La National Information Standards Organization (USA) a lancé un chantier afin d’établir des ponts de communication entre les éditeurs et les bibliothécaires pour standardiser le texte des contrats de licence d’accès aux banques de données numériques. Intitulé License Expression Working Group, ce groupe propose de bâtir sur le travail du Electronic Resource Management Initiative de la Digital Library Initiative.

Le Caucus national des 2e et 3e cycles de la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants a invité Olivier Charbonneau de CultureLibre.ca pour prononcer un discours (en anglais) concernant la commercialisation de la propriété intellectuelle à Montréal, le 16 février 2007. La présentation PowerPoint est d’ailleurs disponible dans E-LIS, l’archive ouverte de la bibliothéconomie et des sciences de l’information. Également, voici quelques lectures afin d’approfondir certains thèmes…

The National Graduate Caucus of the Canadian Federation of Students has invited Olivier Charbonneau of CultureLibre.ca to deliver a paper concerning the Commercializing Intellectual Property in Universities in Montréal on February 16th 2007. The PowerPoint presentation is available in E-LIS, the open archive of library and information science. As well, here is a list of further readings that may be interesting…

Communauté des bibliothèques / Library Community

• Library and Archives Canada : « Vers une stratégie canadienne sur l’information numérique » « Toward a Canadian Digital Information Strategy« 
• British Library (national library) : « IP Manifesto » 2006, 4p.
• Canadia Library Association 2006. Protecting the Public Interest.
• Forum sur le droit d’auteur 2004. Le droit d’auteur à l’ère du numérique : Une solution équilibrée. Copyright Forum 2004. Digital Copyright: A Balanced Approach.

Rapports gouvernementaux / Government Papers

• Maurice Lévy, Jean-Pierre Jouyet 2006 (France) L’économie de l’immatériel : La Croissance de demain
• 2006 (Great-Britain) Gowers Review of Intellectual Property
• (OECD) Working Party on the Information Economy. Work Plan on Digital Broadband Content . (Scientific Publishing, public sector information and content)
• Statistique Canada 2004. Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l’enseignement supérieur (Survey of Intellectual Property Commercialization in the Higher Education Sector)

Sociétés académiques / Scholarly Societies

• Pierre Hébert 2007. L’ère des « université-réalité » (lettre publiée dans Le Devoir le 8 février 2007 p. A7 au nom du comité exécutif de la Fédération québécoise des professeures et professeurs d’université)
• British Academy 2006. Copyright and research in the humanities and social sciences
• Copy/South Research Group 2006. Copy/South Dossier
• Brennan Center for Justice 2005. Will Fair Use Survive ?
• William Davies and Kay Withers (Great Britain) 2006. Public Innovation: Intellectual property in a digital age. Institute for Public Policy Research, ISBN: 1860303013

Livres et essais / Essays & Books

• Don Tapscott & Anthony D. Williams 2007. Wikinomics: How Mass Collaboration Changes Everything
• Emmanuel Pierrat 2006. La guerre des copyrights. Fayard
• Yochai Benkler 2006. The Wealth of Networks. Yale University Press.
• Chris Anderson 2006. The Long Tail: Why the Future of Business is Selling Less of More. Hyperion.
• Jessica Litman 2006. Digital Copyright. Prometheus Books.
• Philippe Aigrain 2005. Cause commune: L’information entre bien commun et propriété. Transversales Fayard.
• Robert Burnell & Alison Coleman 2005. Copyright Exceptions: The Digital Impact. Cambridge University Press.
• Rishab Aiyer Ghosh 2005. CODE: Collaborative Ownership and the Digital Economy
• John Willinsky 2005. The Access Principle
• Michael Geist 2005. In the Public Interest: The Future of Canadian Copyright Law. Irwin Law.
• Yochai Benkler. 2004. « Sharing Nicely »: On shareable goods and the emergence of sharing as a modality of economic production. First published in The Yale Law Journal, Vol. 114, pp. 273-358
• Shiva Vaidhyanathan 2004. The Anarchist in the Library. Basic Books.
• Florent Latrive 2004. Du bon usage de la piraterie : Culture libre, sciences ouvertes. Exils Essais.

