Je viens d’avoir l’immense plaisir de participer à la conférence Information Influx pour célébrer le 25e anniversaire du centre de recherche sur le droit de l’information IViR de l’Université d’Amsterdam. Je vais vous revenir à ce sujet bientôt.

Pour le moment, je veux partager avec vous cette liste de publications récentes de ma part. J’ai rencontré beaucoup de personnes et j’ai eu beaucoup de questions quant à mes recherches et mes travaux. Voici la liste de liens que je partage avec ces nouveaux contacts, en anglais :

To start off, most of my papers are located on this page:
http://spectrum.library.concordia.ca/view/creators/Charbonneau=3AOlivier=3A=3A.html

Also of interest are these more recent papers that I have developped:
– Copyright a contrario, English draft dating from 2013: http://www.culturelibre.ca/recherches-juridiques/copyright-a-contrario/
– Droit d’auteur a contrario, a more recent French draft dating from 2014: http://www.culturelibre.ca/recherches-juridiques/droit-dauteur-a-contrario/

In addition to these papers, I’ve posted a few lectures on my YouTube channel:
https://m.youtube.com/playlist?list=PLaqfn26UOsX-jloDaE72pOxPxwySoiT_-
In particular, you may want to watch the « Copyright a contrario – CDACI Lecture Series – U. Montréal April 16th 2013 » video.

Well, if you still need « more » of my ideas, you can browse the « LLD » category from my blog, this is where I post threads dealing with my doctoral dissertation. Here is the link:
http://www.culturelibre.ca/category/actions-et-evenements/publication/culturelibreca/lld/

Je suis en train de tirer sur un fil à propos de la théorie cybernétique. J’ai lu quelques bribes à ce sujet dans le livre de Gleick sur l’information, dont j’ai déjà diffusé une recension, mais ce dernier préfère les thèses de Shannon à Wiener. Justement, mon filon actuel se penche sur les thèses de Wiener.

L’élément déclencheur est un article du Devoir sous la plume d’Antoine Robitaille à propos du nouveau livre de Céline Lafontaine sur la «bioéconomie», un néologisme pour désigner la marchandisation du corps humain et de ses parties. Ce dernier semble intéressant mais un passage du texte de Robitaille m’a attrapé :

En 2004, elle publiait L’empire cybernétique. Des machines à penser à la pensée machine (Seuil) où elle démontrait que la théorie de l’information de Norbert Wiener, développée dans l’après-guerre, avait une ambition bien plus grande qu’il n’y paraissait : adapter l’être humain de manière extrême à une logique de machine et, en bout de course, faire un homme nouveau. Depuis, Lafontaine suit ce filon, obstinément.

Quelle belle coïncidence pour me lancer dans l’exploration d’un concept qui reste malgré tout à la limite du pertinent de ma thèse doctorale. En fait, je dois m’en tenir au droit et je ne crois pas que le lien entre la cybernétique et le droit a déjà été explicité, voire explorée. À l’opposé, la théorie de Nikklas Luhmann pose directement une conceptualisation étoffée du droit dans sa théorie des systèmes sociaux. Exploration rapide d’un thème autour d’un livre.

Recensé dans le monde diplomatique et dans les Lettres françaises (p. 4 par Arnaud Saint-Martin, critique négative) lors de sa parution, les travaux de Lafontaine on reçu l’attention de l’équipe de la revue québécoise Argument en 2005 dans le cadre de la rubrique Autour d’un livre. Mario Dufour, Charles Bellerose, Sébastien Mussi commentent le livre dans de courts essais, qui sont ensuite analysés par l’auteure elle-même. Le tout, en accès libre sur le web (au grand dam de ce thésard qui doit maintenant judicieusement conserver ces liens dans son carnet pour ensuite y revenir dès que sa thèse sera terminée ou si jamais il a besoin de divertissement).

Tiens, sauf erreur, le livre de 2004 de Lafontaine n’a pas été critiqué dans Le Devoir, outre une brève mention par Louis Cornellier. Il fut recensé dans Forum, le journal de l’Université de Montréal, où travaille prof. Lafontaine au département de sociologie.

Sur un autre ordre d’idée, la thèse de prof. Lafontaine est disponible sur le site de la bibliothèque nationale du Canada et s’intitule:
« Cybernétique et sciences humaines: aux origines d’une représentation informationnelle du sujet. Front Cover. Céline Lafontaine. Université de Montréal, 2001 »

Tiens, les éditions Seuil viennent de traduire deux livres de Wiener cette année ! Ceci dit, je préfère les versions originales en anglais.

