encore selon l’OCCQ, les bibliothèques publiques de la belle province ont dépensé $32 397 793 en 2009 cette fois.

Ensuite, la CRÉPUQ (Conférence des recteurs et principaux universitaires du Québec) indique que les bibliothèques universitaires ont dépensé $59 814 638 en «ressources documentaires», dont $18 331 126 en ressources papier ($8 253 060 pour les livres papier) et la balance pour le numérique (selon la CRÉPUQ, Statistiques générales des bibliothèques universitaires québécoises 2009-2010 Section II. Tableau 5 Répartition des dépenses de fonctionnement des bibliothèques selon la nature des dépenses & Tableau 7 Répartition des dépenses en ressources documentaires
imprimées et autres supports physiques).

De plus, Statistiques Canada nous apprend que le ménage moyen québécois dépense environ 196$ par année en livres (225$ pour le ménage médian) en 2009, bien moins que la moyenne Canadienne qui s’établit à 232$ de dollars en moyenne par ménage et 240$ pour le ménage médian.

Statistique Canada. Tableau 203-0011 – Enquête sur les dépenses des ménages (EDM), dépenses des ménages au titre du matériel de lecture, selon les provinces et territoires, annuel, CANSIM (base de données).

Voilà qui est plus précis !