Archives
Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.
Droit d'auteur International Internet
Alliance pour les thèses et mémoires
Olivier Charbonneau 2006-07-18
La Ligue des bibliothèques Européennes de recherche (LIBER), en collaboration avec l’European Register of Microform and Digital Masters (EROMM), ont annoncé un partenariat avec l’Online Computer Library Center (OCLC) afin de consolider leurs accessions de thèses et mémoires, selon le site eGov Monitor.
Droit d'auteur États-Unis Internet
Ironiquement, la loi protège les corsaires
Olivier Charbonneau 2006-07-18
Un intriguant article de la revie web ArsTechnica (16 juillet 2006), examine la situation particulière de YouTube, un site de partage de vidéos. Malgré que plusieurs usagers l’utilisent pour afficher des vidéos personnels, certains téléchargent des documents encore protégés par le droit d’auteur, comme des émissions de télévision. Ironiquement, You Tube n’est pas responsable selon la loi.
En effet, ce service d’hébergement vidéo est considéré comme un service d’accès à Internet (Internet Service Provider) selon le Digital Millenium Copyright Act (DMCA), qui exhonère les services de la responsabilité des agissements de leurs usagers. Ironiquement, le DMCA est la même loi qui devait éliminer ce genre d’usage !
Grande Bretagne Internet Musique
Une taxe sur la musique ?
Olivier Charbonneau 2006-07-18
Selon un article de la BBC News (17 juillet 2006), des représentants britanniques de l’industrie de la musique réclament une taxe sur les connexions à Internet afin de rémunérer les artistes.
Canada Liberté d'expression
Du champagne et des poupées plantureuses
Olivier Charbonneau 2006-07-18
La Cour suprême du Canada vient de livrer deux jugements ayant trait aux marques de commerces. En premier lieu, la maison Veuve Clicquot Ponsardin Champagne s’opposait au nom donné à un magasin, les Boutiques Cliquot Ltée.
Veuve Clicquot Ponsardin c. Boutiques Cliquot Ltée, 2006 CSC 23
Ensuite, un restaurateur canadien a obtenu une marque de commerce déposée pour sa chaîne de restaurants nommée… Barbie’s. D’aucuns verront une certaine confusion avec la poupée plantureuse éponyme du fabriquant américain Mattel.
Mattel, Inc. c. 3894207 Canada Inc., 2006 CSC 22
Bibliothèques Droit d'auteur International Internet
Journaux gratuits pour l’Afrique
Olivier Charbonneau 2006-07-18
JSTOR, l’archive historique de périodiques académiques, a annoncé que toute institution de recherche à but-non-lucratif située en Afrique pourra accèder aux contenus gratuitement. L’initiative, nommée Open Africa, débutera le 1er juillet 2006 et sera testée pour une période de 3 ans.
États-Unis Internet Liberté d'expression
The Corruptibles
Olivier Charbonneau 2006-07-13
Nos amis de l’Electronic Frontier Foundation, un groupe américain voué à la défense des intérêts des individus dans le monde numérique, nous proposent un court vidéo bien comique. Il appert que des super-vilains, The Corruptibles, montent des complots afin d’attaquer le foissonnement créatif dont témoignent certains sites citoyens dans internet. Peut-être que notre Captain Copyright national pourra y mettre du sien ?
Droit d'auteur France International Internet
Droit d’auteur : la résistance en France et ailleurs
Olivier Charbonneau 2006-07-13
Le journal français Le Monde, dans sin édition en ligne du 6 juillet 2006, nous propose un article sur les mouvements de contestation issus du processus de réfornme du droit d’auteur. Il y est question des réactions à la loi DADVSI en France, d’un service inusité d’assurance contre les sanctions du droit d’auteur et des différents parties « pirates » actuellement en formation.
D’ailleurs, Le Monde précise que le Parti pirate français (PPF)
prône en France une philosophie en six principes « non négociables » : libre circulation des informations sur Internet, abolition du droit d’auteur, droit complet à l’anonymat sur Internet, droit au partage libre et sans contraintes de toutes les œuvres numériques, suppression de la taxe sur les supports vierges, et gratuité d’accès à la Toile.
Il va sans dire que ces positions se retrouvent dans le « camp extrême » du débat entourant la question des droits des usagers.
Droit d'auteur Internet
Argumentaire pour une architecture ouverte
Olivier Charbonneau 2006-07-13
Prof. Jonathan Zittrain, à la fois du Berkman Center for Internet & Society de la Harvard Law School et de l’University of Oxford Faculty of Law, nous propose un article considérant les impératifs de maintenir une architecture dite ouverte dans la conception technologique et légale d’internet. L’article de 68 pages est disponible en ligne, voici la référence :
Zittrain, Jonathan, « The Generative Internet » . Harvard Law Review, Vol. 119, p. 1974, May 2006 Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=847124
International Internet UNESCO
Trousse pédagogique en art numérique
Olivier Charbonneau 2006-07-13
L’UNESCO annonce le lancement d’une trousse pédagogique au profit de l’art numérique. Selon la dépêche de l’organisation internationale,
Le kit est conçu pour aider les enseignants et les éducateurs intervenant dans les écoles, les clubs de jeunes, les centres communautaires et les établissements de formation à créer et animer des projets d’apprentissage avec les jeunes.
Le kit pédagogique, uniquement en anglais, est disponible librement dans le site de l’UNESCO.
Canada Internet
Bulletin de canadiana.org
Olivier Charbonneau 2006-07-13
Anciennement l’Institut canadien de microreproductions historiques, canadiana.org nous livre un nouveau bulletin d’information de Juin 2006. Il est principalement question des célébrations de l’achèvement du projet Le Canada en devenir.
Il s’agit de projets de numérisation du patrimoine historique, financé en partie par les divers gouvernements mais majoritairement par les universités canadiennes.