J’avais noté l’article du 22 mai dernier de Christian Rioux dans les pages du Devoir intitulé La diversité culturelle à l’ère du numérique : Faut-il adapter la convention de l’UNESCO pour éviter le « trou noir » ? qui semble reproduit en partie sur le site de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle :

Dans un rapport remis cette semaine à l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), l’ancienne ministre québécoise Louise Beaudoin plaide pour que l’on adapte à l’ère du numérique la Convention sur la diversité culturelle de l’UNESCO. Cette convention adoptée à l’initiative du Québec, de la France et du Canada il y aura bientôt dix ans et qui affirme le droit des États de protéger leur culture par les lois et des réglementations, a besoin d’être complétée afin de tenir compte des nouveaux modes de diffusion, estime l’ancienne ministre de la Culture et des Relations internationales du Québec.

J’ai tenté de mettre la main sur ce rapport, mais il ne semble pas être sur Internet. Si vous avez connaissance de ce rapport, svp me le signaler. N’est-il pas ironique que l’Organisation internationale de la francophonie se questionne sur le numérique mais n’est pas foutue de mettre un rapport d’une telle envergure dans Internet !?!

Dans l’intérim, je suis tombé sur les rapports suivants :
– Décembre 2013 via l’UNESCO: «La mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de  la  diversité  des  expressions  culturelles  à  l’ère  numérique : enjeux, actions prioritaires et recommandations» préparé par le Réseau international des Juristes pour la Diversité des expressions culturelles  (RIJDEC).  
– Mai 2013: Pierre Lescure a remis au Président de la République (France) et à la ministre de la Culture et de la Communication son rapport sur la politique culturelle à l’ère des contenus numériques : 80 propositions concernant le cinéma, la musique, la télévision, le livre, les jeux vidéos, le net et ses bons usages.
– la Valise culturelle pour l’élu municipal.

Selon un regroupement de dépôts institutionnels mexicains (et si mon espagnol approximatif est suffisant), le gouvernement fédéral vient de légiférer en faveur de l’accès libre pour les recherches universitaires.

Merci à l’Association des bibliothèques de recherche du Canada pour le tuyau.

Saviez-vous que le lecteur moyen au ROC (une expression canadienne pour « Rest of Canada » ou le Canada, moins le Québec) est en fait une lectrice (60% de ceux qui lisent des livres sont des femmes), que les livrels représentent 17% du marché et que plus du quart des éditeurs canadiens ne vendent pas de livres électroniques aux bibliothèques ?

Voici quelques statistiques glanées de BookNet Canada, une association du milieu du livre anglo-canadienne. En particulier, soulignons ce sondage des lecteurs de livres en bibliothèque (à savoir si les usagers de bibliothèques lisent des auteurs canadiens), cet état des lieux de l’édition numérique ainsi qu’une infographie sur les lecteurs canadiens (proposant un sommaire de ces rapports payants).

L’organisme québécois ÉducaLoi offre des trousses pédagogiques gratuites dans son site Internet. Il s’agit d’un organisme sans but lucratif voué à la médiation des questions juridiques au profit de tous.

Je viens de prendre connaissance de cet appel de texte pour l’excellente revue juridique québécoise Les Cahiers de droit (aussi disponible dans divers sites d’agrégateur de contenu tel Érudit). Il y a potentiellement un thème en science de la communication ou de l’information, comme la liberté d’expression, les poursuites bâillon, ou l’accès à l’information, etc.