Déclarations / Charters & Declarations
Canada :
– Appropriation Art ;
– Music Creators Alliance ;
– Films documentaires.

Autres :
– Budapest Initiative
– The Adelphi Charter on Creativity, Innovation and Intellectual Property responds to one of the most profound challenges of the 21st century

Notre rédacteur en chef se remet d’une mauvaise grippe qui l’a éloigné de son ordinateur depuis plus d’un mois… c’est pourquoi Culturelibre.ca fonctionne au ralenti… comme quoi les virus peuvent affecter la performance humains aussi 😉

La soirée YULblog fut une sympathique soirée, occasion d’échanger avec la communauté de blogueurs de Montréal. Bien rempli d’une foule bigarrée, le bar un peu à l’étroit a donné lieu à des conversations amicales et enjouées. Voici quelques rencontres au gré de la soirée :

• Hugh de Dosemagazine
• Zeke et sa galerie
• Stéphane Guidoin (Île sans fil et…)
• Alexandre Enkerli (collègue de Concordia qui nous informe que Stephan Harnad est à Montréal et qui nous propose Language Log)
• A frog in the valley
• André Nantel (Digital Apoptosis et Metroblogging Montreal)

Et quelques autres, perdus dans le brouhaha ambiant…

Tant qu’à être sur le thème, l’éditeur en chef de la revue Argus, de la Corporation des bibliothécaires professionnels, nous invite à un 5@7 pour souligner le lancement du 3e numéro du 37e volume. Bar St-Sulpice, 1680 St-Denis, Montréal (Métro Berri-UQAM), Lundi le 19 février, de 17h00 à 19h00.

Nos statistiques indique que vous êtes en train de lire notre 501e billet dans CultureLibre.ca… merci de votre intérêt et de vos visites !

EIFL.net, une fondation privée internationale vouée aux bibliothèques, nous propose un nouveau guide à propos du droit d’auteur en anglais.

Voici un nouvel article pertinent aux questions de contrats de licence signés en bibliothèque, particulièrement pour les données géospatiales :

Day, Patti et Chieko, « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » Library Trends, Fall [Automne] 2006 , Vol. 55, no. 2, p236-253, 18p.

Drupal est une solution d’édition collaborative en code source libre qui permet la gestion de droits d’accès de plusieurs catégories d’usagers et émule des carnets, sites wiki, forums et taxonomies. Voici quelques liens d’information :

• Documentation de la communauté Drupal (en anglais)
• IBM Internet Technology Group : Using open source software to design, develop, and deploy a collaborative Web site, Part 5: Getting started with Drupal

Il s’agit d’une technologie sous étude à CultureLibre.ca.

Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…

Lectures requises :

• Larivière, Jules. 2005. « Les services de photocopie dans les bibliothèques : la Cour suprême du Canada se prononce », Documentation et bibliothèques , Vol. 51, no 3, juill.-sept. 2005, p. 165-174
• La Partie III de la Loi sur le droit d’auteur (art. 27 à 33).
• La théorie de l’oignon de CultureLibre.ca

Lectures facultatives :

• CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, [2004] 1 R.C.S. 339, 2004 CSC 13 (IIJCan)
• Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc. (C.A.), [1998] 2 C.F. 22, 1997 IIJCan 6378 (C.A.F.)
• Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique c. Assoc. canadienne des fournisseurs Internet, [2004] 2 R.C.S. 427, 2004 CSC 45 (IIJCan)
• Robertson c. Thomson Corp., 2006 CSC 43 (IIJCan)

Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.

Voici la référence à un article intéressant :

Patti Day and Chieko Maene. 2006. « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » LIBRARY TRENDS, Vol. 55, No. 2, Fall 2006, pp. 236–253