États-Unis Musique Ridicule
Narcotrafiquants, ces corsaires mélomanes ?
Olivier Charbonneau 2008-02-21
Me Howard Knopf nous propose un lien vers une vidéo qui montre des représentants du Recording Industry Association of America (RIAA), le lobby de la musique commerciale, associant la vente de copies pirates de musique avec des activités criminelles tels la vente de drogue, le terrorisme et le vol à main armé.
Cette vidéo serait utilisée pour « informer » les autorités de l’ordre concernant les méfaits potentiels d’un laxisme envers la copie illégale de musique. Il s’agirait d’un extrait versé à l’insu du RIAA dans Internet.
Europe Internet Musique Réforme
Partager à l’italienne
Olivier Charbonneau 2008-02-04
Selon Ars Technica, il serait maintenant légal d’échanger de la musique via Internet en Italie. L’article précise quelques autres avancées pour le droit des usagers en Europe.
Canada Commerce et Compagnies Copie privée Jugement Musique
Pas de “taxe” pour les iPods
Olivier Charbonneau 2008-01-14
L’avocat Howard Knopf nous informe que la Cour fédérale d’appel a renversé une décision de la Commission du droit d’auteur du Canada concernant le tarif sur les iPods et autres lecteurs numériques. Me Knopf représente les intérêts de la Retail Council of Canada, un regroupement de détaillants, et Apple Canada qui s’opposent à l’augmentation du prix de ces appareils pour le consommateur final.
Ce tarif visait à compenser les compositeurs et autres ayant-droits pour la copie privée de musique sur des lecteurs numérique. Rappelons qu’il est légal au Canada d’effectuer une copie pour usage privé de musique d’un support à un autre, pour des fins d’usage personnel, dès que l’oeuvre est obtenue d’une manière licite. Les consommateurs payent un tarif, comparable à une taxe, sur les médias vierge (CDs, DVDs, etc.) pour ce droit.
Le 19 juillet 2007, la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP) avait demandé à la Commission du droit d’auteur de créer un tel tarif sur les lecteurs audio numériques, dont le iPod.
Le jugement, opposant Apple Canada et le Retail Concil of Canada au Canadian Private Collecting Collective, fut livré le 10 janvier dernier et tranche sans équivoque que la Commission du droit d’auteur n’a pas l’autorité d’établir un tel tarif sur des lecteurs numériques ayant de la mémoire externe.
Le bref jugement utilise même l’expression anglaise « quash the decision of the Copyright Board » qui se traduit librement par « annuler ou écraser » la décision de la Commission. Au moment d’écrire ces lignes, le jugement n’était pas encore disponible en français. Voir l’article du Globe and Mail, quotidien canadien, de vendredi dernier.
Commerce et Compagnies États-Unis Musique
Musique gratuite dans SpiralFrog.com
Olivier Charbonneau 2007-09-20
L’édition numérique du Washington Post annonce le lancement du site SpiralFrog.com, qui propose plus de 800
000 chansons en téléchargement gratuit. Le site sera financé par de la publicité et les revenus seront partagés avec les artiste.
Accès libre Internet Musique
Musique libre sur Jamendo
Olivier Charbonneau 2007-08-14
L’édition numérique du journal Le Monde.fr nous propose un article concernant Jamendo, un site d’échange de musique où plus de 7,300 artistes ont déposé des oeuvres en accès libre.
Musique Québec
Cheveux hérissés
Olivier Charbonneau 2007-07-23
Selon un article du quotidien montréalais La Presse du 19 juillet 2007, les salons de coiffure sont frustrés des tactiques de la SOCAN (Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique). Ce groupe, chargé de récolter les droits aux musiciens pour une diffusion publique de leurs oevres, utiliserait des méthodes qui font hérisser les cheveux des stylistes…
Canada Musique Numérisation Réforme
La Taxe des iPods
Olivier Charbonneau 2007-07-21
La revue ARS Technica nous informe qu’une décision récente de la Commission du droit d’auteur du Canada a autorisé un tarif sur la vente de lecteurs MP3, dont les iPods (voir aussi analyse du Dr Michael Geist). Les montants perçus dans le cadre de ce tarif serviront à compenser les créateurs pour l’échange de musique en-ligne au Canada, dans le cadre du régime de la copie privée (art. 79 et suivants de la loi sur le droit d’auteur).
Le montant de ce tarif (ou taxe) sera fixé à une date ultérieure.
Canada Musique
Corsaires canadiens redux
Olivier Charbonneau 2007-07-19
Suite au lancement de son autre vidéo sur le sujet, Dr Michael Geist de l’Université d’Ottawa expose comment les canadiens se sont fait taxés de corsaires mélomanes :
Accès libre Internet Musique
Nouvelles livraisons
Olivier Charbonneau 2007-06-28
Il y a des journées où l’on reçoit un cadeau pour rien, comme ça. Mais qu’il il y en a deux, et bien, c’est splendide. En effet, deux revues en accès libre nous proposent des nouvelles livraisons : Lex Electronica (Université de Montréal) ainsi que First Monday.
Voici quelques articles d’intérêt :
- Rompré, Sophie. 2007. «Le régime de la copie privée face à Internet», Lex Electronica, vol. 12, n°1, Printemps / Spring 2007
- Greenstein, Shane. 2007. «Economic Experiments in Internet Access Markets», First Monday, vol. 12, n. 6, June 2007
- Frischmann, Brett M. 2007. «Infrastructure Commons in Economic Perspective», First Monday, vol. 12, n. 6, June 2007
- West, Joel. 2007. «Seeking Open Infrastructure: Contrasting Open Standards, Open Source and Open Innovation», First Monday, vol. 12, n. 6, June 2007