APPEL DE TEXTES
Les Cahiers de droit – numéro thématique devant paraître en 2015
Le silence et le droit
Si le silence est aveu pour Euripide et musique pour Anouilh, il est très diversement appréhendé par le droit. Parfois celui-ci interdit celui-là, quelquefois il l’ignore, d’autres fois encore il l’encourage, voire le protège, quand il ne l’impose pas. Les deux grands pans du droit, droit public et droit privé, le connaissent également et rares sont les questions juridiques qui ne le fréquentent pas. Alors que son contraire − l’expression et la liberté qui lui est attachée − prend souvent le devant de la scène, le silence, lui, est plus discret, presque par définition. Son interprétation ne manque pas de convier, d’une manière un rien paradoxale, l’imagination comme la rigueur du juriste. Le silence évoque, tour à tour, la pudeur, l’indécision, la connivence, la trahison, le désintérêt, la négation, la dissimulation, l’assentiment tacite. Viennent notamment à l’esprit les interrogations liées au défaut de protestation du policier devant les gestes de brutalité de ses collègues sur un détenu ou encore les effets du silence conservé par le contractant qui ne s’offusque pas d’un écart à la convention ou du voisin qui tolère un empiètement. Le défaut d’expression est-il un défaut d’articulation de la pensée qui rende inaudible la volonté de la partie passive ?
Le silence se fait aussi refuge. Que penser du mutisme de l’accusé, de celui du témoin ou encore du silence du salarié au sujet de son passé criminel ou de sa maladie ? Jusqu’où pousser l’antithèse du silence qu’est l’obligation de divulgation ? Quels liens entretiennent le silence répréhensible et certaines institutions juridiques, telles que la fin de non-recevoir, la déchéance ou l’arrêt des procédures ? Et que dire du secret, archétype du silence, secret de fabrication, secret d’État, secret des délibérations du jury ou secret lié à la naissance? Le silence imposé ou favorisé se concilie-t-il avec la transparence tant sollicitée en ce début de siècle ?
Le silence s’infiltre pareillement dans le contrat, la loi, la décision judiciaire. Quelle incidence revêt-il alors et se prête-t-il légitimement à une quelconque interprétation ? Proche parente du silence, l’inaction joue également un rôle appréciable en droit. Quelle doit être sa durée pour déclencher des effets juridiques, comme en matière de prescription, et pourquoi le silence nécessaire pour éteindre ou acquérir des droits varie-t-il en fonction de la matière… et de l’époque? Le silence peut-il créer des droits ou signaler, à l’inverse, une véritable volonté « abdicative »?
La direction scientifique de ce numéro thématique sera assurée conjointement par le professeur Pierre Rainville, de la Faculté de droit de l’Université Laval, et la professeure Sylvette Guillemard, directrice de la revue Les Cahiers de droit. Les textes, de 20 à 30 pages, sont attendus d’ici le 1er mars 2015, par courriel (cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca).
Les Cahiers de droit publient des textes originaux en langue française et anglaise. Tous les textes soumis à la revue font l’objet d’une évaluation anonyme par deux experts externes. Les normes de présentation des textes sont consultables sur le site Web de la revue: www.cahiersdedroit.fd.ulaval.ca. Pour de plus amples renseignements : cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca.
CALL FOR TEXTS
Les Cahiers de droit – thematic issue scheduled for publication in 2015
Silence and the law
If silence is akin to a confession in Euripides’ mind and if Anouilh sees it as music, it is treated in various ways by the law: it is sometimes prohibited, at times ignored, occasionally encouraged or protected, and sometimes required. The two main areas of law, public and private, both deal with silence, and few legal questions do not involve silence in some form. While its opposite − expression and its associated freedom − often draws all the attention, silence, almost by definition, is more discrete. To interpret silence jurists must inevitably, and paradoxically, deploy both imagination and rigour. Silence evokes modesty, indecisiveness, complicity, treachery, lack of interest, negation, dissimulation, or tacit approval. Some examples come immediately to mind: the silence of a police officer failing to protest when colleagues brutalize a prisoner, the silence of a co-contractor failing to react to a breach of contract or of a neighbour’s forbearance vis-à-vis an encroachment. Is a failure to react a failure by the passive party to articulate an intention, thereby rendering it inaudible?
Silence can also be a refuge. What does silence indicate in the case of an accused person, a witness, or a worker concerning his or her criminal past or a current illness? How far should we take the antithesis of silence, the obligation to disclose? What are the links between reprehensible silence and some legal institutions such as fin de non-recevoir, foreclosure or stay of proceedings? What about secrecy, an archetype of silence − trade secrecy, state secrecy, secrecy of jury debate, or secrecy of birth? Can the imposition, or encouragement, of secrecy be reconciled with transparency, one of the key aims of the new century?
Silence also plays a role in contracts, laws and court decisions. What is its influence, and can it be legitimately interpreted? A close cousin of silence, inaction, has a key
place in the law. How long must it last before it triggers a legal effect, for example in the area of prescription, and why does the silence necessary to extinguish or acquire rights vary depending on the subject-matter − or the era? Can silence create rights or signal, on the contrary, an abdication of rights?
Editorial supervision for this thematic issue will be exercised jointly by Professor Pierre Rainville, of the Faculty of Law at Université Laval, and Professor Sylvette Guillemard, editor of Les Cahiers de droit. Submissions should be 20 to 30 pages long and made before March 1, 2015 by E-mail (cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca).
Les Cahiers de droit publishes original texts in French or English. All texts submitted to the journal are assessed anonymously by two outside experts. The style sheet for submissions is available on the website www.cahiersdedroit.fd.ulaval.ca. For more information, write to cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca.

