Dans une tournure inattendue des événements, Access Copyright a retiré le contenu du site Captain Copyright. Est-ce que le super-héros de la société de gestion collective des droits de reproduction Canadienne-anglaise a eu peur des multiples critiques, dont une lettre ouverte et une résolution de la Canadian Library Association ? Ou, serait-il en train de manigancer une nouvelle sortie ? Restez à l’écoute pour les développements palpitants du prochain épisode…

D’ailleurs, une dépêche du Ministère de l’éducation du Manitoba informe les enseignants de cette province de ne pas utiliser le site Captain Copyright.

Par ailleurs, un avocat anglophone, Me Howard Knoff, nous indique dans son carnet que Access Copyright l’a constaté afin de participer au « comité scientifique » – et qu’il a refusé sur la base du manque de mérite de l’initiative.

Nous, à CultureLibre.ca, espérons que Captain Copyright prendra plus de temps que Superman pour revenir sur terre… peut-être devrions-nous travailler sur un autre personnage : le bibliothécaire masqué ! Il serait un ajout intéressant aux autres personnages que nous vous avons déjà proposé…

Selon le site de nouvelles technologiques Wired News, Shawn Hogan, un millionnaire de l’ère de la bulle spéculative des .com, a décidé de combattre la Recording Industry Association of America et la Motion Picture Association of America.

On se souviendra que la RIAA et la MPAA ont intenté plusieurs milliers d’actions en justice contre les mélomanes friands de téléchargement de musique en-ligne. M Hogan vient de se faire actionner pour piratage de musique et, au lien de payer les quelques milliers de dollars demandés par ces groupes, il a décidé d’aller en cour.

Les frais de justice pourraient atteindre les centaines de milliers de dollars US, mais s’il gagne, le jugement aura un impact direct sur le statut des réseau d’échange de musique en-ligne.

Merci M Hogan de sauter sur cette grenade pour nous tous !

Pays de cannes à sucre, de soirées torrides et de musique endiablée, Cuba inspire des images de paradis tropical. Par contre, si nous considérons la liberté d’expression, il serait plus juste de parler d’enfer.

L’Association des bibliothécaires de Latvie propose une résolution au congrès international de l’International Federation of Library Institutions and Institutions (IFLA), le regrouperment international de bibliothécaires et de bibliothèques, afin de comdamner l’emprisonnement de bibliothécaires indépendants à CUBA. Voir aussi cette page d’information.

Le congrès annuel de l’IFLA débute ce dimanche 20 août 2006 à Séoul en Corée du Sud.

Un collègue m’a soulevé l’excellent dossier sur le droit d’auteur, destiné aux enseignantes et enseignants du collégial au Québec, qui figure sur un site à saveur de portail ou carnet institutionnel.

Entre autres informations, nous y trouvons quelques liens vers des bases de données d’images libres de droit au Québec. Excellent dossier !

Selon un article du carnet A2kBrasil, un groupe dédié à l’accès au savoir dans le plus populeux pays d’Amérique du Sud, un groupe de professeurs brésiliens, sous l’égide du International Trade Law and Development Institute (IDCID), ont actionné la société de gestion collective des droits de reproduction locale pour défendre l’intérêt public.

Selon l’article, la Loi sur le droit d’auteur brésilienne permet des reproductions « non-substentielles » d’oeuvres, sans toudefois en préciser le quotité. La Brazilian Association of Reprography Rights (ABDR) a lancé une campagne en 2004 pour démoniser toute photocopiage effectué pour des fins académiques.

En effet, le concept de fair use ou d’utilisation équitable n’existe pas au Brésil, fait ironique puisque l’article soulève que 24.7% des brésiliens sont « misérables » tandis que 83% sont analphabète.

CultureLibre.ca est solidaire envers nos collègues brésiliens, d’autant plus que notre site éponyme (sans relation directe) là-bas, Cultura Livre, offre de la médiation sur le sujet.

Une conférence récente de l’institut italien Institute of Legal Infomation Theory and Techniques traite de l’utilisation de XML pour les documents législatifs. Certains articles sont disponibles dans le site de la conférence.

Tel que CultureLibre.ca a relevé précédemment, Captain Copyright cause une polémique et certains groupes régissent vivement.

Après une résolution condamnant Access Copyright pour son site d’information Captain Copyright (voir résolution #4), la Canadian Library Association (CLA) nous propose une lettre ouverte à propos de l’initiative.

De plus, le site Internet d’Access Copyright propose une réplique à la Canadian Library Association…

Dans son édition du 5 juillet 2006 (page R1), le journal torontois The Globe and Mail relate la curieuse histoire d’un documentaire créé par L’Atelier national du Manitoba à partir de bobines de film désuètes. Le seul hic : le documentaire est très désobligeant envers la station de télévision qui a offert le contenu. Puisque les droits sur les images appartient à CKY, l’affilié du grand réseau télévisuel CTV à Winnipeg, les créateurs ont dû retirer le film du Harbourfront à Toronto.

Un autre exemple de conflits entre la créativité et le droit d’auteur, selon Appropriation Art, un groupe de 500 artistes que CultureLibre.ca a déjà présenté.

Le dernier « Pirvacy Report » de l »IFPI classe le Canada parmi les 3 pires pays pour l’accès à la musique via Internet dans D’ailleurs, le Dr Michael Geist nous propose une revue du rapport de cette organisation internationale qui représente l’industrie de la musique. Voir aussi les commentaires de Media Caster Magazine et Slyck.com.

Dans sa version web, le Kuwait Times du 1er août 2006 indique que le dépôt légal est à l’étude. Voici le texte :