Droit d’auteur | Page 25

Canada Conférence Créateur Droit d'auteur

Vancouver: art, révolution, propriété 8-11 sept. 2011

À ne pas manquer si vous êtes dans l’ouest canadien, l’événement « art, révolution, propriété » du 8 au 11 sept. 2011 :

Art, Revolution and Ownership: Who Owns the Public Domain?

From September 8 – 11, 2011 Artists’ Legal Outreach (ALO), in association with New Forms Festival 2011 and W2 Community Media Arts, presents Art, Revolution and Ownership: Who Owns the Public Domain? Artists in Conversation with Copyright, a multidisciplinary exploration of the ideas that inform art and the law. The performances, exhibitions and conversations explore the idea of the public domain, copyright and cultural consumption. Curated by Martha Rans, director of ALO

J’ai eu l’immense plaisir de collaborer avec Martha Rans dans le cadre de Creative Commons Canada – quelqu’un d’engagé, de passionnée et qui s’y connaît dans la cause des créateurs et du droit d’auteur ! Désolé de ne pouvoir y être, c’est la rentrée universitaire et je dois être à mon poste à l’Université Concordia…

Conférence Droit d'auteur Montréal

Semaine de la PI à McGill – 12 au 16 septembre 2011

Le Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill organise une Semaine de la propriété intellectuelle du 12 au 16 septembre 2011. En plus de rencontres avec des praticiens, débats et panels, l’événement propose une programmation fascinante avec des activités, des « pièces à emporter » et un invité d’honneur de renom du monde artistique…

La programmation suivra bientôt – il s’agit d’une avant primeur…

Conférence Livre et édition Montréal

BookCamp Montréal 30 sept 2011

À ne pas manquer à l’automne, BookCamp Montréal 2011 au Salon B / Mémoria coin St-Laurent et Rachel à Montréal. Ironiquement, l’événement a lieu dans un salon funéraire comme l’an dernier, ce qui donne un décorum particulier à cet événement sur l’avenir du livre… Nouveauté cette année, les organisateurs demandent une contribution volontaire pour financer l’événement et je viens de m’inscrire à la hauteur de mes moyens.

Personnellement, je vise présenter les résultats de l’étude sur les livrels dans les bibliothèques publiques à laquelle j’ai participé sous la direction de Paul Whitney pour le Conseil des arts du Canada / Commission de droit de prêt public. Aussi, je veux faire un lien avec les pratiques contractuelles dans le milieu du livre au Québec, particulièrement l’avenant type au contrat d’édition de l’UNEQ (syndicat d’écrivains) pour l’édition numérique (que j’ai commenté ici).

Ne manquez pas BookCamp Montréal 2011 – les places sont limitées à 150, faites vite ! Au plaisir de vous y voir…

Canada Droit d'auteur Universités

L'U. Régina recrute un "Copyright Officer"

L’Université Régina (Saskatchewan, Canada) recrute un bibliothécaire pour agir en tant que « Copyright Officer » – je me demande s’il ou elle aura un cheval et un écusson… blague à part, il s’agit d’une tendance lourde dans le milieu Universitaire (à l’extérieur du Québec) d’employer des professionnels de l’information pour gérer les cas de droit d’auteur dans la communauté universitaire… Leur conférence annuelle se nomme « ABC Copyright » et avait lieu en Juillet derner. À ce sujet, lire le sommaire intéressant de l’avocat Howard Knopf sur son carnet.

Dans tous les cas, si la vie à Régina vous tente, vous avez jusqu’au 26 août pour appliquer…

Bibliothèques Canada Contenu culturel Québec Rapport et étude

Dépenses publiques pour la culture

Deux rapports récents concernant les dépenses publiques en culture viennent de paraître:
– Statistiques Canada : Dépenses publiques au titre de la culture : tableaux de données 2008-2009 (la version PDF est en accès libre) ;
– Observatoire de la Culture et des Communications du Québec, tableaux statistiques sur les bibliothèques publiques autonomes (2009).