J’ai le plaisir de vous informer que je participerai à deux conférences en mai.

Le 9 mai prochain je participerai au Journée d’étude sur l’épistémologie du droit à Québec le 9 mai prochain (page de l’événement sur le site de la Fac de droit de l’U Laval). Cet événement est libre et gratuit mais vous devez vous inscrire.

Je compte présenter mon cadre conceptuel et une partie de la méthodologie de ma thèse doctorale, que je nomme « l’analyse bibliothéconomique du droit d’auteur » avec un clin d’œil voulu à l’analyse économique du droit (AED pour les intimes) ou la Law & Economics en anglais.

Par ailleurs, le 15 mai prochain, je présenterai au 54e congrès annuel de la Société canadienne de science économique (SCSE)un «papier» intitulé Droit d’auteur a contrario. Dans l’esprit de la science ouverte, mon texte est d’ores et déjà disponible sur mon blogue. Je compte y travailler intensément mardi et mercredi prochain mais vous pouvez interagir avec mon ébauche ici. (il faut bien pratiquer ce que l’on prêche !!)

Le texte du SCSE est en fait un approfondissement des travaux que j’ai présenté à Paris en 2013 pour le congrès annuel de la SERCI. Le but de ce texte, qui se base en partie sur mes recherches doctorales, est de répondre au texte de professeur Marcel Boyer concernant le rôle de l’utilisation équitable dans les marchés. Le professeur d’économie conclue que le recours systématique à l’utilisation équitable nuit injustement aux marchés puisque les institutions (lire ici: les universités canadiennes) devraient recourir en priorité aux licences édictées ou homologuées par la Commission du droit d’auteur. Je désire bâtir un argument économique pour nuancer son analyse…

Boyer, Marcel, The Economics Fair Use/Dealing: Copyright Protection in a Fair and Efficient Way (July 5, 2012). Review of Economic Research on Copyright Issues, 2012, 9(1), 3-46. Available at SSRN:http://ssrn.com/abstract=2101080

Je suis honoré d’annoncer que je vais intervenir le 31 mars prochain dans du cours intitulé L’informatique libre : droits, libertés et bien commun dans le cyberespace de l’Université populaire à Montréal.

Cette session traitera des œuvres de l’esprit et Internet, principalement du droit d’auteur, des exceptions et des licences libres. J’aurai la chance de partager la session avec prof. Mathieu Gauthier-Pilote, un habitué aux questions d’internet et du logiciel libre (en plus d’être un chic type).

Je compte présenter une version abrégée de mon exposé sur le droit d’auteur contemporain, en français bien sûr. Je vais voir s’il est possible de capter la session pour une diffusion dans Internet ultérieure.

L’activité est gratuite et ouverte à tous. Il n’est pas nécessaire d’avoir participé aux autres sessions, mais j’avoue que la prochaine a l’air très intéressante (Droits, libertés et Internet le lundi 17 mars prochain).

Les séances ont lieu les Lundi 19h00 à Bobby McGee au 3213, rue Ontario Est et durent environ 2 heures.

Il y a une 40e de places dans la salle, première arrivée, première assise… au plaisir de vous y voir !

Marquez vous agendas : le 25 mars prochain sera présenté le documentaire Google and the World Brain dans le cadre du 32e Festival International des films sur l’art. Le documentaire de la BBC présente l’initiative de numérisation de livres par le géant d’Internet Google.

Après le documentaire aura lieu une table ronde à la Grande bibliothèque à 18h30 sur le thème La numérisation du livre : Menace ou progrès ? (événement 85).

La table ronde sera animée par Fabien Deglise du Devoir et sera composée de Me Hélène Messier, directrice générale de Copibec ; professeure Ysolde Gendreau à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et votre humble blogueur Olivier Charbonneau.

Le coût du billet est minime (une dizaine de dolalrs) et permettra de financer un excellent festival, le FIFA.