CultureLibre.ca est fière d’annoncer que son rédacteur-en-chef, OlivierCharbonneau, vient de se faire nommer gestionnaire bénévole du programme « Édition et droits numériques » de la Fondation pour une bibliothèque globale. Ce programme vise à faciliter le libre accès au contenu éducatif et culturel numérique de qualité, et à permettre aux communautés de créer et de partager leur […] Lire la suite
La Canadian Library Association (CLA) publie sa déclaration sur l’accès libre. Lire la suite
Des groupes de citoyens, dont l’Union des consommateurs et Option consommateurs au Québec, ont produit une lettre ouverte (en anglais) ainsi qu’un document de position (en français) concernant la réforme du droit d’auteur. Le tout est hébergé sur les serveurs de CIPPIC, Canadian Internet Policy and Public Interest Clinic. Il s’agit d’un développement très important […] Lire la suite
Canadian Recording Industry Association (CRIA) a commandité une étude des perception des canadiens envers la propriété intellectuelle. Certains résultats sont disponibles dans le site de la firme de sondage. Il s’agit d’un outil que l’industrie saura bien utiliser pour son lobbying. À noter aussi un sondage financé par la CRIA sur les conditions économiques des […] Lire la suite
Selon le National Post, le gouvernement conservateur serait prêt à imposer une sanction criminelle de 500$ pour ceux qui détiennent de la musique jugée illégale, issue du téléchargement. The federal Conservatives are set to introduce new copyright legislation that will include provisions to target users with a $500 fine for all illegal files transferred online, […] Lire la suite
Le ministre du Commerce et de l’Industrie de l’Afrique du Sud publie un document d’intention concernant la protection des savoirs traditionnels en vertu des mécanismes de la propriété intellectuelle (39 p. PDF, en). Les intéréssés ont jusqu’au 15 juin pour soumettre des commentaires. La question des savoirs traditionnels est actuellement à l’étude au sein de […] Lire la suite
L’association des écrivains anglophones du Canada, < em>Writers’ Union of Canada, propose quelques commentaires de ses membres influants concernant la réforme du droit d’auteur au Canada. Comme le précise Wayne Grady, président de ce groups, “The Writers’ Union is hoping for amendments to the bill that will help writers and other creators control the ways […] Lire la suite
Le Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR) annonce l’acquisition massive de documents électroniques dans le domaine des sciences humaines, grâce à un financement de 47 millions de dollars de la part de Fondation canadienne pour l’innovation. Il s’agit d’un consortium de 67 universités à travers le Canada, regroupant plus de 900,000 chercheurs et […] Lire la suite
L’édition d’aujourd’hui du Globe and Mail nous propose un article portant sur la réforme du droit d’auteur. Prognostic? Pas de loi cet été. Aussi, quelques nouvelles sur l’ACTA, ce mistérieux traité sur le contrefaçon. Selon les journalistes, Last week a leaked document revealed that the Conservatives are also negotiating with a number of other governments, […] Lire la suite
Selon journal local, le gouvernement japonais considère augmenter le droit des usagers dans le contexte du droit d’auteur (article en anglais). En effet, The Intellectual Property Strategy Headquarters, led by Prime Minister Yasuo Fukuda, has decided to make a Japanese version of a U.S. copyright law stipulation that allows for the « fair use » of copyrighted […] Lire la suite