Commerce et Compagnies Livre et édition Québec Rapport et étude

Ventes de livres au Québec

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) a diffusé le 22 juin dernier une étude sur les ventes de livres au Québec :

Les ventes de livres par les éditeurs de propriété québécoise ont atteint 312 M$ en 2009, soit 42 % des ventes totales de livres au Québec. Il s’agit d’une part identique à celle de 2008. C’est ce que révèle l’étude publiée aujourd’hui par l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec.

Sur le marché de la littérature générale (575 M$), les ventes de livres des éditeurs de propriété québécoise se sont élevées à 206 M$, soit 36 % des ventes, le même pourcentage qu’en 2008. Sur le marché du livre scolaire, soit 164 M$, les ventes des éditeurs de propriété québécoise se sont élevées à 107 M$, une part de 65 % de toutes les ventes de livres scolaires au Québec.

Il est possible de télécharger l’étude gratuitement : « Optique culture no 7 » en format PDF.

Canada CultureLibre.ca Livre et édition Rapport et étude

Enquête sur les livrels en bibliothèque publique

La Commission de droit de prêt public (Conseil des arts du Canada) vient de publier l’étude dirigée par Paul Whitney sur la présence de livres électroniques en bibliothèques publiques au Canada (PDF, fr, 61 pages). J’ai rédigé la section sur le milieu francophone Canadien. J’ai aussi été membre de l’exécutif de la Commission de 2006 à 2010, où je représentait l’ASTED.

L’étude, réalisée principalement au Printemps 2011, présente l’état des lieux en matière de livres électroniques dans les bibliothèques publiques Canadiennes. L’enjeu est important pour la Commission de droit de prêt public – cet organisme sous l’égide du Conseil des arts du Canada (organisme indépendant financé par le Gouvernement fédéral se rapportant directement au Parlement Canadien) gère un programme de plus de 10 millions de dollars qui vise à appuyer les auteurs Canadiens sur la base de la présence de leurs livres dans certaines bibliothèques publiques au pays (sur la base d’un recensement statistique annuel). Les livrels sont exclus du programme pour le moment, mais les commissaires désirent évaluer l’impact de l’appropriation de ces collections sur leur programme.

Par le fait même, cette étude livre une perspective unique dans l’appropriation de ces nouvelles formes de diffusion de l’écrit numérique. En fait, j’avance que l’année 2012 sera une année charnière dans l’appropriation du livre numérique dans la partie francophone du Canada. J’expose les grandes lignes du moyen technologico-légal proposé par le milieu des bibliothèques pour s’approprier les livrels.

Voici les liens:
– L’étude en français: Les livres électroniques et le droit de prêt public au Canada (PDF, fr, 61 pages)
L’étude en anglais: EBooks and Public Lending Right in Canada by Paul Whitney (PDF, en, 51 pages

CultureLibre.ca Droit d'auteur Gouvernance Rapport et étude

ACTA : une histoire de droit d'auteur

LIVRE: The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0, Canadian Centre for Policy Alternatives Sur le sujet de ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement), un de mes textes vient d’être publié dans le livre suivant : The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0 par le Canadian Centre for Policy Alternatives (CCPA). Le bouquin regroupe des contributions (table des matières du livre en PDF) de plusieurs chercheurs et groupes qui se penchent sur les questions et politiques d’accès à Internet au Canada. Voici le sommaire (en anglais):

In The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0, edited by Marita Moll and Leslie Regan Shade, committed public interest advocates and academics present primers on provocative digital policy issues: broadband access, copyright, net neutrality, privacy, and security, along with a consideration of structures of participation in policy-making and communication rights. Contributors to The Internet Tree argue for a digital economy strategy that casts a winning vote for openness, broadband as an essential service, and community engagement and inclusion.

J’ai déjà versé mon texte, intitulé « ACTA: A Copyright Story » dans Spectrum, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. D’ailleurs, presque toutes mes publications sont disponibles dans Spectrum sous la page « Olivier Charbonneau », vous pouvez donc en lire plus sur mes recherches.